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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plan d'occupation des sols d'Andé

    Cote

    1206 W 18 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols d'Andé
  2. Résultat n°2

    Plan d'occupation des sols d'Andé

    Cote

    1206 W 114 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols d'Andé
  3. Résultat n°3

    Plan d'occupation des sols d'Andé

    Cote

    1206 W 129 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols d'Andé
  4. Résultat n°4

    Vente par Guillaume Vallé, à Noël Langlouez, de la part qui pouvait lui revenir dans la succession d'Isabeau Langlouez, sa mère, et de Robinne Langlouez, sa tante, pour le prix de 43 livres tournois, à la charge de payer à la fabrique de Notre-Dame d'Andé une rente de 45 sous par an (1667) ; – comptes des trésoriers de la fabrique d'Andé pour les années 1676 à 1691 : dépenses pour la réparation de clocher de l'église et la construction du porche (1680) ; – ordonnance de Jean de Creil, intendant de la généralité de Rouen, pour l'exécution dans les élections de Rouen, de Lions, d'Andely, de Vernon et de Gournay, de l'édit du 23 mars 1672 relatif à la recherche des droits de francs-fiefs ; – testament de Charles Desruës, prêtre, curé de la paroisse Saint-Martin de Lorleau, originaire de la paroisse d'Andé (1723) ; – aveu et déclaration rendus à « Henry Joseph Vachier, écuyer, seigneur d'Andé, du Mesnil d'Andé et du noble fief et sergenterie de Nonancourt », pour 14 pièces de terre relevant de la seigneurie d'Andé et du Mesnil-d'Andé (1751).

    Date

    1667-XVIIIe siècle

    Cote

    G315

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Andé
    • Vente par Guillaume Vallé, à Noël Langlouez, de la...
  5. Résultat n°5

    Aubevoye.

    Date

    1225-1406

    Cote

    H668

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye de la Noë (Ordre de Cîteaux)
    • Aubevoye.
  6. Résultat n°6

    Plan d'occupation des sols d'Andé

    Cote

    1206 W 129 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols d'Andé
  7. Résultat n°7

    Plan d'occupation des sols d'Andé

    Cote

    1206 W 18 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols d'Andé
  8. Résultat n°8

    Plan d'occupation des sols d'Andé

    Cote

    1206 W 114 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols d'Andé
  9. Résultat n°9

    Jean-Jacques Devé et Jean-François Desportes, laboureurs d'Andé

    Date

    1722-1789

    Cote

    2 B 21 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Procédures
    • Jean-Jacques Devé et Jean-François Desportes, laboureurs...
  10. Résultat n°10

    Vente à l'Hôtel-Dieu de Vernon par Raoul « Scriptor », fils de Pierre Contrée, et Marie, sa femme, moyennant une somme de quatre livres et demie tournois, de trois pièces de terre et d'une maison situées à Vernonnet (apud Vernonmellurn), ainsi que d'une rente de douze deniers assignée sur deux maisons sises au même lieu (1243) ; – cession par Adeline La Rousse et Thomas Le Roux, son fils, à Simon de Malesères, de tous leurs droits sur une vigne située dans la paroisse de Saint-Marcel, entre les vignes de Renous et de Hugues Mulot, moyennant 14 sous parisis (1272) ; – donation à l'Hôtel-Dieu par Guillaume, fils de Robin Bence, d'une rente de 18 deniers assignée sur tous les biens du donateur sis à Portmort (1302) – acte d'envoi en possession au profit de la prieure et du couvent de la Maison-Dieu de Vernon, par le lieutenant du vicomte de Gisors à Vernon, de la maison où habitait Pierre Du Chastel, sise sur le pont de Vernon, « en laquelle meson le lieutenant du viconte ne trouva nuls biens, si comme il dit, fors aucunes viez lettres » (1319) ; – bail à fieffe passé par « les religieuses, la prieure et couvent de l'Ostel-Dieu de Saint Louys de Vernon » à Pierre de la Cour, d'une maison et masure sise paroisse Notre-Dame de Vernon, « entre les murs de ladicte ville, d'une part, et Robert Perquin, d'autre, aboutant au chemin Le Roy d'un bout et les hoirs Raoul Le Porc, d'autre », moyennant une rente annuelle de 40 sous parisis (1362) ; – sentence de la vicomté du bourgage de Vernon, adjugeant par décret à Robert Lefèvre, prêtre, procureur des religieuses hospitalières de l'Hôtel-Dieu de Vernon, « ung moullin à blé avec la meson, l'estanc et lieu, ainsi que tout se pourporte, assis à Saint-Marcel, joingnant d'un costé et d'un bout le chemin du Roy, d'autre costé Jehan Bracheul et d'autre bout ledit chemin du Roy », faute de payement de quatorze années d'une rente de deux setiers de blé due auxdites religieuses hospitalières de Vernon par les représentants de Guillot Godin (1457) ; – ventep ar Antoine Batencourt à noble homme Jacques Restout, sieur de Fontaines, de cinq vergées de terre sises en la paroisse Notre-Dame d'Andé, pour le prix de 20 livres tournois (1542) ; –copies collationnées des lettres patentes des rois Louis XIII (1620) et Louis XIV (1646) confirmant les droits, privilèges et exemptions des religieuses hospitalières de Vernon : « Nos chères et bien amées et dévotes oratrices les religieuses, prieure et couvent de l'hostel et maison Dieu de Vernon et Valdreuil y annexé nous ont fait remonstrer que le feu roy saint Louis fonda ledict hospital pour la retraicte des pauvres mallades et pour subvenir à la nourriture des chappelains et religieuses qui y célèbrent journellement le service divin, dotta ledict hospital de quelques rentes et chauffages sur nos forests du Pont-de-1'Arche, Andely et Vernon, tant pour lesdicts mallades, chappelains et religieuses dudict Hostel-Dieu de Vernon et annexé du Valdreuil à iceluy, bois à bastir et reparer leurs édifices, ensemble leur accorda plusieurs privillèges, exemptions et droicts de francs fiefz et nouveaux acquests, de décymes, d'amortissements, rentes constituées sur le temporel des églises, de travers, ponts et passages, subsides, quatriesmes et seiziesmes des vins qu'ilz vendent de leur revenu, de fournir aucune munitions, vivre ny solde de gens de guerre et fortifications de villes et droicts d'entrée du vin... » ; – aveu rendu par le receveur de l'Hôtel-Dieu de Vernon à Nicolas-Louis Jubert, chevalier, comte de Bouville, marquis de Clère-Panilleuse, pour des terres appartenant audit Hôtel-Dieu, sises à Mézières et à Panilleuse et relevant du marquisat de Panilleuse (1746) ; – sentence du bailliage de Pacy et pièces de procédure produites audit bailliage et, en appel, devant la Cour, dans l'instance pendante entre Jacques Eschard, brigadier en la prévôté générale des monnaies de France, demeurant à Pacy, d'une part, et les religieuses hospitalières de Vernon, d'autre part, au sujet du remboursement des frais de noviciat et de la restitution des meubles personnels de la demoiselle Eschard, entrée au couvent comme postulante et sortie avant d'avoir fait sa profession (1768-1769) ; – état des créances féodales dues au marquisat de Clère-Panilleuse sur les biens possédés par le bureau des pauvres de Vernon (1792).

    Date

    1243-1792

    Cote

    H1708

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Hospices et maladreries
    • Hôtel-Dieu de Vernon
    • Vente à l'Hôtel-Dieu de Vernon par Raoul « Scriptor...