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  1. Résultat n°1

    « Papier terrier du noble fief, terre et seigneurie de Saint-Aubin-des-Frênes, situé et s'extendans dans les paroisses d'Amfreville-la-Campagne, Tourville, Le Tronq et paroisses circonvoisines, appartenant à Messieurs les prieur et religieux chartreux de Saint-Julien-lez-Rouen, dressé par ordre de dom Vincent Barquier, prestre, religieux, prieur, dom Anthesme Mervelt étant coadjuteur et les sieurs François Gille et Pierre Aubert fermiers receveurs ». A la fin, table alphabétique des noms des tenanciers.

    Date

    1774

    Cote

    H978

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Prieuré de Saint-Aubin-des-Fresnes
    • « Papier terrier du noble fief, terre et seigneurie...
  2. Résultat n°2

    1858-1864

    Date

    1858-1864

    Cote

    30Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Tables et répertoires
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs
    • 1858-1864
  3. Résultat n°3

    Marie-Rosalie Anqueulle, veuve Duval, et Richard Volgeard, laboureur d'Amfreville-la-Campagne

    Date

    1754-1783

    Cote

    8 B 75 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Marie-Rosalie Anqueulle, veuve Duval, et Richard Volgeard,...
  4. Résultat n°4

    Du 26 mars 1851 au 16 janvier 1855

    Date

    26/03/1851-16/01/1855

    Cote

    28Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 26 mars 1851 au 16 janvier 1855
  5. Résultat n°5

    Du 6 novembre 1876 au 22 août 1879

    Date

    06/11/1876-22/08/1879

    Cote

    29Q/14 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 6 novembre 1876 au 22 août 1879
  6. Résultat n°6

    Du 1er octobre 1867 au 17 novembre 1868

    Date

    01/10/1867-17/11/1868

    Cote

    27Q/22 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 1er octobre 1867 au 17 novembre 1868
  7. Résultat n°7

    Du 7 mai 1859 au 25 juillet 1860

    Date

    07/05/1859-25/07/1860

    Cote

    27Q/15 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 7 mai 1859 au 25 juillet 1860
  8. Résultat n°8

    Du 20 octobre 1884 au 27 octobre 1888

    Date

    20/10/1884-27/10/1888

    Cote

    29BIS/Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 20 octobre 1884 au 27 octobre 1888
  9. Résultat n°9

    Du 30 septembre 1869 au 30 novembre 1871

    Date

    30/09/1869-30/11/1871

    Cote

    28Q/9 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 30 septembre 1869 au 30 novembre 1871
  10. Résultat n°10

    1856-1856

    Date

    1856-1856

    Cote

    31Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Tables et répertoires
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs
    • 1856-1856
  11. Résultat n°11

    Aveux rendus par la fabrique à Charles Puchot, chevalier, seigneur du Plessis, Amfreville-la-Campagne, etc. (1698), à Charles-Georges Puchot (1733) et à Charles-François de Campion, chevalier, seigneur de Mont-poignant (1761), pour des terres relevant du fief d'Auvergne, sis à Amfreville, et de la seigneurie de Mont-poignant, plein fief de haubert (1761).

    Date

    1674-1761

    Cote

    G1237

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Saint-Ouen-de-Pontcheuil
    • Aveux rendus par la fabrique à Charles Puchot, chevalier,...
  12. Résultat n°12

    Du 10 juin 1859 au 4 août 1862

    Date

    10/06/1859-04/08/1862

    Cote

    29Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 10 juin 1859 au 4 août 1862
  13. Résultat n°13

    Du 6 octobre 1852 au 8 novembre 1853

    Date

    06/10/1852-08/11/1853

    Cote

    27Q/10 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 6 octobre 1852 au 8 novembre 1853
  14. Résultat n°14

    Du 9 décembre 1886 au 29 octobre 1888

    Date

    09/12/1886-29/10/1888

    Cote

    27Q/37 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 9 décembre 1886 au 29 octobre 1888
  15. Résultat n°15

    1890-1905

    Date

    1890-1905

    Cote

    32Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Tables et répertoires
    • Tables des successions et des absences
    • 1890-1905
  16. Résultat n°16

    Du 2 décembre 1879 au 8 mars 1881

    Date

    02/12/1879-08/03/1881

    Cote

    27Q/32 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 2 décembre 1879 au 8 mars 1881
  17. Résultat n°17

    Du 6 mars 1848 au 18 septembre 1849

    Date

    06/03/1848-18/09/1849

    Cote

    28Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 6 mars 1848 au 18 septembre 1849
  18. Résultat n°18

    1841-1857

    Date

    1841-1857

    Cote

    34Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Tables et répertoires
    • Tables des testaments
    • 1841-1857
  19. Résultat n°19

    Du 13 décembre 1869 au 9 janvier 1871

    Date

    13/12/1869-09/01/1871

    Cote

    27Q/24 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 13 décembre 1869 au 9 janvier 1871
  20. Résultat n°20

    Du 17 novembre 1868 au 13 décembre 1869

    Date

    17/11/1868-13/12/1869

    Cote

    27Q/23 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 17 novembre 1868 au 13 décembre 1869
  21. Résultat n°21

    Du 26 avril 1893 au 1er mars 1894

    Date

    26/04/1893-01/03/1894

    Cote

    27Q/41 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 26 avril 1893 au 1er mars 1894
  22. Résultat n°22

    Du 18 mars 1885 au 9 décembre 1886

    Date

    18/03/1885-09/12/1886

    Cote

    27Q/36 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 18 mars 1885 au 9 décembre 1886
  23. Résultat n°23

    Du 3 juin 1896 au 14 janvier 1898

    Date

    03/06/1896-14/01/1898

    Cote

    29Q/22 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 3 juin 1896 au 14 janvier 1898
  24. Résultat n°24

    1857-1865

    Date

    1857-1865

    Cote

    34Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Tables et répertoires
    • Tables des testaments
    • 1857-1865
  25. Résultat n°25

    Du 24 août 1876 au 29 juin 1880

    Date

    24/08/1876-29/06/1880

    Cote

    29BIS/Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 24 août 1876 au 29 juin 1880
  26. Résultat n°26

    Du 11 mars 1873 au 13 mai 1874

    Date

    11/03/1873-13/05/1874

    Cote

    27Q/27 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 11 mars 1873 au 13 mai 1874
  27. Résultat n°27

    Du 23 mars 1847 au 4 octobre 1847

    Date

    23/03/1847-04/10/1847

    Cote

    27Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 23 mars 1847 au 4 octobre 1847
  28. Résultat n°28

    Du 8 mars 1859 au 6 mai 1859

    Date

    08/03/1859-06/05/1859

    Cote

    27Q/14 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 8 mars 1859 au 6 mai 1859
  29. Résultat n°29

    Du 8 février 1884 au 27 juillet 1886

    Date

    08/02/1884-27/07/1886

    Cote

    29Q/17 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 8 février 1884 au 27 juillet 1886
  30. Résultat n°30

    Confrérie de charité.

    Date

    1587-1634

    Cote

    G1545

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Confréries
    • Amfreville-la-Campagne
    • Confrérie de charité.
  31. Résultat n°31

    Amfreville-la-Campagne : Arrêt POS, publication.

    Cote

    1337 W 24 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Amfreville-la-Campagne : Arrêt POS, publication.
  32. Résultat n°32

    Amfreville-la-Campagne : Arrêt POS, publication.

    Cote

    1337 W 24 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Amfreville-la-Campagne : Arrêt POS, publication.
  33. Résultat n°33

    Du 3 février 1863 au 11 mai 1864

    Date

    03/02/1863-11/05/1864

    Cote

    27Q/18 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 3 février 1863 au 11 mai 1864
  34. Résultat n°34

    Du 21 mars 1864 au 11 septembre 1866

    Date

    21/03/1864-11/09/1866

    Cote

    29Q/8 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 21 mars 1864 au 11 septembre 1866
  35. Résultat n°35

    Du 9 janvier 1871 au 19 février 1872

    Date

    09/01/1871-19/02/1872

    Cote

    27Q/25 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 9 janvier 1871 au 19 février 1872
  36. Résultat n°36

    Du 5 mars 1850 au 14 mars 1851

    Date

    05/03/1850-14/03/1851

    Cote

    27Q/7 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 5 mars 1850 au 14 mars 1851
  37. Résultat n°37

    Du 1er mars 1894 au 10 janvier 1895

    Date

    01/03/1894-10/01/1895

    Cote

    27Q/42 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 1er mars 1894 au 10 janvier 1895
  38. Résultat n°38

    Du 4 octobre 1847 au 15 avril 1848

    Date

    04/10/1847-15/04/1848

    Cote

    27Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 4 octobre 1847 au 15 avril 1848
  39. Résultat n°39

    Du 24 juin 1878 au 1er décembre 1879

    Date

    24/06/1878-01/12/1879

    Cote

    27Q/31 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 24 juin 1878 au 1er décembre 1879
  40. Résultat n°40

    Du 16 septembre 1709 au 13 décembre 1721.

    Date

    1709-1721

    Cote

    G245

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Chapitre collégial de la Saussaye
    • Délibérations capitulaires
    • Du 16 septembre 1709 au 13 décembre 1721.
  41. Résultat n°41

    Donations à la fabrique par Robine, femme de Porrot Régnault, couturier, de la paroisse d'Amfreville-la-Campagne, d'une demi-acre de terre à Ecquetot, près des terres de l'abbaye du Bec (1452), – par Denis Lemettaier et Gillette, sa femme, de trente perches de terres situées à Ecquotot, triège du Coquovillet (1508), – par Noël Pasturel, d'une vergée et demie de terre située même paroisse, triège de La Barbotyère (1588), – par Jean Frosmont, prêtre, curé d'Ecquetot, d'une pièce de terre contenant demi-acre et 10 perches, située à Ecquotot, triège du Vaulsel (1614).

    Date

    1452-1731

    Cote

    G586

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Ecquetot
    • Donations à la fabrique par Robine, femme de Porrot...
  42. Résultat n°42

    Du 24 août 1892 au 5 septembre 1892

    Date

    24/08/1892-05/09/1892

    Cote

    28Q/14 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 24 août 1892 au 5 septembre 1892
  43. Résultat n°43

    Du 22 août 1879 au 21 novembre 1881

    Date

    22/08/1879-21/11/1881

    Cote

    29Q/15 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 22 août 1879 au 21 novembre 1881
  44. Résultat n°44

    Du 18 octobre 1875 au 20 janvier 1877

    Date

    18/10/1875-20/01/1877

    Cote

    27Q/29 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 18 octobre 1875 au 20 janvier 1877
  45. Résultat n°45

    Du 30 novembre 1871 au 19 janvier 1874

    Date

    30/11/1871-19/01/1874

    Cote

    28Q/10 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 30 novembre 1871 au 19 janvier 1874
  46. Résultat n°46

    Du 17 septembre 1866 au 6 août 1868

    Date

    17/09/1866-06/08/1868

    Cote

    29Q/9 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 17 septembre 1866 au 6 août 1868
  47. Résultat n°47

    Du 19 janvier 1874 au 23 août 1878

    Date

    19/01/1874-23/08/1878

    Cote

    28Q/11 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 19 janvier 1874 au 23 août 1878
  48. Résultat n°48

    Du 20 novembre 1872 au 24 août 1876

    Date

    20/11/1872-24/08/1876

    Cote

    29BIS/Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 20 novembre 1872 au 24 août 1876
  49. Résultat n°49

    Du 30 juin 1880 au 19 octobre 1884

    Date

    30/06/1880-19/10/1884

    Cote

    29BIS/Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 30 juin 1880 au 19 octobre 1884
  50. Résultat n°50

    Donation à l'abbaye par Godehut, veuve de Jean de Mouad, chevalier, d'une rente de 20 sous assignée sur la vigne que ledit Jean de Mouad avait fait planter à Amfreville (1227) ; – abandon à l'abbaye par Jean d'Orbec, chevalier, de ses prétentions au droit d'hommage de la part de Guillaume Bache, homme de l'abbaye, moyennant une somme de 30 livres tournois (1294) ; – inventaire de titres produits par les religieux de Bernay au greffe de la vicomté de Beaumont-le-Roger « sur le descord des dixmes de plusieurs héritages tenus dédits religieux en leur fief de l'Omosne assis en la parroisse de Saint Cier de Darcey » (1565) ; – copie de la formule de recommandation adressée aux abbayes de Grestain, de Cormeilles et aux autres abbayes associées à celle de Bernay, à la suite du décès d'Yves Dumont, prêtre, prieur de Saint-Michel et religieux de Bernay (1649) ; – fragment d'un inventaire des archives de l'abbaye de Bernay, comprenant des aveux et d'autres titres de propriété, de 1704 à 1732, cotés sous les numéros 546 à 586 (XVIIIe siècle).

    Date

    1227-XVIIIe siècle

    Cote

    H1710

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye de Bernay
    • Donation à l'abbaye par Godehut, veuve de Jean de Mouad,...
  51. Résultat n°51

    Du 16 janvier 1855 au 24 novembre 1858

    Date

    16/01/1855-24/11/1858

    Cote

    28Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 16 janvier 1855 au 24 novembre 1858
  52. Résultat n°52

    Du 6 août 1868 au 9 juin 1870

    Date

    06/08/1868-09/06/1870

    Cote

    29Q/10 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 6 août 1868 au 9 juin 1870
  53. Résultat n°53

    Du 19 février 1872 au 11 mars 1873

    Date

    19/02/1872-11/03/1873

    Cote

    27Q/26 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 19 février 1872 au 11 mars 1873
  54. Résultat n°54

    1846-1852

    Date

    1846-1852

    Cote

    30Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Tables et répertoires
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs
    • 1846-1852
  55. Résultat n°55

    1863-1865

    Date

    1863-1865

    Cote

    33Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Tables et répertoires
    • Tables des contrats de mariage
    • 1863-1865
  56. Résultat n°56

    1786-1790

    Date

    1786-1790

    Cote

    8 B 136 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
    • 1786-1790
  57. Résultat n°57

    Du 2 juin 1866 au 30 septembre 1867

    Date

    02/06/1866-30/09/1867

    Cote

    27Q/21 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 2 juin 1866 au 30 septembre 1867
  58. Résultat n°58

    Du 8 mars 1881 au 8 mai 1882

    Date

    08/03/1881-08/05/1882

    Cote

    27Q/33 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 8 mars 1881 au 8 mai 1882
  59. Résultat n°59

    Du 7 septembre 1856 au 8 mars 1859

    Date

    07/09/1856-08/03/1859

    Cote

    27Q/13 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 7 septembre 1856 au 8 mars 1859
  60. Résultat n°60

    Du 20 janvier 1877 au 24 juin 1878

    Date

    20/01/1877-24/06/1878

    Cote

    27Q/30 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 20 janvier 1877 au 24 juin 1878
  61. Résultat n°61

    Du 5 janvier 1857 au 10 juin 1859

    Date

    05/01/1857-10/06/1859

    Cote

    29Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 5 janvier 1857 au 10 juin 1859
  62. Résultat n°62

    Du 29 mai 1893 au 3 juin 1896

    Date

    29/05/1893-03/06/1896

    Cote

    29Q/21 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 29 mai 1893 au 3 juin 1896
  63. Résultat n°63

    Du 1er octobre 1846 au 5 mars 1848

    Date

    01/10/1846-05/03/1848

    Cote

    28Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 1er octobre 1846 au 5 mars 1848
  64. Résultat n°64

    Du 13 mai 1874 au 18 octobre 1875

    Date

    13/05/1874-18/10/1875

    Cote

    27Q/28 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 13 mai 1874 au 18 octobre 1875
  65. Résultat n°65

    Du 1er juillet 1865 au 2 juin 1866

    Date

    01/07/1865-02/06/1866

    Cote

    27Q/20 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 1er juillet 1865 au 2 juin 1866
  66. Résultat n°66

    Du 6 novembre 1892 au 26 avril 1893

    Date

    06/11/1892-26/04/1893

    Cote

    27Q/40 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 6 novembre 1892 au 26 avril 1893
  67. Résultat n°67

    1864-1865

    Date

    1864-1865

    Cote

    30Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Tables et répertoires
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs
    • 1864-1865
  68. Résultat n°68

    1852-1857

    Date

    1852-1857

    Cote

    30Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Tables et répertoires
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs
    • 1852-1857
  69. Résultat n°69

    1841-1846

    Date

    1841-1846

    Cote

    30Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Tables et répertoires
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs
    • 1841-1846
  70. Résultat n°70

    Gilles Viel (d'Amfreville-la-Campagne), à Bosc-Asselin

    Date

    1673-1676

    Cote

    14 B 391 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Saisie des biens de particuliers
    • Gilles Viel (d'Amfreville-la-Campagne), à Bosc-Asselin
  71. Résultat n°71

    Arrondissements de Louviers et Pont-Audemer (Cantons d'Amfreville-la-Campagne, de Beuzeville, de Gaillon, de Pont-de-l'Arche).

    Date

    1871

    Cote

    8R57 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • REQUISITIONS
    • Evaluation des réquisitions allemandes (états n°1 et...
    • Arrondissements de Louviers et Pont-Audemer (Cantons...
  72. Résultat n°72

    Du 17 avril 1848 au 9 décembre 1848

    Date

    17/04/1848-09/12/1848

    Cote

    27Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 17 avril 1848 au 9 décembre 1848
  73. Résultat n°73

    Du 15 octobre 1898 au 4 octobre 1899

    Date

    15/10/1898-04/10/1899

    Cote

    27Q/47 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 15 octobre 1898 au 4 octobre 1899
  74. Résultat n°74

    Du 14 janvier 1898 au 30 juillet 1898

    Date

    14/01/1898-30/07/1898

    Cote

    29Q/23 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 14 janvier 1898 au 30 juillet 1898
  75. Résultat n°75

    Octobre 1846-15 mars 1848

    Date

    10/1846-15/03/1848

    Cote

    29Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Octobre 1846-15 mars 1848
  76. Résultat n°76

    Déclarations fournies par la fabrique à Henri de Campion, chevalier, lieutenant-colonel commandant le régiment d'infanterie de Son Altesse de Longueville (1656) et à Georges Puchot, chevalier, seigneur d'Amfreville-la-Campagne et de Saint-Amand-des-Hautes-Terres (1705), pour des terres relevant du fief du Bofferey » et de la seigneurie de Saint-Amand ; – déclarations des nouveaux acquêts de la fabrique.

    Date

    1656-1713

    Cote

    G1127

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Saint-Amand-des-Hautes-Terres
    • Déclarations fournies par la fabrique à Henri de Campion,...
  77. Résultat n°77

    Du 8 mai 1882 au 7 septembre 1883

    Date

    08/05/1882-07/09/1883

    Cote

    27Q/34 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 8 mai 1882 au 7 septembre 1883
  78. Résultat n°78

    Du 7 septembre 1883 au 18 mars 1885

    Date

    07/09/1883-18/03/1885

    Cote

    27Q/35 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 7 septembre 1883 au 18 mars 1885
  79. Résultat n°79

    Du 3 mars 1874 au 3 novembre 1876

    Date

    03/03/1874-03/11/1876

    Cote

    29Q/13 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 3 mars 1874 au 3 novembre 1876
  80. Résultat n°80

    Du 27 juin 1885 au 24 août 1892

    Date

    27/06/1885-24/08/1892

    Cote

    28Q/13 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Amfreville-la-campagne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 27 juin 1885 au 24 août 1892