Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
19 B 10 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1768-1788
Lieu
Aizier — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 19 B - Justice seigneuriale d'Aizier et Sainte-Croix
  • Police, administraon, causes criminelles
  • Réceptions de sergents et gardes des bois, pêches et...
Résultat n°2
Cote
19 B 3 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
décembre 1750-avril 1767
Lieu
Aizier — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 19 B - Justice seigneuriale d'Aizier et Sainte-Croix
  • Causes civiles
  • Plumif
  • décembre 1750-avril 1767
Résultat n°3
Cote
19 B 13 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1772
Lieu
Aizier — Justice seigneuriale, Fécamp (Seine-Maritime), abbaye
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 19 B - Justice seigneuriale d'Aizier et Sainte-Croix
  • Police, administraon, causes criminelles
  • Aveux rendus à l'abbaye de la Sainte-Trinité de Fécamp...
Résultat n°4
Cote
19 B 11 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1768-1784
Lieu
Aizier — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 19 B - Justice seigneuriale d'Aizier et Sainte-Croix
  • Police, administraon, causes criminelles
  • Procès-verbaux de délits dressés par Pierre-Claude...
Résultat n°5
Cote
19 B 4 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
juin 1767-mars 1782
Lieu
Aizier — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 19 B - Justice seigneuriale d'Aizier et Sainte-Croix
  • Causes civiles
  • Plumif
  • juin 1767-mars 1782
Résultat n°6
Cote
19 B 12 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1780-1786
Lieu
Aizier — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 19 B - Justice seigneuriale d'Aizier et Sainte-Croix
  • Police, administraon, causes criminelles
  • Police, procédures criminelles, procès-verbaux de découvertes...
Résultat n°7
Cote
19 B 1 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
juillet 1728-janvier 1771
Lieu
Aizier — Justice seigneuriale, Pont-l'Evêque (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 19 B - Justice seigneuriale d'Aizier et Sainte-Croix
  • Causes civiles
  • Enregistrement des présentations des défendeurs et...
Résultat n°8
Cote
19 B 9 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1776-1786
Lieu
Aizier — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 19 B - Justice seigneuriale d'Aizier et Sainte-Croix
  • Causes civiles
  • Enquêtes, comparutions de témoins
Résultat n°9
Cote
19 B 8 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1769
Lieu
Aizier — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 19 B - Justice seigneuriale d'Aizier et Sainte-Croix
  • Causes civiles
  • Correspondance au sujet de procédures adressée par...
Résultat n°10
Cote
19 B 2 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
mai 1769-avril 1790
Lieu
Aizier — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 19 B - Justice seigneuriale d'Aizier et Sainte-Croix
  • Causes civiles
  • Enregistrement des procès appointés
Résultat n°11
Cote
19 B 7 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1767-1783
Lieu
Aizier — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 19 B - Justice seigneuriale d'Aizier et Sainte-Croix
  • Causes civiles
  • Procédures civiles, tutelles, successions : requêtes,...
Résultat n°12
Cote
19 B 6 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1774-1790
Lieu
Aizier — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 19 B - Justice seigneuriale d'Aizier et Sainte-Croix
  • Causes civiles
  • Minutes de sentence
Résultat n°13
Cote
19 B 5 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
avril 1782-novembre 1790
Lieu
Aizier — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 19 B - Justice seigneuriale d'Aizier et Sainte-Croix
  • Causes civiles
  • Plumif
  • avril 1782-novembre 1790