1 155 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Etat du personnel du Conseil général et des Conseils d'arrondissement.

    Date

    an IV

    Cote

    3 M 295

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16...
    • Etat du personnel du Conseil général et des Conseils...
  2. Résultat n°2

    Sainte-Croix-sur-Aizier

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 997

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Sainte-Croix-sur-Aizier
  3. Résultat n°3

    Gaillon

    Date

    1834-1939

    Cote

    3 M 744

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Gaillon
  4. Résultat n°4

    Mesnil-Rousset (le)

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 874

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Mesnil-Rousset (le)
  5. Résultat n°5

    Evreux

    Date

    1831-1937

    Cote

    3 M 698

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Evreux
  6. Résultat n°6

    Saint-Pierre-d'Autils

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 1059

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Saint-Pierre-d'Autils
  7. Résultat n°7

    1929

    Cote

    3 M 329

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Affiches, profession de foi et coupures de presse
    • Conseil général
    • 1929
  8. Résultat n°8

    Villettes

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 1163

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Villettes
  9. Résultat n°9

    Elections aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.

    Date

    1845-1846

    Cote

    3 M 254

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 22 juin 1833
    • Elections aux Conseils d'arrondissement en conséquence...
  10. Résultat n°10

    Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès, démissions ou annulations d'élection : circulaires, correspondance et rapports.

    Date

    1862-1863

    Cote

    3 M 265

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 7 juillet 1852
    • Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement...
  11. Résultat n°11

    Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions : arrêtés, correspondance.

    Date

    1849-1851

    Cote

    3 M 256

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 22 juin 1833
    • Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement...
  12. Résultat n°12

    Barils (les)

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 508

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Barils (les)
  13. Résultat n°13

    Vandrimare 1831-1938 (Fayel (le)) 1831-1843 (Gournets) 1831-1843

    Cote

    3 M 1141

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Vandrimare 1831-1938 (Fayel (le)) 1831-1843 (Gournets)...
  14. Résultat n°14

    Mandeville

    Date

    1831-1936

    Cote

    3 M 851

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Mandeville
  15. Résultat n°15

    Arrondissement de bouviers

    Date

    1831-1834

    Cote

    3 M 392

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Généralités
    • Régime de la loi du 21 mars 1831
    • Composition des Conseils municipaux par arrondissements,...
    • Arrondissement de bouviers
  16. Résultat n°16

    Mouettes

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 889

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Mouettes
  17. Résultat n°17

    Pitres

    Date

    1831-1939

    Cote

    3 M 928

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Pitres
  18. Résultat n°18

    Andelys (les)

    Date

    1831-1939

    Cote

    3 M 486

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Andelys (les)
  19. Résultat n°19

    Portejoie

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 942

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Portejoie
  20. Résultat n°20

    Verneuil 1831-1935 (Gauville-près-Verneuil) 1831-1845

    Cote

    3 M 1150

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Verneuil 1831-1935 (Gauville-près-Verneuil) 1831-1845
  21. Résultat n°21

    Elections à la Chambre des représentants en exécution du décret du 30 avril 1815 : instructions et correspondance, composition des collèges électoraux, procès-verbaux des opérations ; députés élus : Jacques-Charles Dupont (de l'Eure), Jean-Baptiste Langlois, Nicolas-François Daireaux, Jean-François Deshayes, Pierre Carpentier, Alexis Crochon, André-Basile Le Danois et Isidore de Blamont.

    Cote

    3 M 131

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections législatives
    • Documents généraux
    • Cent Jours
    • Elections à la Chambre des représentants en exécution...
  22. Résultat n°22

    Etrépagny

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 695

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Etrépagny
  23. Résultat n°23

    Cailly

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 594

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Cailly
  24. Résultat n°24

    Acon à (La) Chapelle-du-Bois-des-Faulx

    Date

    1929

    Cote

    3 M 454

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Affiches et professions de foi
    • Affiches et coupures de presse
    • Élections de 1929
    • Acon à (La) Chapelle-du-Bois-des-Faulx
  25. Résultat n°25

    Fontenay

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 724

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Fontenay
  26. Résultat n°26

    Nagel

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 894

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Nagel
  27. Résultat n°27

    Richeville 1831-1935 (Flumesnil) 1831-1843

    Cote

    3 M 961

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Richeville 1831-1935 (Flumesnil) 1831-1843
  28. Résultat n°28

    Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.

    Date

    1904-1907

    Cote

    3 M 296

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16...
    • Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement...
  29. Résultat n°29

    Vernon

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 1152

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Vernon
  30. Résultat n°30

    Surtauville

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 1094

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Surtauville
  31. Résultat n°31

    Cormeilles

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 640

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Cormeilles
  32. Résultat n°32

    Listes électorales de la ville d'Evreux (1938-1939) ; listes électorales de la ville de Vernon (1936).

    Date

    1936-1939

    Cote

    3 M 111

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Troisième République
    • Listes électorales de la ville d'Evreux (1938-1939)...
  33. Résultat n°33

    Fleury-sur-Andelle

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 715

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Fleury-sur-Andelle
  34. Résultat n°34

    Beuzeville

    Date

    1833-1938

    Cote

    3 M 359

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Procès-verbaux des élections du Conseil Général et...
    • Cantons de l'arrondissement de Bernay
    • Beuzeville
  35. Résultat n°35

    Instructions et correspondance relatives à la confection et à la révision des listes électorales en exécution des lois des 2 mai 1827 et 2 juillet 1828 pour les élections de 1830 ; arrêtés de rectifications et de radiations.

    Date

    1829-1830

    Cote

    3 M 53

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Restauration
    • Instructions et correspondance relatives à la confection...
  36. Résultat n°36

    Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et de la moitié des Conseils d'arrondissement (14 et 21 mai 1922) : instructions, correspondance, rapports, professions de foi, pièces concernant les réfugiés, résultats.

    Cote

    3 M 309

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16...
    • Renouvellement triennal du tiers du Conseil général...
  37. Résultat n°37

    Assemblées cantonales et collèges électoraux : circulaires et instructions.

    Date

    an XI-an XIII

    Cote

    3 M 21

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Assemblées cantonales et collèges électoraux : circulaires...
  38. Résultat n°38

    Fleury-sur-Andelle

    Date

    1833-1938

    Cote

    3 M 351

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Procès-verbaux des élections du Conseil Général et...
    • Cantons de l'arrondissement des Andelys
    • Fleury-sur-Andelle
  39. Résultat n°39

    Aulnay

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 493

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Aulnay
  40. Résultat n°40

    Renouvellement quinquennal des Conseils municipaux : correspondance et rapports des sous-préfets et des commissaires de police (août 1860).

    Cote

    3 M 402

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Généralités
    • Régime de la loi du 5 mai 1855
    • Renouvellement quinquennal des Conseils municipaux...