Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Confrérie du Rosaire.

    Date

    1627-1668

    Cote

    G1632

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Confréries
    • Fontaine-la-Soret
    • Confrérie du Rosaire.
  2. Résultat n°2

    Pierre-Jacques Guéroult, laboureur à Aclou, et Marie-Anne Dubosc

    Date

    1778

    Cote

    34 B 96 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 34 B - Justice seigneuriale de Brionne
    • Causes civiles
    • Procédures
    • Pierre-Jacques Guéroult, laboureur à Aclou, et Marie-Anne...
  3. Résultat n°3

    Jacques Benettière, cordier d'Aclou

    Date

    1756

    Cote

    34 B 79 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 34 B - Justice seigneuriale de Brionne
    • Causes civiles
    • Procédures
    • Jacques Benettière, cordier d'Aclou
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Louis Sement, vicaire d'Aclou, et Mme de Boisroussel

    Date

    1699-1757

    Cote

    34 B 81 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 34 B - Justice seigneuriale de Brionne
    • Causes civiles
    • Procédures
    • Louis Sement, vicaire d'Aclou, et Mme de Boisroussel
  6. Résultat n°6

    Contre Jacques Benetière (d'Aclou), pour meurtre de femme enceinte, avec condamnation à être rompu vif - contre des habitants de Thibouville, rôdeurs de nuit et perturbateurs du repos public

    Date

    1760-1762

    Cote

    3 B 1016 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Contre Jacques Benetière (d'Aclou), pour meurtre de...
  7. Résultat n°7

    N°1 à 176 : Aclou à Coudres.

    Date

    1813-1871

    Cote

    3R2/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE
    • ORGANISATION
    • Anciens militaires de la République et du 1er Empire,...
    • Correspondance, tableaux nominatifs par numéro de commune.
    • N°1 à 176 : Aclou à Coudres.