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  1. Résultat n°1

    Procès-verbaux du recensement des votes pour l'acceptation du plébiscite : arrondissements des Andelys et de Bernay.

    Date

    1851

    Cote

    3 M 123

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Plébiscites et élections présidentielles
    • Plébiscite du 2 décembre 1851
    • Procès-verbaux du recensement des votes pour l'acceptation...
  2. Résultat n°2

    Listes des votants de l'arrondissement d'Evreux.

    Date

    1852

    Cote

    3 M 128

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Plébiscites et élections présidentielles
    • Rétablissement de l'Empire (21-24 novembre 1852)
    • Listes des votants de l'arrondissement d'Evreux.
  3. Résultat n°3

    Plébiscite du 8 mai 1870 : circulaires et instructions, correspondance et propagande électorale (affiches et professions de foi).

    Cote

    3 M 130

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Plébiscites et élections présidentielles
    • Plébiscite du 8 mai 1870 : circulaires et instructions,...
  4. Résultat n°4

    Procès-verbaux du recensement des votes pour l'acceptation du plébiscite : arrondissements de Louviers et de Pont-Audemer.

    Date

    1851

    Cote

    3 M 125

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Plébiscites et élections présidentielles
    • Plébiscite du 2 décembre 1851
    • Procès-verbaux du recensement des votes pour l'acceptation...
  5. Résultat n°5

    Circulaires, correspondance, affiches, états des frais ; minutes de résultats des votes.

    Date

    1852

    Cote

    3 M 126

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Plébiscites et élections présidentielles
    • Rétablissement de l'Empire (21-24 novembre 1852)
    • Circulaires, correspondance, affiches, états des frais...
  6. Résultat n°6

    Instructions, correspondance, affiches ; minutes de relevé des votes des 20 et 21 décembre.

    Date

    1851

    Cote

    3 M 122

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Plébiscites et élections présidentielles
    • Plébiscite du 2 décembre 1851
    • Instructions, correspondance, affiches ; minutes de...
  7. Résultat n°7

    Procès-verbaux du recensement des votes pour l'acceptation du plébiscite : arrondissement d'Evreux.

    Date

    1851

    Cote

    3 M 124

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Plébiscites et élections présidentielles
    • Plébiscite du 2 décembre 1851
    • Procès-verbaux du recensement des votes pour l'acceptation...
  8. Résultat n°8

    Hérédité de la dignité impériale (sénatus-consulte du 28 floréal an XII) : circulaires et instructions ; relevés des votes ; correspondance.

    Date

    an XII-an XIII

    Cote

    3 M 119

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Plébiscites et élections présidentielles
    • Hérédité de la dignité impériale (sénatus-consulte...
  9. Résultat n°9

    Consulat à vie de Napoléon (sénatus-consulte du 14 thermidor an X) : circulaires et instructions ministérielles.

    Date

    an X-an X

    Cote

    3 M 118

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Plébiscites et élections présidentielles
    • Consulat à vie de Napoléon (sénatus-consulte du 14...
  10. Résultat n°10

    Listes des votants des arrondissements des Andelys et Bernay.

    Date

    1852

    Cote

    3 M 127

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Plébiscites et élections présidentielles
    • Rétablissement de l'Empire (21-24 novembre 1852)
    • Listes des votants des arrondissements des Andelys...
  11. Résultat n°11

    Listes des votants de l'arrondissement de Louviers.

    Date

    1852

    Cote

    3 M 129

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Plébiscites et élections présidentielles
    • Rétablissement de l'Empire (21-24 novembre 1852)
    • Listes des votants de l'arrondissement de Louviers.