210 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Du 6 octobre 1842 au 7 février 1843
Cote
225Q/38 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
06/10/1842-07/02/1843
 Lieu
Écos
 Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau d'Écos
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 6 octobre 1842 au 7 février 1843
Résultat n°2

Du 23 septembre 1850 au 27 septembre 1851
Cote
227Q/20 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
23/09/1850-27/09/1851
 Lieu
Écos
 Type de document
Déclarations de succession
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau d'Écos
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Déclarations de mutation par décès
  • Du 23 septembre 1850 au 27 septembre 1851
Résultat n°3

Du 4 juillet 1833 au 16 septembre 1834
Cote
227Q/8 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
04/07/1833-16/09/1834
 Lieu
Écos
 Type de document
Déclarations de succession
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau d'Écos
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Déclarations de mutation par décès
  • Du 4 juillet 1833 au 16 septembre 1834
Résultat n°4

Du 22 mai 1846 au 7 septembre 1846
Cote
225Q/47 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
22/05/1846-07/09/1846
 Lieu
Écos
 Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau d'Écos
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 22 mai 1846 au 7 septembre 1846
Résultat n°5

Du 1er décembre 1877 au 12 juin 1879
Cote
227Q/32 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
01/12/1877-12/06/1879
 Lieu
Écos
 Type de document
Déclarations de succession
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau d'Écos
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Déclarations de mutation par décès
  • Du 1er décembre 1877 au 12 juin 1879
Résultat n°6

1864-1865
Cote
229Q/18 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1864-1865
 Lieu
Écos
 Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau d'Écos
  • Tables et répertoires
  • Tables des acquéreurs
  • 1864-1865
Résultat n°7

Février 1867-juillet 1867
Cote
236Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
02/1867-07/1867
 Lieu
Écos
 Type de document
Répertoire général
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau d'Écos
  • Tables et répertoires
  • Répertoire général
  • Février 1867-juillet 1867
Résultat n°8

Avril 1889 à août 1891
Cote
236Q/25 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
04/1889-08/1891
 Lieu
Écos
 Type de document
Répertoire général
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau d'Écos
  • Tables et répertoires
  • Répertoire général
  • Avril 1889 à août 1891
Résultat n°9

Du 19 juillet 1851 au 5 mars 1852
Cote
225Q/60 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
19/07/1851-05/03/1852
 Lieu
Écos
 Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau d'Écos
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 19 juillet 1851 au 5 mars 1852
Résultat n°10

Du 14 septembre 1885 au 9 novembre 1887
Cote
227Q/36 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
14/09/1885-09/11/1887
 Lieu
Écos
 Type de document
Déclarations de succession
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau d'Écos
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Déclarations de mutation par décès
  • Du 14 septembre 1885 au 9 novembre 1887
Résultat n°11

Du 4 décembre 1849 au 23 septembre 1850
Cote
227Q/19 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
04/12/1849-23/09/1850
 Lieu
Écos
 Type de document
Déclarations de succession
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau d'Écos
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Déclarations de mutation par décès
  • Du 4 décembre 1849 au 23 septembre 1850
Résultat n°12

Du 24 août 1839 au 17 janvier 1840
Cote
225Q/32 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
24/08/1839-17/01/1840
 Lieu
Écos
 Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau d'Écos
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 24 août 1839 au 17 janvier 1840
Résultat n°13

Du 15 juin 1841 au 18 avril 1842
Cote
225Q/36 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
15/06/1841-18/04/1842
 Lieu
Écos
 Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau d'Écos
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 15 juin 1841 au 18 avril 1842
Résultat n°14

Du 15 juin 1821 au 23 avril 1823
Cote
225Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
15/06/1821-23/04/1823
 Lieu
Écos
 Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau d'Écos
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 15 juin 1821 au 23 avril 1823
Résultat n°15

Du 18 avril 1842 au 5 octobre 1842
Cote
225Q/37 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
18/04/1842-05/10/1842
 Lieu
Écos
 Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau d'Écos
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 18 avril 1842 au 5 octobre 1842
Résultat n°16

Novembre 1871-décembre 1871
Cote
236Q/13 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
11/1871-12/1871
 Lieu
Écos
 Type de document
Répertoire général
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau d'Écos
  • Tables et répertoires
  • Répertoire général
  • Novembre 1871-décembre 1871
Résultat n°17

Du 10 juillet 1838 au 19 novembre 1839
Cote
226Q/10 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
10/07/1838-19/11/1839
 Lieu
Écos
 Type de document
Actes sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau d'Écos
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes sous seing privé
  • Du 10 juillet 1838 au 19 novembre 1839
Résultat n°18

Du 17 mars 1835 au 8 mars 1837
Cote
226Q/8 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
17/03/1835-08/03/1837
 Lieu
Écos
 Type de document
Actes sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau d'Écos
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes sous seing privé
  • Du 17 mars 1835 au 8 mars 1837
Résultat n°19

Du 16 novembre 1829 au 26 mai 1830
Cote
225Q/13 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
16/11/1829-26/05/1830
 Lieu
Écos
 Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau d'Écos
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 16 novembre 1829 au 26 mai 1830
Résultat n°20

Du 5 avril 1837 au 2 septembre 1837
Cote
225Q/26 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
05/04/1837-02/09/1837
 Lieu
Écos
 Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau d'Écos
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 5 avril 1837 au 2 septembre 1837