Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4Q/6618 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1880
Lieu
Évreux
Type de document
Registres de transcription des actes
  • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
  • Conservation des hypothèques d'Evreux
  • Registres de transcription des actes
  • Volume 1907
Résultat n°2
Cote
4Q/5112 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1837
Lieu
Évreux
Type de document
Registres de transcription des actes
  • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
  • Conservation des hypothèques d'Evreux
  • Registres de transcription des actes
  • Volume 401
Résultat n°3
Cote
255Q/104 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
17/07/1839-19/11/1839
Lieu
Évreux
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau d'Évreux
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 17 juillet 1839 au 19 novembre 1839
Résultat n°4
Cote
4Q/5506 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1856
Lieu
Évreux
Type de document
Registres de transcription des actes
  • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
  • Conservation des hypothèques d'Evreux
  • Registres de transcription des actes
  • Volume 795
Résultat n°5
Cote
4Q/6404 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1876
Lieu
Évreux
Type de document
Registres de transcription des actes
  • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
  • Conservation des hypothèques d'Evreux
  • Registres de transcription des actes
  • Volume 1693
Résultat n°6
Cote
4Q/6660 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1880-1881
Lieu
Évreux
Type de document
Registres de transcription des actes
  • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
  • Conservation des hypothèques d'Evreux
  • Registres de transcription des actes
  • Volume 1949
Résultat n°7
Cote
4Q/NC/EVREUX/5433 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
05/08/1954-12/08/1954
Lieu
Évreux
Type de document
Volumes de formules de transcription d'actes
  • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
  • Conservation des hypothèques d'Évreux
  • Volumes de formules de transcription d'actes
  • Volume 5433
Résultat n°8
Cote
255Q/120 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
26/12/1844-22/04/1845
Lieu
Évreux
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau d'Évreux
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 26 décembre 1844 au 22 avril 1845
Résultat n°9
Cote
4Q/6340 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1875
Lieu
Évreux
Type de document
Registres de transcription des actes
  • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
  • Conservation des hypothèques d'Evreux
  • Registres de transcription des actes
  • Volume 1629
Résultat n°10
Cote
4Q/6842 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1884
Lieu
Évreux
Type de document
Registres de transcription des actes
  • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
  • Conservation des hypothèques d'Evreux
  • Registres de transcription des actes
  • Volume 2131
Résultat n°11
Cote
4Q/7478 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1896
Lieu
Évreux
Type de document
Registres de transcription des actes
  • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
  • Conservation des hypothèques d'Evreux
  • Registres de transcription des actes
  • Volume 2767
Résultat n°12
Cote
258Q/169 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
03/09/1851-18/11/1851
Lieu
Évreux
Type de document
Actes judiciaires
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau d'Évreux
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes judiciaires
  • Du 3 septembre 1851 au 18 novembre 1851
Résultat n°13
Cote
4Q/6193 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1872
Lieu
Évreux
Type de document
Registres de transcription des actes
  • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
  • Conservation des hypothèques d'Evreux
  • Registres de transcription des actes
  • Volume 1482
Résultat n°14
Cote
4Q/5909 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1865
Lieu
Évreux
Type de document
Registres de transcription des actes
  • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
  • Conservation des hypothèques d'Evreux
  • Registres de transcription des actes
  • Volume 1198
Résultat n°15
Cote
4Q/3611 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1843
Lieu
Évreux
Type de document
Registres d'inscription des privilèges
  • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
  • Conservation des hypothèques d'Evreux
  • Registres d'inscription des privilèges
  • Volume 278
Résultat n°16
Cote
4Q/7566 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1836-1838
Lieu
Évreux
Type de document
Registres de transcription des saisies immobilières
  • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
  • Conservation des hypothèques d'Evreux
  • Registres de transcription des saisies immobilières
  • Volume 25
Résultat n°17
Cote
255Q/99 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
28/12/1837-18/04/1838
Lieu
Évreux
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau d'Évreux
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 28 décembre 1837 au 18 avril 1838
Résultat n°18
Cote
4Q/7121 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1889
Lieu
Évreux
Type de document
Registres de transcription des actes
  • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
  • Conservation des hypothèques d'Evreux
  • Registres de transcription des actes
  • Volume 2410
Résultat n°19
Cote
4Q/5171 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1840
Lieu
Évreux
Type de document
Registres de transcription des actes
  • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
  • Conservation des hypothèques d'Evreux
  • Registres de transcription des actes
  • Volume 460
Résultat n°20
Cote
258Q/252 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
27/08/1867-23/11/1867
Lieu
Évreux
Type de document
Actes judiciaires
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau d'Évreux
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes judiciaires
  • Du 27 août 1867 au 23 novembre 1867