Volume 5029

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Conservation des hypothèques d'Evreux

Déplier tous les niveaux

[Titre non renseigné]

Conservation des hypothèques d'Évreux

Mots clés lieux

Évreux

Volumes de formules de transcription d'actes

Mots clés lieux

Évreux

Volume 5029

Cote/Cotes extrêmes

4Q/NC/EVREUX/5029 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

05/06/1946-14/06/1946

Présentation du contenu

Actes 1 à 53

Autres données descriptives

5029

Mots clés lieux

Évreux

Mots clés typologiques

Volumes de formules de transcription d'actes

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.