Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
96 B 74 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1707-1751
Lieu
Damps (Les), Orléans (Loiret), Pont-de-l'Arche, Poses, Poses — Curé, Saint-Etienne-du-Vauvray — Crémonvilh, Vaudreuil — Justice seigneuriale, Vaudreuil (Le)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil
  • Police et causes criminelles
  • Procédures diverses
  • 1707-1751
Résultat n°2
Cote
14 B 647 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1751
Lieu
Orléans (Loiret), Pont-de-l'Arche — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Procédures diverses
  • 1751
Résultat n°3
Cote
1 B 231 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1689-1785
Lieu
Evreux — Bailliage, Evreux — Château, Evreux — Saint-Michel-des-Vignes, prieuré
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Bailliage, causes civiles
  • Pièces se rattachant aux procédures
  • Visites diverses, procès-verbaux de visite de l'état...
Résultat n°4
Cote
6 B 299 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1770-1782
Lieu
Breteuil — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Avis de décès: lettres de curés au procureur du roi...