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  1. Résultat n°1

    Etat du personnel du Conseil général et des Conseils d'arrondissement.

    Date

    an IV

    Cote

    3 M 295

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16...
    • Etat du personnel du Conseil général et des Conseils...
  2. Résultat n°2

    1929

    Cote

    3 M 329

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Affiches, profession de foi et coupures de presse
    • Conseil général
    • 1929
  3. Résultat n°3

    Elections aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.

    Date

    1845-1846

    Cote

    3 M 254

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 22 juin 1833
    • Elections aux Conseils d'arrondissement en conséquence...
  4. Résultat n°4

    Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès, démissions ou annulations d'élection : circulaires, correspondance et rapports.

    Date

    1862-1863

    Cote

    3 M 265

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 7 juillet 1852
    • Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement...
  5. Résultat n°5

    Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions : arrêtés, correspondance.

    Date

    1849-1851

    Cote

    3 M 256

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 22 juin 1833
    • Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement...
  6. Résultat n°6

    Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.

    Date

    1904-1907

    Cote

    3 M 296

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16...
    • Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement...
  7. Résultat n°7

    Beuzeville

    Date

    1833-1938

    Cote

    3 M 359

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Procès-verbaux des élections du Conseil Général et...
    • Cantons de l'arrondissement de Bernay
    • Beuzeville
  8. Résultat n°8

    Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et de la moitié des Conseils d'arrondissement (14 et 21 mai 1922) : instructions, correspondance, rapports, professions de foi, pièces concernant les réfugiés, résultats.

    Cote

    3 M 309

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16...
    • Renouvellement triennal du tiers du Conseil général...
  9. Résultat n°9

    Fleury-sur-Andelle

    Date

    1833-1938

    Cote

    3 M 351

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Procès-verbaux des élections du Conseil Général et...
    • Cantons de l'arrondissement des Andelys
    • Fleury-sur-Andelle
  10. Résultat n°10

    1922

    Cote

    3 M 338

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Affiches, profession de foi et coupures de presse
    • Conseils d'arrondissement
    • 1922
  11. Résultat n°11

    Saint-André-de-l'Eure

    Date

    1833-1938

    Cote

    3 M 381

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Procès-verbaux des élections du Conseil Général et...
    • Cantons de l'arrondissement d'Evreux
    • Saint-André-de-l'Eure
  12. Résultat n°12

    Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions : arrêtés, correspondance.

    Date

    1840-1841

    Cote

    3 M 250

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 22 juin 1833
    • Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement...
  13. Résultat n°13

    Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et d'une moitié des Conseils d'arrondissement : instructions, correspondance, arrêtés de convocation, résultats (minutes).

    Date

    mai-juin 1870

    Cote

    3 M 270

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 7 juillet 1852
    • Renouvellement triennal du tiers du Conseil général...
  14. Résultat n°14

    Quillebeuf-sur-Seine

    Date

    1833-1938

    Cote

    3 M 366

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Procès-verbaux des élections du Conseil Général et...
    • Cantons de l'arrondissement de Bernay
    • Quillebeuf-sur-Seine
  15. Résultat n°15

    Vernon

    Date

    1833-1938

    Cote

    3 M 383

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Procès-verbaux des élections du Conseil Général et...
    • Cantons de l'arrondissement d'Evreux
    • Vernon
  16. Résultat n°16

    Saint-Georges-du-Vièvre

    Date

    1833-1938

    Cote

    3 M 368

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Procès-verbaux des élections du Conseil Général et...
    • Cantons de l'arrondissement de Bernay
    • Saint-Georges-du-Vièvre
  17. Résultat n°17

    Etat du personnel du Conseil général et des Conseils d'arrondissement.

    Date

    1928

    Cote

    3 M 316

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16...
    • Etat du personnel du Conseil général et des Conseils...
  18. Résultat n°18

    Renouvellement triennal de la deuxième série sortante du Conseil général et des Conseils d'arrondissement (4 novembre 1877) : circulaires, arrêtés, correspondance, affiches de propagande, résultats.

    Date

    octobre-décembre 1877

    Cote

    3 M 276

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16...
    • Renouvellement triennal de la deuxième série sortante...
  19. Résultat n°19

    Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et de la moitié des Conseils d'arrondissement (19 juillet 1925) : instructions, correspondance, rapports.

    Cote

    3 M 312

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16...
    • Renouvellement triennal du tiers du Conseil général...
  20. Résultat n°20

    Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.

    Date

    1913-1914

    Cote

    3 M 305

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16...
    • Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement...