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  1. Résultat n°1

    Etat du personnel du Conseil général et des Conseils d'arrondissement.

    Date

    an IV

    Cote

    3 M 295

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16...
    • Etat du personnel du Conseil général et des Conseils...
  2. Résultat n°2

    1929

    Cote

    3 M 329

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Affiches, profession de foi et coupures de presse
    • Conseil général
    • 1929
  3. Résultat n°3

    Elections aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.

    Date

    1845-1846

    Cote

    3 M 254

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 22 juin 1833
    • Elections aux Conseils d'arrondissement en conséquence...
  4. Résultat n°4

    Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès, démissions ou annulations d'élection : circulaires, correspondance et rapports.

    Date

    1862-1863

    Cote

    3 M 265

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 7 juillet 1852
    • Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement...
  5. Résultat n°5

    Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions : arrêtés, correspondance.

    Date

    1849-1851

    Cote

    3 M 256

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 22 juin 1833
    • Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement...
  6. Résultat n°6

    Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.

    Date

    1904-1907

    Cote

    3 M 296

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16...
    • Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement...
  7. Résultat n°7

    Beuzeville

    Date

    1833-1938

    Cote

    3 M 359

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Procès-verbaux des élections du Conseil Général et...
    • Cantons de l'arrondissement de Bernay
    • Beuzeville
  8. Résultat n°8

    Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et de la moitié des Conseils d'arrondissement (14 et 21 mai 1922) : instructions, correspondance, rapports, professions de foi, pièces concernant les réfugiés, résultats.

    Cote

    3 M 309

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16...
    • Renouvellement triennal du tiers du Conseil général...
  9. Résultat n°9

    Fleury-sur-Andelle

    Date

    1833-1938

    Cote

    3 M 351

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Procès-verbaux des élections du Conseil Général et...
    • Cantons de l'arrondissement des Andelys
    • Fleury-sur-Andelle
  10. Résultat n°10

    1922

    Cote

    3 M 338

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Affiches, profession de foi et coupures de presse
    • Conseils d'arrondissement
    • 1922
  11. Résultat n°11

    Saint-André-de-l'Eure

    Date

    1833-1938

    Cote

    3 M 381

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Procès-verbaux des élections du Conseil Général et...
    • Cantons de l'arrondissement d'Evreux
    • Saint-André-de-l'Eure
  12. Résultat n°12

    Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions : arrêtés, correspondance.

    Date

    1840-1841

    Cote

    3 M 250

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 22 juin 1833
    • Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement...
  13. Résultat n°13

    Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et d'une moitié des Conseils d'arrondissement : instructions, correspondance, arrêtés de convocation, résultats (minutes).

    Date

    mai-juin 1870

    Cote

    3 M 270

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 7 juillet 1852
    • Renouvellement triennal du tiers du Conseil général...
  14. Résultat n°14

    Quillebeuf-sur-Seine

    Date

    1833-1938

    Cote

    3 M 366

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Procès-verbaux des élections du Conseil Général et...
    • Cantons de l'arrondissement de Bernay
    • Quillebeuf-sur-Seine
  15. Résultat n°15

    Vernon

    Date

    1833-1938

    Cote

    3 M 383

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Procès-verbaux des élections du Conseil Général et...
    • Cantons de l'arrondissement d'Evreux
    • Vernon
  16. Résultat n°16

    Saint-Georges-du-Vièvre

    Date

    1833-1938

    Cote

    3 M 368

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Procès-verbaux des élections du Conseil Général et...
    • Cantons de l'arrondissement de Bernay
    • Saint-Georges-du-Vièvre
  17. Résultat n°17

    Etat du personnel du Conseil général et des Conseils d'arrondissement.

    Date

    1928

    Cote

    3 M 316

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16...
    • Etat du personnel du Conseil général et des Conseils...
  18. Résultat n°18

    Renouvellement triennal de la deuxième série sortante du Conseil général et des Conseils d'arrondissement (4 novembre 1877) : circulaires, arrêtés, correspondance, affiches de propagande, résultats.

    Date

    octobre-décembre 1877

    Cote

    3 M 276

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16...
    • Renouvellement triennal de la deuxième série sortante...
  19. Résultat n°19

    Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et de la moitié des Conseils d'arrondissement (19 juillet 1925) : instructions, correspondance, rapports.

    Cote

    3 M 312

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16...
    • Renouvellement triennal du tiers du Conseil général...
  20. Résultat n°20

    Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.

    Date

    1913-1914

    Cote

    3 M 305

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16...
    • Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement...
  21. Résultat n°21

    1928

    Cote

    3 M 328

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Affiches, profession de foi et coupures de presse
    • Conseil général
    • 1928
  22. Résultat n°22

    Conseillers généraux : notices individuelles par ordre alphabétique.

    Date

    1833-1913

    Cote

    3 M 240

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 22 juin 1833
    • Conseillers généraux : notices individuelles par ordre...
  23. Résultat n°23

    Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.

    Date

    1901-1904

    Cote

    3 M 293

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16...
    • Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement...
  24. Résultat n°24

    Etrépagny

    Date

    1833-1938

    Cote

    3 M 350

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Procès-verbaux des élections du Conseil Général et...
    • Cantons de l'arrondissement des Andelys
    • Etrépagny
  25. Résultat n°25

    Renouvellement intégral du Conseil général et des Conseils d'arrondissement en exécution de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16 septembre 1871 (8 octobre 1871) : circulaires et instructions, correspondance, arrêtés de convocation, rapports, minutes de résultats.

    Date

    avril-décembre 1871

    Cote

    3 M 272

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16...
    • Renouvellement intégral du Conseil général et des Conseils...
  26. Résultat n°26

    Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et de la moitié des Conseils d'arrondissement : instructions, correspondance, rapports, résultats, professions de foi, listes des votants.

    Date

    1934

    Cote

    3 M 321

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16...
    • Renouvellement triennal du tiers du Conseil général...
  27. Résultat n°27

    Conseillers d'arrondissement : dossiers individuels et candidatures (arrondissements des Andelys, Bernay et Evreux) par ordre alphabétique.

    Date

    1833-1910

    Cote

    3 M 242

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 22 juin 1833
    • Conseillers d'arrondissement : dossiers individuels...
  28. Résultat n°28

    Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en raison de décès ou de démissions : arrêtés de convocation et correspondance.

    Date

    juillet-août 1870

    Cote

    3 M 271

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 7 juillet 1852
    • Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement...
  29. Résultat n°29

    Amfreville-la-Campagne

    Date

    1833-1938

    Cote

    3 M 370

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Procès-verbaux des élections du Conseil Général et...
    • Cantons de l'arrondissement d'Evreux
    • Amfreville-la-Campagne
  30. Résultat n°30

    Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.

    Date

    1910-1913

    Cote

    3 M 302

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16...
    • Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement...
  31. Résultat n°31

    Pont-de-l'Arche

    Date

    1833-1938

    Cote

    3 M 355

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Procès-verbaux des élections du Conseil Général et...
    • Cantons de l'arrondissement des Andelys
    • Pont-de-l'Arche
  32. Résultat n°32

    Etat du personnel du Conseil général et des Conseils d'arrondissement

    Date

    1922

    Cote

    3 M 310

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16...
    • Etat du personnel du Conseil général et des Conseils...
  33. Résultat n°33

    Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès et de démissions.

    Date

    1859-1860

    Cote

    3 M 263

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 7 juillet 1852
    • Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement...
  34. Résultat n°34

    Nonancourt

    Date

    1833-1938

    Cote

    3 M 378

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Procès-verbaux des élections du Conseil Général et...
    • Cantons de l'arrondissement d'Evreux
    • Nonancourt
  35. Résultat n°35

    Prestations de serment.

    Date

    1852-1853

    Cote

    3 M 259

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 7 juillet 1852
    • Prestations de serment.
  36. Résultat n°36

    1836-1913

    Cote

    3 M 326

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Affiches, profession de foi et coupures de presse
    • Conseil général
    • 1836-1913
  37. Résultat n°37

    Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et d'une moitié des Conseils d'arrondissement (12 et 13 juin 1858) : circulaires, correspondance, résultat des élections (minute).

    Date

    1857-1858

    Cote

    3 M 262

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 7 juillet 1852
    • Renouvellement triennal du tiers du Conseil général...
  38. Résultat n°38

    Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et de la moitié des Conseils d'arrondissement (21 juillet-28 juillet 1901).

    Date

    janvier-octobre 1901

    Cote

    3 M 292

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16...
    • Renouvellement triennal du tiers du Conseil général...
  39. Résultat n°39

    Renouvellement triennal de la première série sortante du Conseil général et des Conseils d'arrondissement (1er et 8 août 1886) : circulaires, instructions, correspondance, décrets de convocation, rapports, candidatures, résultats.

    Date

    avril-août 1886

    Cote

    3 M 282

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16...
    • Renouvellement triennal de la première série sortante...
  40. Résultat n°40

    1934

    Cote

    3 M 333

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Affiches, profession de foi et coupures de presse
    • Conseil général
    • 1934
  41. Résultat n°41

    1928

    Cote

    3 M 340-341

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Affiches, profession de foi et coupures de presse
    • Conseils d'arrondissement
    • 1928
  42. Résultat n°42

    Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.

    Date

    1886-1889

    Cote

    3 M 283

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16...
    • Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement...
  43. Résultat n°43

    Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions : décrets de convocation, correspondance, rapports, candidatures, résultats.

    Date

    1889-1892

    Cote

    3 M 285

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16...
    • Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement...
  44. Résultat n°44

    Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et de la moitié des Conseils d'arrondissement (18-25 octobre 1931) : circulaires, instructions, correspondance, rapports, imprimés, résultats, protestations.

    Date

    1931-1932

    Cote

    3 M 318

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16...
    • Renouvellement triennal du tiers du Conseil général...
  45. Résultat n°45

    Renouvellement triennal de la première série sortante du Conseil général et des Conseils d'arrondissement (4 oct. 1874) : instructions, arrêtés de convocation, correspondance, résultats.

    Date

    août-octobre 1874

    Cote

    3 M 274

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16...
    • Renouvellement triennal de la première série sortante...
  46. Résultat n°46

    1931

    Cote

    3 M 343-345

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Affiches, profession de foi et coupures de presse
    • Conseils d'arrondissement
    • 1931
  47. Résultat n°47

    Rugles

    Date

    1833-1938

    Cote

    3 M 380

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Procès-verbaux des élections du Conseil Général et...
    • Cantons de l'arrondissement d'Evreux
    • Rugles
  48. Résultat n°48

    Bourgtheroulde

    Date

    1833-1938

    Cote

    3 M 360

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Procès-verbaux des élections du Conseil Général et...
    • Cantons de l'arrondissement de Bernay
    • Bourgtheroulde
  49. Résultat n°49

    Evreux-Nord

    Date

    1833-1938

    Cote

    3 M 374

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Procès-verbaux des élections du Conseil Général et...
    • Cantons de l'arrondissement d'Evreux
    • Evreux-Nord
  50. Résultat n°50

    1931

    Cote

    3 M 330-332

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Affiches, profession de foi et coupures de presse
    • Conseil général
    • 1931
  51. Résultat n°51

    1837-1913

    Cote

    3 M 336

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Affiches, profession de foi et coupures de presse
    • Conseils d'arrondissement
    • 1837-1913
  52. Résultat n°52

    Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.

    Date

    1928-1931

    Cote

    3 M 317

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16...
    • Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement...
  53. Résultat n°53

    Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.

    Date

    1922-1925

    Cote

    3 M 311

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16...
    • Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement...
  54. Résultat n°54

    Ecos

    Date

    1833-1938

    Cote

    3 M 349

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Procès-verbaux des élections du Conseil Général et...
    • Cantons de l'arrondissement des Andelys
    • Ecos
  55. Résultat n°55

    Evreux-Sud

    Date

    1833-1938

    Cote

    3 M 375

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Procès-verbaux des élections du Conseil Général et...
    • Cantons de l'arrondissement d'Evreux
    • Evreux-Sud
  56. Résultat n°56

    Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.

    Date

    1933

    Cote

    3 M 320

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16...
    • Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement...
  57. Résultat n°57

    Renouvellement intégral du Conseil général et des Conseils d'arrondissement en exécution du décret de l'Assemblée nationale du 3 juillet 1848 : circulaires et correspondance.

    Date

    mai-novembre 1848

    Cote

    3 M 255

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 22 juin 1833
    • Renouvellement intégral du Conseil général et des Conseils...
  58. Résultat n°58

    Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et d'une moitié des Conseils d'arrondissement (1845) : instructions, correspondance, rapports sur les élections et les élus.

    Date

    1845

    Cote

    3 M 253

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 22 juin 1833
    • Renouvellement triennal du tiers du Conseil général...
  59. Résultat n°59

    Bernay

    Date

    1833-1938

    Cote

    3 M 358

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Procès-verbaux des élections du Conseil Général et...
    • Cantons de l'arrondissement de Bernay
    • Bernay
  60. Résultat n°60

    Damville

    Date

    1833-1938

    Cote

    3 M 373

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Procès-verbaux des élections du Conseil Général et...
    • Cantons de l'arrondissement d'Evreux
    • Damville
  61. Résultat n°61

    Lyons-la-Forêt

    Date

    1833-1938

    Cote

    3 M 354

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Procès-verbaux des élections du Conseil Général et...
    • Cantons de l'arrondissement des Andelys
    • Lyons-la-Forêt
  62. Résultat n°62

    Louviers

    Date

    1833-1938

    Cote

    3 M 376

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Procès-verbaux des élections du Conseil Général et...
    • Cantons de l'arrondissement d'Evreux
    • Louviers
  63. Résultat n°63

    1914-1927

    Cote

    3 M 327

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Affiches, profession de foi et coupures de presse
    • Conseil général
    • 1914-1927
  64. Résultat n°64

    Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement, en conséquence de décès ou de démissions.

    Date

    1868-1870

    Cote

    3 M 269

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 7 juillet 1852
    • Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement,...
  65. Résultat n°65

    Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et d'une moitié des Conseils d'arrondissement (11 décembre 1842) : circulaires, correspondance, rapports.

    Date

    juin 1842-avril 1843

    Cote

    3 M 251

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 22 juin 1833
    • Renouvellement triennal du tiers du Conseil général...
  66. Résultat n°66

    Gisors

    Date

    1833-1938

    Cote

    3 M 353

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Procès-verbaux des élections du Conseil Général et...
    • Cantons de l'arrondissement des Andelys
    • Gisors
  67. Résultat n°67

    Conseillers généraux : candidatures.

    Date

    1833-1911

    Cote

    3 M 241

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 22 juin 1833
    • Conseillers généraux : candidatures.
  68. Résultat n°68

    Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement, en conséquence de décès ou de démissions : circulaires, imprimés, correspondance, résultats partiels.

    Date

    novembre 1871-1873

    Cote

    3 M 273

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16...
    • Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement,...
  69. Résultat n°69

    Conches

    Date

    1833-1938

    Cote

    3 M 372

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Procès-verbaux des élections du Conseil Général et...
    • Cantons de l'arrondissement d'Evreux
    • Conches
  70. Résultat n°70

    Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et de la moitié des Conseils d'arrondissement (3 et 10 août 1913) : circulaires, instructions, correspondance, décrets de convocation, rapports sur les candidats, coupures de journaux, résultats.

    Date

    juillet-août 1913

    Cote

    3 M 303

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16...
    • Renouvellement triennal du tiers du Conseil général...
  71. Résultat n°71

    Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et d'une moitié des Conseils d'arrondissement en exécution de la loi du 22 juin 1833 (27 novembre 1836) : circulaires, instructions, correspondance.

    Date

    1836-1837

    Cote

    3 M 247

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 22 juin 1833
    • Renouvellement triennal du tiers du Conseil général...
  72. Résultat n°72

    Etat du personnel du Conseil général et des Conseils d'arrondissement.

    Date

    1925

    Cote

    3 M 313

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16...
    • Etat du personnel du Conseil général et des Conseils...
  73. Résultat n°73

    1934

    Cote

    3 M 346

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Affiches, profession de foi et coupures de presse
    • Conseils d'arrondissement
    • 1934
  74. Résultat n°74

    Renouvellement des deux séries du Conseil général et des Conseils d'arrondissement (14 et 21 décembre 1919).

    Date

    juillet-décembre 1919

    Cote

    3 M 306

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16...
    • Renouvellement des deux séries du Conseil général et...
  75. Résultat n°75

    Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions : arrêtés, correspondance.

    Date

    1843-1845

    Cote

    3 M 252

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 22 juin 1833
    • Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement...
  76. Résultat n°76

    Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement, en conséquence de décès ou de démissions : instructions, correspondance.

    Date

    1837-1839

    Cote

    3 M 248

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 22 juin 1833
    • Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement,...
  77. Résultat n°77

    Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et d'une moitié des Conseils d'arrondissement (1er et 2 décembre 1839) : instructions, correspondance, rapports sur les élections et les élus. (octobre-décembre 1839-début 1840)

    Date

    1839-1840

    Cote

    3 M 249

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 22 juin 1833
    • Renouvellement triennal du tiers du Conseil général...
  78. Résultat n°78

    Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions : circulaires, correspondance, arrêtés de convocation, candidatures, résultats.

    Date

    1880-1882

    Cote

    3 M 279

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16...
    • Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement...
  79. Résultat n°79

    Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement, en conséquence de décès ou de démissions : arrêtés de convocation, correspondance, résultats et rapports, candidatures.

    Date

    1864-1867

    Cote

    3 M 267

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 7 juillet 1852
    • Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement,...
  80. Résultat n°80

    Verneuil-sur-Avre

    Date

    1833-1938

    Cote

    3 M 382

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Procès-verbaux des élections du Conseil Général et...
    • Cantons de l'arrondissement d'Evreux
    • Verneuil-sur-Avre