5 182 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Volume 1907

    Date

    1880

    Cote

    4Q/6618 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 1907
  2. Résultat n°2

    Volume 401

    Date

    1837

    Cote

    4Q/5112 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 401
  3. Résultat n°3

    Du 17 juillet 1839 au 19 novembre 1839

    Date

    17/07/1839-19/11/1839

    Cote

    255Q/104 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Évreux
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 17 juillet 1839 au 19 novembre 1839
  4. Résultat n°4

    Volume 795

    Date

    1856

    Cote

    4Q/5506 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 795
  5. Résultat n°5

    Volume 1693

    Date

    1876

    Cote

    4Q/6404 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 1693
  6. Résultat n°6

    Volume 1949

    Date

    1880-1881

    Cote

    4Q/6660 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 1949
  7. Résultat n°7

    Volume 5433

    Date

    05/08/1954-12/08/1954

    Cote

    4Q/NC/EVREUX/5433 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Évreux
    • Volumes de formules de transcription d'actes
    • Volume 5433
  8. Résultat n°8

    Du 26 décembre 1844 au 22 avril 1845

    Date

    26/12/1844-22/04/1845

    Cote

    255Q/120 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Évreux
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 26 décembre 1844 au 22 avril 1845
  9. Résultat n°9

    Volume 1629

    Date

    1875

    Cote

    4Q/6340 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 1629
  10. Résultat n°10

    Volume 2131

    Date

    1884

    Cote

    4Q/6842 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 2131
  11. Résultat n°11

    Volume 2767

    Date

    1896

    Cote

    4Q/7478 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 2767
  12. Résultat n°12

    Du 3 septembre 1851 au 18 novembre 1851

    Date

    03/09/1851-18/11/1851

    Cote

    258Q/169 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Évreux
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 3 septembre 1851 au 18 novembre 1851
  13. Résultat n°13

    Volume 1482

    Date

    1872

    Cote

    4Q/6193 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 1482
  14. Résultat n°14

    Volume 1198

    Date

    1865

    Cote

    4Q/5909 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 1198
  15. Résultat n°15

    Volume 278

    Date

    1843

    Cote

    4Q/3611 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Registres d'inscription des privilèges
    • Volume 278
  16. Résultat n°16

    Volume 25

    Date

    1836-1838

    Cote

    4Q/7566 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Registres de transcription des saisies immobilières
    • Volume 25
  17. Résultat n°17

    Du 28 décembre 1837 au 18 avril 1838

    Date

    28/12/1837-18/04/1838

    Cote

    255Q/99 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Évreux
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 28 décembre 1837 au 18 avril 1838
  18. Résultat n°18

    Volume 2410

    Date

    1889

    Cote

    4Q/7121 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 2410
  19. Résultat n°19

    Volume 460

    Date

    1840

    Cote

    4Q/5171 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 460
  20. Résultat n°20

    Du 27 août 1867 au 23 novembre 1867

    Date

    27/08/1867-23/11/1867

    Cote

    258Q/252 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Évreux
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 27 août 1867 au 23 novembre 1867
  21. Résultat n°21

    Du 30 décembre 1828 au 13 mars 1829

    Date

    30/12/1828-13/03/1829

    Cote

    258Q/49 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Évreux
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 30 décembre 1828 au 13 mars 1829
  22. Résultat n°22

    Volume 156

    Date

    1833

    Cote

    4Q/3489 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Registres d'inscription des privilèges
    • Volume 156
  23. Résultat n°23

    Volume 509

    Date

    1842-1843

    Cote

    4Q/5220 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 509
  24. Résultat n°24

    Volume 1507

    Date

    1872

    Cote

    4Q/6218 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 1507
  25. Résultat n°25

    1806-1809

    Date

    1806-1809

    Cote

    261Q/9 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Évreux
    • Tables et répertoires
    • Tables des successions
    • 1806-1809
  26. Résultat n°26

    Du 25 juin 1810 au 14 avril 1812

    Date

    25/06/1810-14/04/1812

    Cote

    256Q/10 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Évreux
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 25 juin 1810 au 14 avril 1812
  27. Résultat n°27

    Volume 386

    Date

    1850

    Cote

    4Q/3719 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Registres d'inscription des privilèges
    • Volume 386
  28. Résultat n°28

    Volume 175

    Date

    1821-1822

    Cote

    4Q/4886 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 175
  29. Résultat n°29

    Volume 2459

    Date

    1890

    Cote

    4Q/7170 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 2459
  30. Résultat n°30

    Volume 1977

    Date

    30/11/1945-27/02/1946

    Cote

    4Q/NC/EVREUX/1977 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Évreux
    • Volumes des bordereaux des inscriptions des privilèges
    • Volume 1977
  31. Résultat n°31

    Volume 2709

    Date

    1895

    Cote

    4Q/7420 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 2709
  32. Résultat n°32

    Volume 654

    Date

    1850

    Cote

    4Q/5365 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 654
  33. Résultat n°33

    Volume 103

    Date

    1886

    Cote

    4Q/7644 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Registres de transcription des saisies immobilières
    • Volume 103
  34. Résultat n°34

    Volume 289

    Date

    1844

    Cote

    4Q/3622 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Registres d'inscription des privilèges
    • Volume 289
  35. Résultat n°35

    Du 16 avril 1856 au 20 novembre 1857

    Date

    16/04/1856-20/11/1857

    Cote

    257Q/39 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Évreux
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 16 avril 1856 au 20 novembre 1857
  36. Résultat n°36

    Du 10 février 1865 au 20 avril 1865

    Date

    10/02/1865-20/04/1865

    Cote

    258Q/240 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Évreux
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 10 février 1865 au 20 avril 1865
  37. Résultat n°37

    Volume 421

    Date

    1852

    Cote

    4Q/3754 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Registres d'inscription des privilèges
    • Volume 421
  38. Résultat n°38

    Volume 217

    Date

    1825

    Cote

    4Q/4928 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Conservation des hypothèques d'Evreux
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 217
  39. Résultat n°39

    Du 12 septembre 1860 au 5 décembre 1860

    Date

    12/09/1860-05/12/1860

    Cote

    258Q/218 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Évreux
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 12 septembre 1860 au 5 décembre 1860
  40. Résultat n°40

    1809-1810

    Date

    1809-1810

    Cote

    263Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Évreux
    • Tables et répertoires
    • Tables des contrats de mariage
    • 1809-1810