• sur 1
3 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Accords, baux, comptes, estimations, décrets et adjudications, soumissions et brevets de cautions, assignations, sentences et autres pièces de procédure

    Date

    1764-1780

    Cote

    4 B 265 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies des terres dépendant du marquisat de Prie
    • Saisie des biens de Louis, marquis de Prie, marquis...
    • Accords, baux, comptes, estimations, décrets et adjudications,...
  2. Résultat n°2

    Nicolas Barnabé, dit Bouan, concernant en particulier une partie des rentes seigneuriales des fiefs de Moulin-Chapelle de Broude-Chapon, du Mesnil-Lucas et des Gréz, saisis sur le marquis de Prie

    Date

    1774-1786

    Cote

    4 B 257 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Biens des parculiers
    • Nicolas Barnabé, dit Bouan, concernant en particulier...
  3. Résultat n°3

    Copies collationnées (décembre 1787- février 1788) d'actes passés de 1756 à 1788, en particulier : contrat de mariage de 1756 entre Jacques-Gédéon-Charles-François-Philippe Duclos-Lange, directeur des domaines du roi, demeurant à Paris (rue Vivienne, paroisse Saint-Eustache), fils d'un lieutenant civil et criminel au bailliage d'Argentan, et Magdeleine Guillebon, apportant 40.000 livres de dot, concernant aussi les familles de Houssaye, de Colleson, Massy, Lallemand de Nantouillet (du côté du mari), et La Fontaine, Salmon, Bordier, Sauvage, Pellavoine - séparation de biens en 1782 - pour suite par sa femme de Duclos-Lange, détenu au Grand-Châtelet en 1786, pour 60.000 livres - demande de saisie des biens de Duclos-Lange - déclaration fournie au bailliage d'Orbec par Magdeleine Guillebon, du 30 novembre 1787, des biens décrétés sur son mari

    Date

    1787-1788

    Cote

    4 B 271 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies des terres dépendant du marquisat de Prie
    • Saisie des biens de la famille Duclos-Lange
    • Copies collationnées (décembre 1787- février 1788)...