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Résultat n°1

Procédures et règlement concernant les abbayes du Bec, de Grestain et de Fécamp : droits et biens de Notre-Dame du Bec, poursuites relatives aux bois, réception de bailli (1767-1771) - succession du curé de Saint-Pierre d'Aizier, réparations à faire au presbytère (1769) - confirmation de la haute-justice de Notre-Dame de Grestain (1770)
Cote
13 B 206 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1767-1771
 Lieu
Aizier, curé, presbytère, Bec-Hellouin (Le) — Abbaye, Fatouville-Grestain, Fatouville — Grestain — Abbaye, Fatouville-Grestain, Fatouville — Grestain — Justice seigneuriale, Fécamp (Seine-Maritime), abbaye, Pont-Audemer — Bailliage
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Procédures et règlement concernant les abbayes du Bec,...