Alline — (Michel)

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Pour banqueroute frauduleuse commise par Adrien-Damien Le Vaillant, sieur de Marochamps (Mare-aux-Champs), marchand de coton à Lyons et par Michel Alline sur plainte de Michel-Simon Riquier, négociant à Rouen	Cote 11 B 343 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1775-1777	Lieu Lyons-la-Forêt, Lyons-la-Forêt — Bailliage, Rouen (Seine-Maritime)	Type de document -
		Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt Bailliage, causes criminelles Procédures Pour banqueroute frauduleuse commise par Adrien-Damien...

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Pour banqueroute frauduleuse commise par Adrien-Damien Le Vaillant, sieur de Marochamps (Mare-aux-Champs), marchand de coton à Lyons et par Michel Alline sur plainte de Michel-Simon Riquier, négociant à Rouen