Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Etat du personnel du Conseil général et des Conseils d'arrondissement.

    Date

    an IV

    Cote

    3 M 295

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16...
    • Etat du personnel du Conseil général et des Conseils...
  2. Résultat n°2

    Sainte-Croix-sur-Aizier

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 997

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Sainte-Croix-sur-Aizier
  3. Résultat n°3

    Gaillon

    Date

    1834-1939

    Cote

    3 M 744

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Gaillon
  4. Résultat n°4

    Mesnil-Rousset (le)

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 874

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Mesnil-Rousset (le)
  5. Résultat n°5

    Evreux

    Date

    1831-1937

    Cote

    3 M 698

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Evreux
  6. Résultat n°6

    Saint-Pierre-d'Autils

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 1059

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Saint-Pierre-d'Autils
  7. Résultat n°7

    1929

    Cote

    3 M 329

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Affiches, profession de foi et coupures de presse
    • Conseil général
    • 1929
  8. Résultat n°8

    Villettes

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 1163

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Villettes
  9. Résultat n°9

    Elections aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.

    Date

    1845-1846

    Cote

    3 M 254

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 22 juin 1833
    • Elections aux Conseils d'arrondissement en conséquence...
  10. Résultat n°10

    Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès, démissions ou annulations d'élection : circulaires, correspondance et rapports.

    Date

    1862-1863

    Cote

    3 M 265

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 7 juillet 1852
    • Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement...
  11. Résultat n°11

    Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions : arrêtés, correspondance.

    Date

    1849-1851

    Cote

    3 M 256

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 22 juin 1833
    • Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement...
  12. Résultat n°12

    Barils (les)

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 508

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Barils (les)
  13. Résultat n°13

    Vandrimare 1831-1938 (Fayel (le)) 1831-1843 (Gournets) 1831-1843

    Cote

    3 M 1141

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Vandrimare 1831-1938 (Fayel (le)) 1831-1843 (Gournets)...
  14. Résultat n°14

    Mandeville

    Date

    1831-1936

    Cote

    3 M 851

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Mandeville
  15. Résultat n°15

    Arrondissement de bouviers

    Date

    1831-1834

    Cote

    3 M 392

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Généralités
    • Régime de la loi du 21 mars 1831
    • Composition des Conseils municipaux par arrondissements,...
    • Arrondissement de bouviers
  16. Résultat n°16

    Mouettes

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 889

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Mouettes
  17. Résultat n°17

    Pitres

    Date

    1831-1939

    Cote

    3 M 928

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Pitres
  18. Résultat n°18

    Andelys (les)

    Date

    1831-1939

    Cote

    3 M 486

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Andelys (les)
  19. Résultat n°19

    Portejoie

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 942

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Portejoie
  20. Résultat n°20

    Verneuil 1831-1935 (Gauville-près-Verneuil) 1831-1845

    Cote

    3 M 1150

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Verneuil 1831-1935 (Gauville-près-Verneuil) 1831-1845