76 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Elections à la Chambre des représentants en exécution du décret du 30 avril 1815 : instructions et correspondance, composition des collèges électoraux, procès-verbaux des opérations ; députés élus : Jacques-Charles Dupont (de l'Eure), Jean-Baptiste Langlois, Nicolas-François Daireaux, Jean-François Deshayes, Pierre Carpentier, Alexis Crochon, André-Basile Le Danois et Isidore de Blamont.

Date

-

Cote

3 M 131

Résultat n°2

Elections des députés, en exécution de l'ordonnance du 2 février 1839 portant dissolution de la chambre : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (2-4 mars 1839) ; députés élus : Antoine Passy, Auguste Le Prévost, Trutat, Dupont-de-l'Eure, Hippolyte Passy, Hébert, Boyer de Peyreleau.

Date

février-mars 1839

Cote

3 M 149

Résultat n°3

Election, en exécution de l'ordonnance du 30 avril 1837, d'un député pour le collège électoral d'Evreux en remplacement de Salvandy, nommé ministre secrétaire d'Etat au département de l'Instruction publique : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (mai 1837), liste des votants ; député élu : Aimable Trutat.

Date

mai 1837

Cote

3 M 147

Résultat n°4

Elections des députés au Corps législatif, en exécution du décret du 29 mai 1857 : instructions, correspondance, procès-verbaux de recensement des votes (juin 1857) ; députés élus : Suchet d'Albufera, de Blosseville et d'Arjuzon.

Date

-

Cote

3 M 166

Résultat n°5

Election, en exécution de l'ordonnance du 12 octobre 1833, d'un député pour le collège d'Evreux, en remplacement d'A. Du Meilet, décédé (novembre 1833) ; député élu : de Salvandy.

Date

-

Cote

3 M 141

Résultat n°6

Elections des députés à l'Assemblée nationale en exécution du décret du 23 octobre 1919 : instructions, correspondance, procès-verbaux d'élections et listes des votants (16 novembre 1919) ; députés élus : Prosper Josse, Jules Burnet, Henry Le Mire, André Join-Lambert, Alexandre Duval, Henri Oudin.

Date

-

Cote

3 M 194

Résultat n°7

Elections des députés à l'Assemblée nationale en exécution du décret du 16 mars 1936 : instructions, correspondance, coupures de presse, procès-verbaux (26 avril et 3 mai 1936) ; députés élus : Alexandre Duval, A. Forcinal, Pierre Béranger, André Dupont, Camille Briquet et P. Mendès-France.

Date

-

Cote

3 M 199

Résultat n°8

Election, en exécution de l'arrêté du 22 mai 1848, d'un représentant du peuple en remplacement de Garnier-Pagès qui a opté pour le département de la Seine : instructions, correspondance, procès-verbaux, listes et votes des militaires (4 juin 1848) ; député élu : Antoine Demantes.

Date

mai-juin 1848

Cote

3 M 160

Résultat n°9

Elections de 1932-1933

Date

-

Cote

3 M 204-212

Résultat n°10

Elections des députés en exécution de l'ordonnance du 25 juillet 1830 portant dissolution de la chambre et de celle du 13 septembre 1830 : instructions, correspondance, composition des collèges électoraux, procès-verbaux des opérations (octobre 1830) ; députés élus : Hippolyte Passy, Odilon-Barrot, Gattier, Dupont-de-l'Eure, Bignon et Legendre.

Date

septembre-octobre 1830

Cote

3 M 139

Résultat n°11

Election, en conséquence de l'ordonnance du 19 mars 1847, d'un député pour le collège électoral de Pont-Audemer en remplacement de M. Hébert, nommé garde des sceaux : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (10 avril 1847) ; député réélu : M. Hébert.

Date

-

Cote

3 M 157

Résultat n°12

Election, en exécution de l'ordonnance du 17 décembre 1843, d'un député pour le collège de Louviers en remplacement d'Hippolyte Passy, appelé à la Pairie : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (13 janvier 1844) ; député élu : Charles Laffitte. Election annulée.

Date

1843-1844

Cote

3 M 154

Résultat n°13

Election, en exécution de l'ordonnance du 16 novembre 1840, d'un député pour le collège des Andelys, en remplacement d'Antoine Passy, nommé sous-secrétaire d'Etat au département de l'Intérieur : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (12 décembre 1840) ; député réélu : A. Passy.

Date

novembre-décembre 1840

Cote

3 M 150

Résultat n°14

Elections des députés à l'Assemblée nationale, en exécution du décret du 6 avril 1932 : instructions, correspondance, coupures de presse, procès-verbaux (1 et 8 mai 1932) ; députés élus : C. Briquet, A. Forcinal, A. Join-Lambert, Georges Chauvin, Pierre Mendès-France et M. Le Mire.

Date

-

Cote

3 M 197

Résultat n°15

Elections des députés de l'Assemblée nationale en exécution du décret du 31 mars 1902 : instructions, correspondance, procès-verbaux d'élections et liste des votants (27 avril, 11 mai 1902) ; députés élus : Louis Passy, Louis Camille Fouquet, Edouard Isambard, Modeste Leroy, Ernest Aubourg, Tanneguy-Alfred Le Bœuf, comte d'Osmoy.

Date

-

Cote

3 M 186

Résultat n°16

Elections des députés en exécution de l'ordonnance de 1831 portant dissolution de la chambre : instructions, correspondance, composition des collèges électoraux, procès-verbaux des opérations (juillet 1831) ; députés élus : Bignon, Dupont-de-l'Eure, H. Passy, Du Meilet, Legendre et Odilon-Barrot (ce dernier est élu par deux collèges : Verneuil et Brionne). Election, en exécution de l'ordonnance du 11 septembre 1931, de deux députés pour les collèges électoraux de Brionne et de Verneuil : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (octobre 1831) ; députés élus : Bioche (Brionne) et Dulong (Verneuil).

Date

-

Cote

3 M 140

Résultat n°17

Election, en exécution de l'ordonnance du 14 juin 1844, d'un député pour le collège de Louviers : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (6 juillet 1833) ; député élu : Charles Laffitte.

Date

-

Cote

3 M 155

Résultat n°18

Elections des députés en exécution de l'ordonnance du 13 juillet 1815 portant dissolution de la Chambre des représentants : instructions, correspondance, composition des collèges électoraux, procès-verbaux des opérations ; députés élus : de La Pasture, Denis Lemaréchal, Henri de Blangy, de Roncherolles, Lizot et Poret de Blosseville.

Date

août 1815

Cote

3 M 132

Résultat n°19

Elections des députés à l'Assemblée nationale, en exécution de la loi du 30 décembre 1875 et de l'arrêté préfectoral du 16 février 1876 : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (février 1876), recensement des votes ; députés élus : L. Passy, Eugène Janvier de La Motte, Lépouzé, Alexandre Papon, Raoul-Duval et Charles Le Bœuf d'Osmoy.

Date

-

Cote

3 M 173

Résultat n°20

Députés élus. Dossiers individuels par ordre alphabétique des noms (notices, professions de foi, affiches, correspondance) : Alcan (1848-1849) ; Arjuzon (d') (1852-1871) ; Besnard de Guitry (1871-1876) ; Boury (de) (1900-1919) ; Broglie (Jacques-Victor-Albert de) (1871-1876) ; Bully (1882-1885 et 1889-1890) ; Celos (1913-1919) ; Clément de La Ron-cière Le Noury (1871-1876) ; Davy (1848-1849) ; Demantes (1848-1852) ; Dulong (1831-1834) ; Develle (1877-1885) ; Dupont-de-l'Eure (1842) ; Duval (Raoul) (1876-1877 et 1884-1887) ; Fouquet (Camille) (1885-1913) ; Fouquet (Philémon) (1863-1871) ; Garnier-Pagès (1842-1848) ; Hébert (1834-1848) ; Isambard (1890-1903) ; Janvier de La Motte (1876-1884) ; Gauthier de La Ferrière (1885-1889) ; Langlois de Goulet (1848-1852) ; Le Bœuf d'Osmoy (1871-1884) ; Le Bœuf d'Osmoy (fils) (1902-1910) ; Lefevre (Abel) (1903-1914) ; Legendre (1842-1846 et 1848-1849) ; Legendre (Maxime) (1901-1911) ; Lépouzé (1872-1882) ; Leroy (Modeste) (1893-1919) ; Loriot (1898-1902 et 1911-1919) ; Meilet (du) (1817-1820 et 1827-1833) ; Milliard (1887-1889) ; Montreuil (de) (1852-1857) ; Odilon-Barrot (1830-1831) ; Olry (1889-1893) ; Papon (1876-1889) ; Passy (Antoine) (1837-1848) ; Passy (Hippolyte) (1830-1844 et 1849-1852) ; Passy (Louis) (1871-1913) ; Petit (Guillaume) (1863-1871) ; Poret de Blosseville (1857-1863) ; Prétavoine (1871-1876) ; Riberpray (1899-1900) ; Salvandy (Paul de) (1833-1837 et 1846-1848) ; Salvandy (Narcisse, Achille de) (1871-1876) ; Sevaistre (Léon) (1885-1889) ; Sevaistre (Paul) (1849-1852) ; Suchet d'Albuféra (1849-1871) ; Trutat (1837-1842).

Date

1817-1919

Cote

3 M 200