élections - Recherche

Résultat n°1
Etat du personnel du Conseil général et des Conseils d'arrondissement.

Date

an IV

Cote

3 M 295
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
- Généralités
- Régime de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16...
- Etat du personnel du Conseil général et des Conseils...
Résultat n°2
Sainte-Croix-sur-Aizier

Date

1831-1935

Cote

3 M 997
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Sainte-Croix-sur-Aizier
Résultat n°3
Gaillon

Date

1834-1939

Cote

3 M 744
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Gaillon
Résultat n°4
Mesnil-Rousset (le)

Date

1831-1935

Cote

3 M 874
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Mesnil-Rousset (le)
Résultat n°5
Evreux

Date

1831-1937

Cote

3 M 698
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Evreux
Résultat n°6
Saint-Pierre-d'Autils

Date

1831-1935

Cote

3 M 1059
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Saint-Pierre-d'Autils
Résultat n°7
1929

Cote

3 M 329
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
- Affiches, profession de foi et coupures de presse
- Conseil général
- 1929
Résultat n°8
Villettes

Date

1831-1935

Cote

3 M 1163
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Villettes
Résultat n°9
Elections aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.

Date

1845-1846

Cote

3 M 254
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
- Généralités
- Régime de la loi du 22 juin 1833
- Elections aux Conseils d'arrondissement en conséquence...
Résultat n°10
Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès, démissions ou annulations d'élection : circulaires, correspondance et rapports.

Date

1862-1863

Cote

3 M 265
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
- Généralités
- Régime de la loi du 7 juillet 1852
- Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement...
Résultat n°11
Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions : arrêtés, correspondance.

Date

1849-1851

Cote

3 M 256
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
- Généralités
- Régime de la loi du 22 juin 1833
- Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement...
Résultat n°12
Barils (les)

Date

1831-1935

Cote

3 M 508
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Barils (les)
Résultat n°13
Vandrimare 1831-1938 (Fayel (le)) 1831-1843 (Gournets) 1831-1843

Cote

3 M 1141
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Vandrimare 1831-1938 (Fayel (le)) 1831-1843 (Gournets)...
Résultat n°14
Mandeville

Date

1831-1936

Cote

3 M 851
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Mandeville
Résultat n°15
Arrondissement de bouviers

Date

1831-1834

Cote

3 M 392
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Généralités
- Régime de la loi du 21 mars 1831
- Composition des Conseils municipaux par arrondissements,...
- Arrondissement de bouviers
Résultat n°16
Mouettes

Date

1831-1935

Cote

3 M 889
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Mouettes
Résultat n°17
Pitres

Date

1831-1939

Cote

3 M 928
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Pitres
Résultat n°18
Andelys (les)

Date

1831-1939

Cote

3 M 486
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Andelys (les)
Résultat n°19
Portejoie

Date

1831-1935

Cote

3 M 942
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Portejoie
Résultat n°20
Verneuil 1831-1935 (Gauville-près-Verneuil) 1831-1845

Cote

3 M 1150
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Verneuil 1831-1935 (Gauville-près-Verneuil) 1831-1845
Résultat n°21
Elections à la Chambre des représentants en exécution du décret du 30 avril 1815 : instructions et correspondance, composition des collèges électoraux, procès-verbaux des opérations ; députés élus : Jacques-Charles Dupont (de l'Eure), Jean-Baptiste Langlois, Nicolas-François Daireaux, Jean-François Deshayes, Pierre Carpentier, Alexis Crochon, André-Basile Le Danois et Isidore de Blamont.

Cote

3 M 131
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections législatives
- Documents généraux
- Cent Jours
- Elections à la Chambre des représentants en exécution...
Résultat n°22
Etrépagny

Date

1831-1935

Cote

3 M 695
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Etrépagny
Résultat n°23
Cailly

Date

1831-1935

Cote

3 M 594
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Cailly
Résultat n°24
Acon à (La) Chapelle-du-Bois-des-Faulx

Date

1929

Cote

3 M 454
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Affiches et professions de foi
- Affiches et coupures de presse
- Élections de 1929
- Acon à (La) Chapelle-du-Bois-des-Faulx
Résultat n°25
Fontenay

Date

1831-1935

Cote

3 M 724
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Fontenay
Résultat n°26
Nagel

Date

1831-1935

Cote

3 M 894
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Nagel
Résultat n°27
Richeville 1831-1935 (Flumesnil) 1831-1843

Cote

3 M 961
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Richeville 1831-1935 (Flumesnil) 1831-1843
Résultat n°28
Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.

Date

1904-1907

Cote

3 M 296
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
- Généralités
- Régime de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16...
- Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement...
Résultat n°29
Vernon

Date

1831-1935

Cote

3 M 1152
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Vernon
Résultat n°30
Surtauville

Date

1831-1935

Cote

3 M 1094
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Surtauville
Résultat n°31
Cormeilles

Date

1831-1935

Cote

3 M 640
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Cormeilles
Résultat n°32
Listes électorales de la ville d'Evreux (1938-1939) ; listes électorales de la ville de Vernon (1936).

Date

1936-1939

Cote

3 M 111
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Listes électorales
- Troisième République
- Listes électorales de la ville d'Evreux (1938-1939)...
Résultat n°33
Fleury-sur-Andelle

Date

1831-1935

Cote

3 M 715
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Fleury-sur-Andelle
Résultat n°34
Beuzeville

Date

1833-1938

Cote

3 M 359
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
- Procès-verbaux des élections du Conseil Général et...
- Cantons de l'arrondissement de Bernay
- Beuzeville
Résultat n°35
Instructions et correspondance relatives à la confection et à la révision des listes électorales en exécution des lois des 2 mai 1827 et 2 juillet 1828 pour les élections de 1830 ; arrêtés de rectifications et de radiations.

Date

1829-1830

Cote

3 M 53
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Listes électorales
- Restauration
- Instructions et correspondance relatives à la confection...
Résultat n°36
Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et de la moitié des Conseils d'arrondissement (14 et 21 mai 1922) : instructions, correspondance, rapports, professions de foi, pièces concernant les réfugiés, résultats.

Cote

3 M 309
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
- Généralités
- Régime de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16...
- Renouvellement triennal du tiers du Conseil général...
Résultat n°37
Assemblées cantonales et collèges électoraux : circulaires et instructions.

Date

an XI-an XIII

Cote

3 M 21
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Listes électorales
- Consulat et Premier Empire
- Assemblées cantonales et collèges électoraux : circulaires...
Résultat n°38
Fleury-sur-Andelle

Date

1833-1938

Cote

3 M 351
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
- Procès-verbaux des élections du Conseil Général et...
- Cantons de l'arrondissement des Andelys
- Fleury-sur-Andelle
Résultat n°39
Aulnay

Date

1831-1935

Cote

3 M 493
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Aulnay
Résultat n°40
Renouvellement quinquennal des Conseils municipaux : correspondance et rapports des sous-préfets et des commissaires de police (août 1860).

Cote

3 M 402
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Généralités
- Régime de la loi du 5 mai 1855
- Renouvellement quinquennal des Conseils municipaux...
Résultat n°41
Houlbec-près-le-Gros-Theil

Date

1831-1939

Cote

3 M 811
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Houlbec-près-le-Gros-Theil
Résultat n°42
Prey

Date

1831-1935

Cote

3 M 949
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Prey
Résultat n°43
Saint-Pierre-de-Bailleul

Date

1831-1935

Cote

3 M 1060
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Saint-Pierre-de-Bailleul
Résultat n°44
Les Andelys et Bernay

Date

1938

Cote

3 M 237
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections sénatoriales
- Élections sénatoriales d'octobre 1938 : procès-verbaux...
- Les Andelys et Bernay
Résultat n°45
Liste générale du jury pour 1837.

Date

1836

Cote

3 M 74
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Listes électorales
- Monarchie de Juillet
- Liste générale du jury pour 1837.
Résultat n°46
Guernanville

Date

1831-1935

Cote

3 M 772
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Guernanville
Résultat n°47
Jumelles

Date

1831-1938

Cote

3 M 827
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Jumelles
Résultat n°48
Saint-Julien-de-la-Liègue

Date

1831-1938

Cote

3 M 1024
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Saint-Julien-de-la-Liègue
Résultat n°49
1922

Cote

3 M 338
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
- Affiches, profession de foi et coupures de presse
- Conseils d'arrondissement
- 1922
Résultat n°50
Vaux-sur-Risle

Date

1831-1935

Cote

3 M 1146
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Vaux-sur-Risle
Résultat n°51
Crosville-la-Vieille 1834-1935 (Salle-Coquerel (la)) 1831-1843

Cote

3 M 661
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Crosville-la-Vieille 1834-1935 (Salle-Coquerel (la))...
Résultat n°52
Bernières

Date

1831-1935

Cote

3 M 528
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Bernières
Résultat n°53
Caorches

Date

1831-1935

Cote

3 M 599
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Caorches
Résultat n°54
Saint-Ouen-du-Tilleul

Date

1831-1935

Cote

3 M 1053
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Saint-Ouen-du-Tilleul
Résultat n°55
Saint-Melain-du-Bosc

Date

1831-1938

Cote

3 M 1043
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Saint-Melain-du-Bosc
Résultat n°56
Elections des députés, en exécution de l'ordonnance du 2 février 1839 portant dissolution de la chambre : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (2-4 mars 1839) ; députés élus : Antoine Passy, Auguste Le Prévost, Trutat, Dupont-de-l'Eure, Hippolyte Passy, Hébert, Boyer de Peyreleau.

Date

février-mars 1839

Cote

3 M 149
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections législatives
- Documents généraux
- Monarchie de Juillet
- Elections des députés, en exécution de l'ordonnance...
Résultat n°57
Heuqueville

Date

1831-1935

Cote

3 M 805
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Heuqueville
Résultat n°58
Election d'un sénateur le 7 février 1937, en vertu du décret du 21 décembre 1936, en remplacement de M. Hervey, décédé : circulaires et instructions, rapports du préfet au ministre de l'Intérieur, correspondance, élections des délégués sénatoriaux et des suppléants, listes d'émargement, procès-verbal des opérations. Sénateur élu : A. Join-Lambert.

Date

1936-1937

Cote

3 M 233
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections sénatoriales
- Election d'un sénateur le 7 février 1937, en vertu...
Résultat n°59
Baux-de-Breteuil (les)

Date

1831-1939

Cote

3 M 513
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Baux-de-Breteuil (les)
Résultat n°60
Registre des votants en vue de l'élection des candidats pour le sénat conservateur.

Date

an XII-1812

Cote

3 M 35
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Listes électorales
- Consulat et Premier Empire
- Collège électoral du département
- Registre des votants en vue de l'élection des candidats...
Résultat n°61
Criquebeuf-la-Campagne 1831-1937 (Limbeuf) 1831-1845

Cote

3 M 656
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Criquebeuf-la-Campagne 1831-1937 (Limbeuf) 1831-1845
Résultat n°62
Saint-Aubin-le-Vertueux

Date

1831-1935

Cote

3 M 987
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Saint-Aubin-le-Vertueux
Résultat n°63
Cuverville

Date

1831-1937

Cote

3 M 663
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Cuverville
Résultat n°64
Caugé

Date

1831-1938

Cote

3 M 602
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Caugé
Résultat n°65
Acon

Date

1831-1935

Cote

3 M 472
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Acon
Résultat n°66
Tocqueville

Date

1831-1935

Cote

3 M 1116
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Tocqueville
Résultat n°67
Election, en exécution de l'ordonnance du 30 avril 1837, d'un député pour le collège électoral d'Evreux en remplacement de Salvandy, nommé ministre secrétaire d'Etat au département de l'Instruction publique : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (mai 1837), liste des votants ; député élu : Aimable Trutat.

Date

mai 1837

Cote

3 M 147
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections législatives
- Documents généraux
- Monarchie de Juillet
- Election, en exécution de l'ordonnance du 30 avril...
Résultat n°68
Huest

Date

1831-1939

Cote

3 M 814
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Huest
Résultat n°69
Notre-Dame-du-Vaudreuil

Date

1831-1935

Cote

3 M 913
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Notre-Dame-du-Vaudreuil
Résultat n°70
Composition des Conseils municipaux (arrondissement d'Evreux) après les élections de 1896 et 1900.

Date

1896-1900

Cote

3 M 425
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Généralités
- Régime de la loi du 5 avril 1884
- Composition des Conseils municipaux (arrondissement...
Résultat n°71
Instructions sur la formation des listes électorales et du jury.

Date

1827-1832

Cote

3 M 45
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Listes électorales
- Restauration
- Instructions sur la formation des listes électorales...
Résultat n°72
Ferrières-Saint-Hilaire

Date

1831-1935

Cote

3 M 708
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Ferrières-Saint-Hilaire
Résultat n°73
Renouvellement des Conseils municipaux en exécution du décret du 24 décembre 1877 (6 et 13 janvier 1878) : correspondance, rapports, tableaux des municipalités favorables ou hostiles au gouvernement.

Cote

3 M 409
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Généralités
- Régime de la loi du 12 août 1876
- Renouvellement des Conseils municipaux en exécution...
Résultat n°74
Haye-Aubrée (la)

Date

1831-1935

Cote

3 M 785
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Haye-Aubrée (la)
Résultat n°75
Grosley

Date

1831-1935

Cote

3 M 769
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Grosley
Résultat n°76
Bottereaux (les)

Date

1831-1935

Cote

3 M 566
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Bottereaux (les)
Résultat n°77
Procès-verbaux du recensement des votes pour l'acceptation du plébiscite : arrondissements des Andelys et de Bernay.

Date

1851

Cote

3 M 123
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Plébiscites et élections présidentielles
- Plébiscite du 2 décembre 1851
- Procès-verbaux du recensement des votes pour l'acceptation...
Résultat n°78
Saint-André-de-l'Eure

Date

1833-1938

Cote

3 M 381
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
- Procès-verbaux des élections du Conseil Général et...
- Cantons de l'arrondissement d'Evreux
- Saint-André-de-l'Eure
Résultat n°79
Saint-Elier

Date

1831-1935

Cote

3 M 1006
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Saint-Elier
Résultat n°80
Croisy

Date

1831-1936

Cote

3 M 659
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections municipales
- Procès-verbaux des élections
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
- Croisy

Résultats de la recherche

Etat du personnel du Conseil général et des Conseils d'arrondissement.

Date

Cote

Sainte-Croix-sur-Aizier

Date

Cote

Gaillon

Date

Cote

Mesnil-Rousset (le)

Date

Cote

Evreux

Date

Cote

Saint-Pierre-d'Autils

Date

Cote

1929

Cote

Villettes

Date

Cote

Elections aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.

Date

Cote

Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès, démissions ou annulations d'élection : circulaires, correspondance et rapports.

Date

Cote

Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions : arrêtés, correspondance.

Date

Cote

Barils (les)

Date

Cote

Vandrimare 1831-1938 (Fayel (le)) 1831-1843 (Gournets) 1831-1843

Cote

Mandeville

Date

Cote

Arrondissement de bouviers

Date

Cote

Mouettes

Date

Cote

Pitres

Date

Cote

Andelys (les)

Date

Cote

Portejoie

Date

Cote

Verneuil 1831-1935 (Gauville-près-Verneuil) 1831-1845

Cote

Cote

Etrépagny

Date

Cote

Cailly

Date

Cote

Acon à (La) Chapelle-du-Bois-des-Faulx

Date

Cote

Fontenay

Date

Cote

Nagel

Date

Cote

Richeville 1831-1935 (Flumesnil) 1831-1843

Cote

Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.

Date

Cote

Vernon