141 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Etat du personnel du Conseil général et des Conseils d'arrondissement.

Date

an IV

Cote

3 M 295

Résultat n°2

1929

Date

-

Cote

3 M 329

Résultat n°3

Elections aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.

Date

1845-1846

Cote

3 M 254

Résultat n°4

Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès, démissions ou annulations d'élection : circulaires, correspondance et rapports.

Date

1862-1863

Cote

3 M 265

Résultat n°5

Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions : arrêtés, correspondance.

Date

1849-1851

Cote

3 M 256

Résultat n°6

Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.

Date

1904-1907

Cote

3 M 296

Résultat n°7

Beuzeville

Date

1833-1938

Cote

3 M 359

Résultat n°8

Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et de la moitié des Conseils d'arrondissement (14 et 21 mai 1922) : instructions, correspondance, rapports, professions de foi, pièces concernant les réfugiés, résultats.

Date

-

Cote

3 M 309

Résultat n°9

Fleury-sur-Andelle

Date

1833-1938

Cote

3 M 351

Résultat n°10

1922

Date

-

Cote

3 M 338

Résultat n°11

Saint-André-de-l'Eure

Date

1833-1938

Cote

3 M 381

Résultat n°12

Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions : arrêtés, correspondance.

Date

1840-1841

Cote

3 M 250

Résultat n°13

Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et d'une moitié des Conseils d'arrondissement : instructions, correspondance, arrêtés de convocation, résultats (minutes).

Date

mai-juin 1870

Cote

3 M 270

Résultat n°14

Quillebeuf-sur-Seine

Date

1833-1938

Cote

3 M 366

Résultat n°15

Vernon

Date

1833-1938

Cote

3 M 383

Résultat n°16

Saint-Georges-du-Vièvre

Date

1833-1938

Cote

3 M 368

Résultat n°17

Etat du personnel du Conseil général et des Conseils d'arrondissement.

Date

1928

Cote

3 M 316

Résultat n°18

Renouvellement triennal de la deuxième série sortante du Conseil général et des Conseils d'arrondissement (4 novembre 1877) : circulaires, arrêtés, correspondance, affiches de propagande, résultats.

Date

octobre-décembre 1877

Cote

3 M 276

Résultat n°19

Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et de la moitié des Conseils d'arrondissement (19 juillet 1925) : instructions, correspondance, rapports.

Date

-

Cote

3 M 312

Résultat n°20

Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.

Date

1913-1914

Cote

3 M 305