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  1. Résultat n°1

    Réceptions de sergents et gardes des bois, pêches et chasses de la baronnie d'Aizier-Sainte-Croix, informations de bonne vie et mœurs

    Date

    1768-1788

    Cote

    19 B 10 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 19 B - Justice seigneuriale d'Aizier et Sainte-Croix
    • Police, administraon, causes criminelles
    • Réceptions de sergents et gardes des bois, pêches et...
  2. Résultat n°2

    décembre 1750-avril 1767

    Date

    décembre 1750-avril 1767

    Cote

    19 B 3 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 19 B - Justice seigneuriale d'Aizier et Sainte-Croix
    • Causes civiles
    • Plumif
    • décembre 1750-avril 1767
  3. Résultat n°3

    Aveux rendus à l'abbaye de la Sainte-Trinité de Fécamp pour des terres en la paroisse de Sainte-Croix sur Aizier

    Date

    1772

    Cote

    19 B 13 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 19 B - Justice seigneuriale d'Aizier et Sainte-Croix
    • Police, administraon, causes criminelles
    • Aveux rendus à l'abbaye de la Sainte-Trinité de Fécamp...
  4. Résultat n°4

    Procès-verbaux de délits dressés par Pierre-Claude Mandort, sergent et garde de la baronnie

    Date

    1768-1784

    Cote

    19 B 11 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 19 B - Justice seigneuriale d'Aizier et Sainte-Croix
    • Police, administraon, causes criminelles
    • Procès-verbaux de délits dressés par Pierre-Claude...
  5. Résultat n°5

    juin 1767-mars 1782

    Date

    juin 1767-mars 1782

    Cote

    19 B 4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 19 B - Justice seigneuriale d'Aizier et Sainte-Croix
    • Causes civiles
    • Plumif
    • juin 1767-mars 1782
  6. Résultat n°6

    Police, procédures criminelles, procès-verbaux de découvertes de cadavres, informations

    Date

    1780-1786

    Cote

    19 B 12 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 19 B - Justice seigneuriale d'Aizier et Sainte-Croix
    • Police, administraon, causes criminelles
    • Police, procédures criminelles, procès-verbaux de découvertes...
  7. Résultat n°7

    Enregistrement des présentations des défendeurs et défauts

    Date

    juillet 1728-janvier 1771

    Cote

    19 B 1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 19 B - Justice seigneuriale d'Aizier et Sainte-Croix
    • Causes civiles
    • Enregistrement des présentations des défendeurs et...
  8. Résultat n°8

    Enquêtes, comparutions de témoins

    Date

    1776-1786

    Cote

    19 B 9 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 19 B - Justice seigneuriale d'Aizier et Sainte-Croix
    • Causes civiles
    • Enquêtes, comparutions de témoins
  9. Résultat n°9

    Correspondance au sujet de procédures adressée par Rebut à Rabasse et à Durand, procureur au bailliage de Pont-Audeme

    Date

    1769

    Cote

    19 B 8 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 19 B - Justice seigneuriale d'Aizier et Sainte-Croix
    • Causes civiles
    • Correspondance au sujet de procédures adressée par...
  10. Résultat n°10

    Enregistrement des procès appointés

    Date

    mai 1769-avril 1790

    Cote

    19 B 2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 19 B - Justice seigneuriale d'Aizier et Sainte-Croix
    • Causes civiles
    • Enregistrement des procès appointés
  11. Résultat n°11

    Procédures civiles, tutelles, successions : requêtes, assignations, audiences et jugements

    Date

    1767-1783

    Cote

    19 B 7 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 19 B - Justice seigneuriale d'Aizier et Sainte-Croix
    • Causes civiles
    • Procédures civiles, tutelles, successions : requêtes,...
  12. Résultat n°12

    Minutes de sentence

    Date

    1774-1790

    Cote

    19 B 6 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 19 B - Justice seigneuriale d'Aizier et Sainte-Croix
    • Causes civiles
    • Minutes de sentence
  13. Résultat n°13

    avril 1782-novembre 1790

    Date

    avril 1782-novembre 1790

    Cote

    19 B 5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 19 B - Justice seigneuriale d'Aizier et Sainte-Croix
    • Causes civiles
    • Plumif
    • avril 1782-novembre 1790