Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
76Q/57 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
10/08/1920-26/07/1925
Lieu
Bernay
Type de document
Actes sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Bernay
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes sous seing privé
  • Du 10 août 1920 au 26 juillet 1925
Résultat n°2
Cote
2216 W 35 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
29/10/1946-25/05/1955
Lieu
Gaillon
Type de document
Actes sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série W)
  • Bureau de Gaillon
  • Actes sous seing privé
  • 29 octobre 1946 au 25 mai 1955 (n° 59)
Résultat n°3
Cote
450Q/10 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
24/10/1807-04/09/1808
Lieu
Pont-Audemer
Type de document
Actes sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Pont-Audemer
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes sous seing privé
  • Du 24 octobre 1807 au 4 septembre 1808
Résultat n°4
Cote
356Q/20 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
02/04/1825-19/04/1826
Lieu
Louviers
Type de document
Actes sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Louviers
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes sous seing privé
  • Du 2 avril 1825 au 19 avril 1826
Résultat n°5
Cote
76Q/14 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
28/05/1817-13/01/1819
Lieu
Bernay
Type de document
Actes sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Bernay
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes sous seing privé
  • Du 28 mai 1817 au 13 janvier 1819
Résultat n°6
Cote
611Q/43 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
04/11/1874-16/12/1876
Lieu
Vernon
Type de document
Actes sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Vernon
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes sous seing privé
  • Du 4 novembre 1874 au 16 décembre 1876
Résultat n°7
Cote
611Q/63 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
21/06/1932-02/02/1935
Lieu
Vernon
Type de document
Actes sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Vernon
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes sous seing privé
  • Du 21 juin 1932 au 2 février 1935
Résultat n°8
Cote
306Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
21/03/1799-15/12/1799
Lieu
Gisors
Type de document
Actes sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Gisors
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes sous seing privé
  • Du 1er germinal an VII au 24 frimaire an VIII
Résultat n°9
Cote
440Q/42 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
09/01/1918-25/02/1922
Lieu
Pacy-sur-Eure
Type de document
Actes sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Pacy-sur-Eure
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes sous seing privé
  • Du 9 janvier 1918 au 25 février 1922
Résultat n°10
Cote
500Q/25 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
05/06/1851-06/09/1852
Lieu
Rugles
Type de document
Actes sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Rugles
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes sous seing privé
  • Du 5 juin 1851 au 6 septembre 1852
Résultat n°11
Cote
511Q/31 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
17/07/1879-15/06/1885
Lieu
Saint-André-de-l'Eure
Type de document
Actes sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Saint-André de l'Eure
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes sous seing privé
  • Du 17 juillet 1879 au 15 juin 1885
Résultat n°12
Cote
256Q/10 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
25/06/1810-14/04/1812
Lieu
Évreux
Type de document
Actes sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau d'Évreux
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes sous seing privé
  • Du 25 juin 1810 au 14 avril 1812
Résultat n°13
Cote
216Q/11 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
17/06/1834-14/03/1836
Lieu
Damville
Type de document
Actes sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Damville
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes sous seing privé
  • Du 17 juin 1834 au 14 mars 1836
Résultat n°14
Cote
511Q/26 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
31/10/1867-16/07/1870
Lieu
Saint-André-de-l'Eure
Type de document
Actes sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Saint-André de l'Eure
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes sous seing privé
  • Du 31 octobre 1867 au 16 juillet 1870
Résultat n°15
Cote
450Q/25 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
30/07/1828-17/08/1829
Lieu
Pont-Audemer
Type de document
Actes sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Pont-Audemer
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes sous seing privé
  • Du 30 juillet 1828 au 17 août 1829
Résultat n°16
Cote
551BIS/Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
02/10/1898-02/12/1902
Lieu
Thiberville
Type de document
Actes sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Thiberville
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 2 octobre 1898 au 2 décembre 1902
Résultat n°17
Cote
356Q/44 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
16/03/1847-12/10/1847
Lieu
Louviers
Type de document
Actes sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Louviers
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes sous seing privé
  • Du 16 mars 1847 au 12 octobre 1847
Résultat n°18
Cote
346Q/14 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
03/05/1837-07/05/1839
Lieu
Lieurey
Type de document
Actes sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Lieurey
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes sous seing privé
  • Du 3 mai 1837 au 7 mai 1839
Résultat n°19
Cote
256Q/92 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
19/11/1877-28/06/1880
Lieu
Évreux
Type de document
Actes sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau d'Évreux
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes sous seing privés
  • Du 19 novembre 1877 au 28 juin 1880
Résultat n°20
Cote
36Q/17 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
20/11/1839-25/06/1841
Lieu
Les Andelys
Type de document
Actes sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau des Andelys
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes sous seing privé
  • Du 20 novembre 1839 au 25 juin 1841