Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Du 6 octobre 1842 au 7 février 1843

    Date

    06/10/1842-07/02/1843

    Cote

    225Q/38 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 6 octobre 1842 au 7 février 1843
  2. Résultat n°2

    Du 23 septembre 1850 au 27 septembre 1851

    Date

    23/09/1850-27/09/1851

    Cote

    227Q/20 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 23 septembre 1850 au 27 septembre 1851
  3. Résultat n°3

    Du 4 juillet 1833 au 16 septembre 1834

    Date

    04/07/1833-16/09/1834

    Cote

    227Q/8 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 4 juillet 1833 au 16 septembre 1834
  4. Résultat n°4

    Du 22 mai 1846 au 7 septembre 1846

    Date

    22/05/1846-07/09/1846

    Cote

    225Q/47 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 22 mai 1846 au 7 septembre 1846
  5. Résultat n°5

    Du 1er décembre 1877 au 12 juin 1879

    Date

    01/12/1877-12/06/1879

    Cote

    227Q/32 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 1er décembre 1877 au 12 juin 1879
  6. Résultat n°6

    1864-1865

    Date

    1864-1865

    Cote

    229Q/18 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Écos
    • Tables et répertoires
    • Tables des acquéreurs
    • 1864-1865
  7. Résultat n°7

    Février 1867-juillet 1867

    Date

    02/1867-07/1867

    Cote

    236Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Écos
    • Tables et répertoires
    • Répertoire général
    • Février 1867-juillet 1867
  8. Résultat n°8

    Avril 1889 à août 1891

    Date

    04/1889-08/1891

    Cote

    236Q/25 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Écos
    • Tables et répertoires
    • Répertoire général
    • Avril 1889 à août 1891
  9. Résultat n°9

    Du 19 juillet 1851 au 5 mars 1852

    Date

    19/07/1851-05/03/1852

    Cote

    225Q/60 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 19 juillet 1851 au 5 mars 1852
  10. Résultat n°10

    Du 14 septembre 1885 au 9 novembre 1887

    Date

    14/09/1885-09/11/1887

    Cote

    227Q/36 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 14 septembre 1885 au 9 novembre 1887
  11. Résultat n°11

    Du 4 décembre 1849 au 23 septembre 1850

    Date

    04/12/1849-23/09/1850

    Cote

    227Q/19 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 4 décembre 1849 au 23 septembre 1850
  12. Résultat n°12

    Du 24 août 1839 au 17 janvier 1840

    Date

    24/08/1839-17/01/1840

    Cote

    225Q/32 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 24 août 1839 au 17 janvier 1840
  13. Résultat n°13

    Du 15 juin 1841 au 18 avril 1842

    Date

    15/06/1841-18/04/1842

    Cote

    225Q/36 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 15 juin 1841 au 18 avril 1842
  14. Résultat n°14

    Du 15 juin 1821 au 23 avril 1823

    Date

    15/06/1821-23/04/1823

    Cote

    225Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 15 juin 1821 au 23 avril 1823
  15. Résultat n°15

    Du 18 avril 1842 au 5 octobre 1842

    Date

    18/04/1842-05/10/1842

    Cote

    225Q/37 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 18 avril 1842 au 5 octobre 1842
  16. Résultat n°16

    Novembre 1871-décembre 1871

    Date

    11/1871-12/1871

    Cote

    236Q/13 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Écos
    • Tables et répertoires
    • Répertoire général
    • Novembre 1871-décembre 1871
  17. Résultat n°17

    Du 10 juillet 1838 au 19 novembre 1839

    Date

    10/07/1838-19/11/1839

    Cote

    226Q/10 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 10 juillet 1838 au 19 novembre 1839
  18. Résultat n°18

    Du 17 mars 1835 au 8 mars 1837

    Date

    17/03/1835-08/03/1837

    Cote

    226Q/8 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 17 mars 1835 au 8 mars 1837
  19. Résultat n°19

    Du 16 novembre 1829 au 26 mai 1830

    Date

    16/11/1829-26/05/1830

    Cote

    225Q/13 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 16 novembre 1829 au 26 mai 1830
  20. Résultat n°20

    Du 5 avril 1837 au 2 septembre 1837

    Date

    05/04/1837-02/09/1837

    Cote

    225Q/26 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 5 avril 1837 au 2 septembre 1837