élections, cantonales - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Etat du personnel du Conseil général et des Conseils d'arrondissement.	Cote 3 M 295	Date an IV	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
		Contexte : Répertoire numérique de la série M 3 M Élections Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement Généralités Régime de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16... Etat du personnel du Conseil général et des Conseils...
Résultat n°2		1929	Cote 3 M 329	Date-	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
		Contexte : Répertoire numérique de la série M 3 M Élections Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement Affiches, profession de foi et coupures de presse Conseil général 1929
Résultat n°3		Elections aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.	Cote 3 M 254	Date 1845-1846	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
		Contexte : Répertoire numérique de la série M 3 M Élections Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement Généralités Régime de la loi du 22 juin 1833 Elections aux Conseils d'arrondissement en conséquence...
Résultat n°4		Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès, démissions ou annulations d'élection : circulaires, correspondance et rapports.	Cote 3 M 265	Date 1862-1863	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
		Contexte : Répertoire numérique de la série M 3 M Élections Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement Généralités Régime de la loi du 7 juillet 1852 Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement...
Résultat n°5		Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions : arrêtés, correspondance.	Cote 3 M 256	Date 1849-1851	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
		Contexte : Répertoire numérique de la série M 3 M Élections Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement Généralités Régime de la loi du 22 juin 1833 Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement...
Résultat n°6		Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.	Cote 3 M 296	Date 1904-1907	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
		Contexte : Répertoire numérique de la série M 3 M Élections Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement Généralités Régime de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16... Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement...
Résultat n°7		Beuzeville	Cote 3 M 359	Date 1833-1938	Lieu Bernay (arrondissement), conseillers généraux, conseillers d'arrondissement, Beuzeville (canton), conseillers généraux, conseillers d'arrondissement	Type de document Recherche détaillée
		Contexte : Répertoire numérique de la série M 3 M Élections Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement Procès-verbaux des élections du Conseil Général et... Cantons de l'arrondissement de Bernay Beuzeville
Résultat n°8		Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et de la moitié des Conseils d'arrondissement (14 et 21 mai 1922) : instructions, correspondance, rapports, professions de foi, pièces concernant les réfugiés, résultats.	Cote 3 M 309	Date-	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
		Contexte : Répertoire numérique de la série M 3 M Élections Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement Généralités Régime de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16... Renouvellement triennal du tiers du Conseil général...
Résultat n°9		Fleury-sur-Andelle	Cote 3 M 351	Date 1833-1938	Lieu Andelys (les) (arrondissement), conseillers généraux et conseillers d'arrondissement, Fleury-sur-Andelle (canton), conseillers généraux, conseillers d'arrondissement	Type de document Recherche détaillée
		Contexte : Répertoire numérique de la série M 3 M Élections Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement Procès-verbaux des élections du Conseil Général et... Cantons de l'arrondissement des Andelys Fleury-sur-Andelle
Résultat n°10		1922	Cote 3 M 338	Date-	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
		Contexte : Répertoire numérique de la série M 3 M Élections Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement Affiches, profession de foi et coupures de presse Conseils d'arrondissement 1922
Résultat n°11		Saint-André-de-l'Eure	Cote 3 M 381	Date 1833-1938	Lieu Evreux (arrondissement), conseillers généraux et conseillers d'arrondissement, Saint-André (canton), conseillers généraux et conseillers d'arrondissement	Type de document Recherche détaillée
		Contexte : Répertoire numérique de la série M 3 M Élections Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement Procès-verbaux des élections du Conseil Général et... Cantons de l'arrondissement d'Evreux Saint-André-de-l'Eure
Résultat n°12		Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions : arrêtés, correspondance.	Cote 3 M 250	Date 1840-1841	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
		Contexte : Répertoire numérique de la série M 3 M Élections Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement Généralités Régime de la loi du 22 juin 1833 Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement...
Résultat n°13		Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et d'une moitié des Conseils d'arrondissement : instructions, correspondance, arrêtés de convocation, résultats (minutes).	Cote 3 M 270	Date mai-juin 1870	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
		Contexte : Répertoire numérique de la série M 3 M Élections Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement Généralités Régime de la loi du 7 juillet 1852 Renouvellement triennal du tiers du Conseil général...
Résultat n°14		Quillebeuf-sur-Seine	Cote 3 M 366	Date 1833-1938	Lieu Bernay (arrondissement), conseillers généraux, conseillers d'arrondissement, Quillebeuf (canton), conseillers généraux et conseillers d'arrondissement	Type de document Recherche détaillée
		Contexte : Répertoire numérique de la série M 3 M Élections Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement Procès-verbaux des élections du Conseil Général et... Cantons de l'arrondissement de Bernay Quillebeuf-sur-Seine
Résultat n°15		Vernon	Cote 3 M 383	Date 1833-1938	Lieu Evreux (arrondissement), conseillers généraux et conseillers d'arrondissement, Vernon (canton), conseillers généraux et conseillers d'arrondissement	Type de document Recherche détaillée
		Contexte : Répertoire numérique de la série M 3 M Élections Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement Procès-verbaux des élections du Conseil Général et... Cantons de l'arrondissement d'Evreux Vernon
Résultat n°16		Saint-Georges-du-Vièvre	Cote 3 M 368	Date 1833-1938	Lieu Bernay (arrondissement), conseillers généraux, conseillers d'arrondissement, Saint-Georges-du-Vièvre (canton), conseillers généraux et conseillers d'arrondissement	Type de document Recherche détaillée
		Contexte : Répertoire numérique de la série M 3 M Élections Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement Procès-verbaux des élections du Conseil Général et... Cantons de l'arrondissement de Bernay Saint-Georges-du-Vièvre
Résultat n°17		Etat du personnel du Conseil général et des Conseils d'arrondissement.	Cote 3 M 316	Date 1928	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
		Contexte : Répertoire numérique de la série M 3 M Élections Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement Généralités Régime de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16... Etat du personnel du Conseil général et des Conseils...
Résultat n°18		Renouvellement triennal de la deuxième série sortante du Conseil général et des Conseils d'arrondissement (4 novembre 1877) : circulaires, arrêtés, correspondance, affiches de propagande, résultats.	Cote 3 M 276	Date octobre-décembre 1877	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
		Contexte : Répertoire numérique de la série M 3 M Élections Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement Généralités Régime de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16... Renouvellement triennal de la deuxième série sortante...
Résultat n°19		Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et de la moitié des Conseils d'arrondissement (19 juillet 1925) : instructions, correspondance, rapports.	Cote 3 M 312	Date-	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
		Contexte : Répertoire numérique de la série M 3 M Élections Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement Généralités Régime de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16... Renouvellement triennal du tiers du Conseil général...
Résultat n°20		Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.	Cote 3 M 305	Date 1913-1914	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
		Contexte : Répertoire numérique de la série M 3 M Élections Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement Généralités Régime de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16... Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement...

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