54 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Requête adressée à « Nos Seigneurs les commissaires députez par le roy pour le comté de Gisors » par Jacques Lemercier, prêtre, prieur de Saint-Léonard, à l'effet d'être maintenu dans le droit, dont ses prédécesseurs et lui jouissaient de temps immémorial, de percevoir les droits de coutume, de mesurage et de minage le jour de la Madeleine, 22 juillet, qui coincidait avec le jour du marché aux Andelys (s. d. XVIIe siècle) ; – bail à ferme de tous les droits de la foire de la Madeleine consenti par Jean-Pierre Delaplace, prieur, moyennant un prix de fermage de 46 livres et une couple de canards (1776) ; – bail à ferme des revenus du prieuré, passé par François Le Mercier, prieur, à Jacques Petit, à la charge d'entretenir la chapelle de menues réparations, d'y faire dire une messe par semaine, moyennant en outre un prix de fermage annuel de 100 livres (1642) ; – titres et baux à ferme concernant les terres du prieuré, sises aux Andelys et au Thil (XVIIe s.) ; – pièces de procédures au sujet du recouvrement des rentes foncières dues au prieuré (XVIIe s.).

Date

1546-1785

Cote

H986

Résultat n°2

1557-1654

Date

1557-1654

Cote

16 B 1846 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°3

Enregistrement des consignations du bailliage de Gisors (puis du tribunal du district des Andelys séant à Gisors)

Date

novembre 1789-octobre 1793

Cote

10 B 272 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°4

Saint-Marcel.

Date

1564-1744

Cote

H164

Résultat n°5

(fin XVIe s. -1636)

Date

[fin XVIe

Cote

16 B 1852 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°6

Titres d'une rente de 50 sous due aux Chartreux par les héritiers ou représentants de René Le Roy, exempt en la maréchaussée de Gisors, fils de Jacques Le Roy, procureur au Présidial d'Andely et depuis greffier à Gisors (1565-1675) ; – saisies opérées sur les biens de Romain Andrieu, fils de François, demeurant à Port-Mort, débiteur envers la Chartreuse d'une rente de 4 livres (1675-1695) ; – quittance d'une somme de 1,806 livres délivrée aux Chartreux par Pierre Leseulle, « contre-maître en la manufacture de draps à Évreux, y demeurant, paroisse Saint-Gilles », pour le rachat et remboursement de deux rentes hypothéquées créées en 1775 et 1780 au profit de Jacques Saunier (1785).

Date

1565-1785

Cote

H1140

Résultat n°7

Saisies réelles à Andely et à Muids, baux judiciaires

Date

1785

Cote

2 B 31 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°8

(fin XVIe s. -1620)

Date

[fin XVIe

Cote

16 B 1851 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°9

Pièces de procédures, ajournements, appointements et sentences interlocutoires rendues ou produites devant les juridictions d'Andely, de Bacqueville et de Gisors dans les causes pendantes entre divers particuliers et les religieux de Mortemer poursuivant le recouvrement d'arrérages de rentes dues à l'abbaye, etc. (XVe-XVIe siècles).

Date

1427-1694

Cote

H661

Résultat n°10

Copies collationnées (1509) de la donation faite au prieuré en 1167 par Goël de Baudemont et de la confirmation de cette donation et des autres biens appartenant au prieuré par Rotrou de Beaumont-le-Roger, archevêque de Rouen (s. d. 1167-1183) ; – états informes des revenus du prieuré (XVIIe siècle) ; – bail général des biens du prieuré, passé par Paul Talmand, prieur, à Claude de Fontenay, laboureur, pour le prix principal de 4150 livres par an (1689) ; – « c'est la déclaration des fiefs, rentes seigneuriales fieffées, patronages, terres, héritages, prés, bois, pescheries, moulins et autres, dépendans du prieuré de Notre-Dame de Sausseuze, scitués dans les baillages de Vernon, Andely, Gisors, Passy et Rouen, diocèze dudit Rouen et Évreux, que présente au Roi par devant Nosseigneurs de la Chambre des Comptes de Normandie Claude de Bonne Dame, docteur de Sorbonne, titulaire dudit prieuré » (1720).

Date

1167-1720

Cote

H1009

Résultat n°11

1773-1779

Date

1773-1779

Cote

1 B 398 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°12

Acquigny (1771). — Andelys (Les) : péages, mesures, droits de hallage... (1681-1787) - aides (1705) - lieutenant de police contre Antoine Gilles, chandelier, et Charles Lemaire, chaudronnier (1718) - fief et prairie (1785). — Asnières : paroissiens contre curé (1759). — Baudemont : baronnie (1735 et s.d.). — Beaumont-le-Roger : bailliage (1786). — Bernouville : seigneurie (1754-1757). — Bézu-Saint-Eloi : seigneurie (1684). — Bosguérard-de-Marcouville : habitants de Saint-Denis-de-Bosguérard contre habitants de Marcouville (1774). — Bosgouet : fabrique (1766)

Date

1681-1787

Cote

104 B 31 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°13

Titres d'une rente de 7 livres 2 sous 10 deniers, constituée sur Jacques de Morsent, d'Andely, transportée en 1654 aux Pénitents de Louviers par Robert Fouët, boucher, bourgeois de Louviers, moyennant un capital de 100 livres tournois ; – reconnaissance d'une somme de 100 livres prêtée aux Pénitents de Louviers, par Denis Boncompagnon « pour l'achèvement de leur dortoir » (1659) ; – vente par les Pénitents de Louviers à R. P. F. Hyacinthe de Neufchâtel, provincial de la province de Saint-Yves du même ordre, et à ses successeurs, d'une rente de 100 livres, au capital de 2,000 livres (1663) ; – rachat par les mêmes d'une rente de 50 livres constituée au profit d'Étienne Papavoine, contrôleur au grenier et magasin â sel de Louviers, moyennant une somme de 900 livres (1703).

Date

1647-1703

Cote

H1214

Résultat n°14

Familles Le Coq et Becquet : acquêts, successions, pièces de procédure concernant François Le Coq, Anne Le Coq, femme d'Alain Becquet, greffier et Jacques Becquet son frère

Date

1534-1610

Cote

16 B 1844 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°15

Succession de Catherine Grandin

Date

1671-1673

Cote

16 B 1857 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°16

Cartulaire de la Chartreuse de Bourbon-lès-Gaillon. Ce cartulaire comprend deux parties distinctes. La première, subdivisée elle-même en trois parties, occupe les feuillets 1 à 357 et porte le titre suivant : « Cartulaire de la Chartreuse de Bourbon-lès-Gaillon contenant les titres de sa fondation, dotation et augmentation, divisé en trois parties dont la première contient les titres de sa fondation et des acquisitions faites avant l'union. De l'abbaye de Sainte-Catherine, c'est-à-dire depuis 1571 jusqu'à 1591, durant 20 ans ; la seconde partie est divisée en deux chapitres, dont le premier contient les titres de l'union de laditte abaye et le second les titres des biens de la mense abbatiale demeurez à ladite Chartreuse, qui sont les biens de la dotation ; la troisième partie contient les titres des acquisitions faites depuis laditte union jusqu'à présent, qui sont les titres de son augmentation ; avec deux tables, dont la première est celle des titres rengez selon qu'ils sont dans ce livre, qui est l'ordre de la chronologie, autant qu'on a pu le garder (on n'a pas jugé à propos de faire cette table, parce que l'on a trouvé plus commode de suivre l'ordre que l'on a gardé dans la déclaration générale des biens de la Chartreuse donnée à la Chambre des comptes le 11 mars 1675) ; la seconde table, par ordre alphabétique, est celle des héritages, droits, privilèges et autres biens contenus dans ces mêmes titres. Commencé par le soussigné, religieux, coadjutateur et garde des archives de la ditte Chartreuse, le 7 juillet 1705. Frère Calliste Clarentin ». Cette première partie contient deux rédactions différentes, la compilation de dom Calliste, interrompue à la page 464, ayant été poursuivie après sa mort par un continuateur anonyme qui a inscrit à la fin de son travail, terminé en 1718, la réflexion suivante (p. 644) : « Cum feceritis omnia quae pracepta sunt vobis, dicite : servi inutiles sumus ; quod debuimus facere fecimus. » La seconde partie du Cartulaire et la plus ancienne comme date de rédaction occupe les feuillets 365 à 390 et comprend les transcriptions de quinze documents, de 1571 à 1579, intéressant la fondation et la première dotation de la Chartreuse. Dom Calliste Clarentin a fait précéder cette seconde partie de la note suivante : « Le R. P. D. Ogier commença ce cartulaire le 16 May 1576, estant procureur, comme il paroist cy-après. Mais quoy qu'il ait demeuré encore quinze ans dans la même charge, il n'en a fait que fort peu de chose, empesché apparemment par les grandes et difficiles affaires de ce temps-là. J'avois dessein de le continuer pour me servir de ce qui estoit desjà fait. Mais j'ay trouvé plus à propos d'en commencer un nouveau. Et parce que n'y mettray pas la pluspart des titres qui sont dans celuy-cy, j'en ay fait la table suivante, afin qu'on les puisse trouver plus facilement... » Les principales divisions du cartulaire de Dom Calliste sont les suivantes : Première partie : « Titres de la fondation de la Chartreuse (p. 5) ; union du prieuré de Saint-Pierre-de-Launay (p. 15) ; Saint-Germain-de-Paulbourg, hameau de la paroisse de Morgny, dans le bailliage de Gisors, vicomté et doyenné de Lions (p. 33) ; union du prieuré de Saint-Pierre de Geneville, membre dépendant de l'abbaye de Jumièges, situé dans l'archevesché de Rouen, grand vicariat de Pontoise, doyenné de Magny (p. 48) ; union de la chapelle Saint-Fiacre, située dans la paroisse d'Aubevoye, diocèse d'É-veux, doyenné de la Croix, et pour le temporel dans la justice seigneuriale de Gaillon et par appel aux Grands-Jours à Rouen, qui est la justice de l'Archevesché, dont on appelle ensuite au Parlement (p. 92) ; église et vignes de Bethléem à Aubevoye (p. 101) ; union du prieuré de la chapelle de Sainte-Austreberte-en-Bray, membre dépendant de l'abbaye de Sainte-Catherine, ladite chapelle fondée à l'honneur de la Sainte-Trinité dans l'évesché et comté de Beauvais et le vidamé de Gerberoy, au quartier du Bray, dont on l'appelle la Chapelle-en-Bray, et plus communément la Capelle-aux-Pots à cause de la quantité de poterie de grets que l'on y fait (p. 125) ; union du prieuré de Sainte-Catherine de Bisi, membre dépendant de la mense abbatiale de l'abbaye de Sainte-Catherine, situé au village de Bisi près Vernon (p. 152) ; dons et privilèges accordez à la Chartreuse par les rois de France (p. 166) ; titres du don du bois du Breuil (le bois du Breuil est dans les paroisses de Courcelles et de Bouafles, maîtrise de Vernon et Andeli) (p. 173) ; acquisition du Bois-Jean (p. 186) ; bois de la Chartreuse en général (p. 188) ; amortissement des biens de la Chartreuse (p. 194) ; droits et privilèges divers (p. 206) ; titres de l'acquisition de la seigneurie de Courcelles (p. 240) ; Port-Mort et la Rocque (pré de l'Ile-aux-Vaches, etc. (p. 273). Seconde partie : Union de l'abbaye de Sainte-Catherine (pourquoy l'on a si peu d'anciens papiers de l'abbaye de Sainte-Catherine, c'est que, en 1562, le fort de Sainte-Catherine qui estoit sur la montagne proche de Rouen, aussi bien que le monastère, furent assiégez et pris sur les protestants par l'armée royale. Dans les troubles suivans qui durèrent sous les règnes de Charles IX, Henry III et Henry IV, laditte abbaye ainsi que la ville furent occupées par les parties contraires et ce fut dans ce temps que les biens et les papiers furent pillez et dissipez (p. 288) ; titres généraux (le plus ancien titre que nous ayons de la fondation de l'abbaye de Sainte-Catherine est un cahier en parchemin in-folio, en latin, contenant 40 pages, couvert d'une estofe de soye jaune ouvragée d'une manière fort antique, qui contient en 93 articles toutes les donations faites à ladite abbaye depuis l'an 1030 jusqu'en l'an 1100, avec toutes les acquisitions faites par les abbez de Sainte-Catherine pendant le mesme temps (p. 305) ; Auteverne (p. 314) ; Cahaignes, Requiécourt et Fours (p. 337) ; Gisancourt (p. 345) ; Chauvincourt (p. 347) ; Bretonville (p. 351) ; Boisemont-1'Abbaye (p. 355) : Bourbaudouin (p. 375) ; Bois-l'Évesque (p. 377) ; Anceaumeville (p. 380) ; baronie de Gruchy (p. 385) ; le Tot (p. 391) ; Monville (p. 395) ; Ellètes (p. 403) Saussay (p. 406) ; Ronfugère (p. 411) ; Auzonville (p. 413) ; Limesi (p. 417) ; Pavilly (p. 420) ; Boiguillaume (p. 421) ; maison de Rouen (p. 424) ; Caudecoste, Dieppe, Appeville (p. 426) ; Muchedent (p. 443) ; Anglesqueville-sur-Sanne (p. 445) ; Cannehen (p. 449) ; Saint-Sulpice-le-Gaillard (p. 459) ; Sanroy, hameau de Touffreville (p. 460) ; Fontaine-le-Dun (p. 460) ; Carville, Limanville et Boscadam (p. 463) ; Blacqueville (p. 483) ; Flamenville (p. 492) ; Criquetot-L'Esneval et Anglesqueville (p. 497) ; Saint-Vincent-de-Nogent près le Neufchâtel (p. 505) ; Montcanchy (p. 526) ; Gravigny (p. 532) ; Giverville (p. 543) ; Branville (p. 556) ; Manne-ville-l'Egarée (p. 563). Troisième partie : (acquisitions faites depuis l'union de l'abbaye de Sainte-Catherine) : droit de pêche sous la grande arche du pont de Vernon (p. 567) ; acquisition des héritages de M. Jean Bruneval dans la vicomté de Montivilliers (p. 572) ; Fontenay et Rolleville (p. 577) ; Sainle-Marie-au-Bosc (p. 578) ; Beaurepaire (p. 582) ; Angerville, Graimbouville (p. 583) ; Le Tilleul (p. 585) ; Boisemont et Frenelles (p. 591) ; titres des patronages » (p. 624).

Date

XVIe-XVIIIe siècles

Cote

H1144

Résultat n°17

Andely.

Date

1746-1755

Cote

H1478

Résultat n°18

Fragments d'un cartulaire du Bec, à deux colonnes, avec rubriques et initiales rouges, rédigé à la fin du XIIIe siècle (255 sur 160 millimètres, marges non comprises ; un certain nombre de feuillets ont subi des mutilations et sont incomplets ; dans son état actuel, ce cartulaire renferme les transcriptions intégrales ou partielles de 549 chartes du XIIe et du XIIIe siècles). Fol. 1. – Corneville, Colletot. – Fragment du bail à fieffe du moulin de Kevroel, sis à Corneville, entre le moulin de Becket et le moulin de Kaot, chargé d'une rente de 60 sous au profit de l'abbé du Bec (1241) ; – vente par Guillaume de Condé, chevalier, à Calet le Juif, de Pont-Audemer, de tout ce qu'il possédait à Corneville et à Colletot (1222). Fol. 2. – Brionne. – Donation à l'abbaye par Raoul Recuchon de la tenure qu'il possédait à Brionne (1209), – id., par Robert de Brionne, clerc, et Gautier de Brionne, son père, d'une rente annuelle de 20 sous ; – donations et ventes à l'abbaye par Richard de la Porte, Jean de la Porte, Robert Mignot des Fontaines (1260), Nicolas Jumel, Gilbert Bigard (1219), Renaud Huard (1267), de biens et de rentes sis à Brionne. Fol. 3. – Confirmation par Thomas d'Aunay des droits et des redevances que possédait l'abbaye dans son fief d'Aunay (1200) ; – reconnaissance d'une rente de 16 sous à l'abbaye par Guillaume Ruaut (1255), – id., d'une rente de 100 sous et 20 deniers et de 6 chapons due par Durand Pilon, d'Aunay (1255). Fol. 4. – Reconnaissance d'une rente de 16 sous tournois et d'un chapon due à l'abbaye par Roger du Parc, de Brionne (1255), – id., d'une rente de 27 sous tournois, un chapon et une poule, due par Guillaume Le Caron, de la Croix-de-Buis (de Cruce-Buxata), de Brionne (1255) ; – cession à l'abbaye par Sibille, dame de Salerne (dicta domina de Salerna), des dîmes qu'elle percevait sur plusieurs prés sis à Brionne et faisant partie du domaine de l'abbaye (1258). Fol. 5. – Donation à l'abbaye par Guillaume Beauvilain, de son bois de Mont-Mal (apud Montimale), du droit d'avoir un pêcheur trois jours par semaine dans les eaux du Roi à Brionne, et de trois oboles dues au donateur sur chaque maison de Brionne à cause du droit de pâturage et d'usage dont jouissaient les habitants dans le bois susdit ; – confirmation de la donation précédente par Richard du Bosc, seigneur dominant du fief (1243). Fol. 6. – Donation à l'abbaye par Richard du Bosc, chevalier, du bois qu'il avait acheté de Guillaume Beauvilain, situé entre le parc de l'abbé du Bec, la maison de Guillaume Ruaut, le chemin du Bec et celui de Brionne (1239). Fol. 7. – Bosc-Yves (fief du). – Cession à l'abbaye par Eustache Golias de tous ses droits sur la terre du Bosc-Yves (de Bosco Yvonis) que Guillaume Baillehache, son tenancier, avait donnée aux religieux du Bec (1211) ; – donation par Robert Le Bas de trois vergées de terre moins huit perches et demie, sises au Bosc-Yves et relevant du fief de Guillaume Houel (1233) ; – donations, cessions et ventes à l'abbaye de biens et de rentes au Bosc-Yves par Laurent du Bosc (1208), Jean de Canteloup, écuyer (1208), Raoul de Gal... (1255), Henri de la Londe (1209), Robert Bérenger (1208), Avema, fille de Guillaume, fils d'Yves, de Brionne (vers 1200), Adeliz, fille de Gautier des Places (1200). Fol. 10. – Fragment d'une restitution à l'abbaye d'une tenure roturière (villenagium) que l'abbé du Bec, Henri de Saint-Léger, avait autrefois concédée au tenancier à titre viager (1256). Fol. 11. – Grostheil. – Vente à l'abbaye par Robert de Vallets, de trois acres de terre, situées paroisse de Grostheil, pour le prix de 16 livres tournois (1235) ; – donation à l'abbaye par Richard Pépin, prêtre, de Fourques (de Furchis), d'une pièce de terre située au Bosc-Yves, paroisse du Grostheil (de Tilia), d'un bout le chemin de Willers, d'autre bout la terre appelée « le demeigne le Rei » (1254). Fol. 12. – Bosc-Robert. – Donation à l'abbaye par Simon de Rondemare, de sa terre de Bosc-Robert (s. d.), – id., par Etienne Recuchon, chevalier, de 5 sous de rente assignés sur son fief de La Haganère, paroisse de Bosc-Robert (1235) ; – cession à l'abbaye par Pierre Recuchon du droit de panage que lui et ses tenanciers possédaient pour leurs porcs dans les bois de l'abbaye, moyennant une somme de 15 livres tournois (1233). Fol. 13. – Cession à l'abbaye par Osberne Hove, fils de feu Guillaume Hove, et Tiphaine, sa sœur, de leur terre de Bosc-Robert, aboutant des deux côtés au chemin du Roi, moyennant une somme de 60 sous tournois (1250), – id., par Guillaume du Hamel, de la tenure roturière (villenagium) qu'il tenait de l'abbaye au Désert (apud Desertum), paroisse de Bosc-Robert (la date manque) ; – vente à l'abbaye par Jean Recuchon, écuyer, du bois et de la bruyère qu'il possédait à Bosc-Robert dans le fief de l'abbaye, moyennant une somme de 24 livres tournois (1276) ; – vente à l'abbaye par Guillaume Carité, de Pont-Authou, d'une rente de 6 sous tournois assignée sur une maison et un jardin à Bosc-Robert (1259), – id., par Robert Vilain (dictus Villanus), de Bosc-Robert, d'une acre de terre dans cette paroisse, pour le prix de neuf livres tournois (1256) ; – cession par Guillaume Picot, de Bosc-Robert, d'une demi-acre de terre dans cette paroisse, sur le chemin de la forêt du Neuhourg (1250) ; – donation à l'abbaye par Jean Quercu Irru, de la terre qu'il possédait à Bosc-Robert près des Sèches-Fontaines (1219). Fol. 14. – Cessions à l'abbaye par Jean Hove, Osberne Hove, Reynaud Hove, frères, etc., de terres à Bosc-Robert (1250). Fol. 15. – Saint-Taurin-des-Ifs. – Donations, cessions et ventes à l'abbaye par Robert et Raoul du Bosc, fils de Michel du Bosc, écuyer, des terres situées à Saint-Taurin-des-lfs (1250). Fol. 16. – Ventes à l'abbaye par Laurent, curé de Saint-Paul (1236), Robert Bochier, de Fourques (de Fulcis, 1250), Nicolas de Saint-Taurin (1262), Richard de la Campagne, de la paroisse de Mallevine (1257), de terres et de rentes à Saint-Taurin-des-Ifs. Fol. 17. – Malleville-sur-le-Bec. – Donation à l'abbaye par Thomas Harenc d'une rente de trois setiers de froment qui lui était due par Jean de la Campagne (1217) ; – vente à l'abbaye par Raoul Malviel d'une pièce de terre située au val de Borval, devant la forge (ante fabricam), appelée aussi le Champ-de-la-Mare (1235) ; – cession à l'abbaye par Jeanne de la Haye d'une vergée de terre située paroisse de Mallevine, près du Chêne (juxta Quercum, 1250), – id., par Raoul Ponchehart, de la terre qu'il possédait à Mallevine (1249). Fol. 18-20. – Donations, cessions et ventes à l'abbaye de terres situées à Mallevine, par Jacques L'Anglais (Jacobus Anglicus, 1258), Aalipdis La Hobée (1257), Raoul Witecoc, Raoul Du Crues (1231), Aubrède Le Charpentier (Alveredus Carpentarius, 1249), Robert de Boelaio (1249), Guillaue Curitè (1253-1258), Gautier Le Pèlerin (1250), Thomas Labé, curé de Mallevine (donation d'une pièce de terre située à Mallevine, apud Rotundum buscum, que le donateur avait lui-même reçue en don de Robert Caritè, curé d'Arnières, de Asneriis, au diocèse d'Évreux, 1260), Robert Caritè (1262). Fol. 21-24. – Vente à Guillaume de Saane, bourgeois du Bec, par Robert Lion (dictus Leo), de Malleville, d'une pièce de terre audit lieu (1256) ; – ventes au même, par Jeanne de la Haye et Roger Doré, de rentes assignées sur des terres à Mallevine et à Pont-Authou (1266) ; – confirmition par le prieur de l'abbaye de Saint-Taurin d'Évreux, juge délégué par le pape, d'un accord intervenu entre l'abbaye du Bec et Thomas, prêtre, curé de Malleville, au sujet des droits de dîme que l'abbaye du Bec avait coutume de percevoir sur les terres dépendant des fiefs appelés les Fiefs-de-l'Abbé (feoda abbatis) dans la paroisse de Malleville (1253). Fol. 25-26. – Saint-Éloi-de-Fourques. – Ventes, cessions et donations à l'abbaye de terres et de rentes à Saint-Éloi de Fourques (apud Furcas, apud Sanctum Eligium de Furcis, apud Mediatariam), par Cécile, veuve de Robert du Bosc (1241), Guillaume Hugo (1261), Pierre de Mediataria (1248), Guillaume Le Gregi (1260), Robert Lovet, écuyer (1262), Pierre de Forquetes, chevalier (1235), Renaud Le Roi (Renaldus dictus Rex, 1258) ; – sentence rendue par le délégué du pape Innocent (IV ?) entre l'abbaye du Becet Robert, chapelain de Saint-Éloi-de-Fourques, au sujet du partage des menues dîmes et des revenus de l'église de cette paroisse. La sentence attribue à l'abbaye deux parts des menues dîmes et les revenus de l'église, à l'exception des offrandes pour les défunts, pour les fiançailles et pour les relevailles (in desponsationibus mulierum e tpurificationibus), qui sont réservées au curé (s. d.). Fol. 27. – Fragment d'une confirmation par l'évêque de Beauvais des biens possédés par l'abbaye du Bec dans l'étendue de son diocèse (s. d.). Fol. 28. – Servaville. – Donation à l'abbaye par Jean de Préaux des droits et des redevances que seigneur de Préaux avait coutume de percevoir à cause de de l'hôtellerie (dominica domus) que les moines du Bec possédaient à Servaville, ainsi que de certains droits de coutume et d'usage dans sa forêt (s. d.) ; – cession par Étienne de Bollob à Raoul, clerc, et à Gireud, sa femme, sœur dudit Étienne, de toute la terre qu'il possédait apud Orgebruellum, paroisse de Servaville (1220) ; – renconnaissance devant l'Officialité de Rouen de la vente faite par Robert Lécuyer, de Servaville, à Geoffroi de Chèvreville (Capravilla), chanoine de Rouen, de toute sa terre de Servaville (1223) ; – renonciation par Thibaud de Chèvreville, Richard et Jean, ses frères, à tous les droits de dîme et autres que possédait feu Geoffroi de Chèvreville dans la paroisse de Servaville (1230). Fol. 29. – Vente par Pierre, fils de feu Beuselin de Carkeleu, à Guillaume de Maudétour, de tout ce qu'il possédait à Servaville, dans le domaine de l'abbaye (1253) ; – donation par le même à l'abbaye du Bec des biens mentionnés dans la charte précédente (1255) ; – transaction entre l'abbaye et Typhaine, femme de Raoul Quesnel, au sujet des biens mentionnés dans les deux chartes précédentes (1255. Ladite Typhaine renonce à tous ses droits prétendus sur lesdits biens du chef de Pierre Beuselin, son père, et l'abbaye lui donne en retour une somme de 400 sous tournois) ; – ventes à l'abbaye par Philippe Le Omtier (1255 n. s.) et par Évrard Grandin (1266), de terres situées à Servaville. Fol. 30-31. – Contrats de donation, de vente et d'échange de terres et de rentes à Servaville, passés entre l'abbaye et Guillaume L'Anglais (1246, n. s.), Geoffroi Laloier (1247), Guillaume Prudhomme (dictus probus homo, 1258), Raoul Leitout (1257), Richard des Hayes (s. d.), Geoffroi et Guillaume L'Anglais (1245), Raoul Laloer (1238), Jean de Gardigno (1247, n. s.), Richard Heuduin (1242), Vincent de Hauville (1242), Guillaume Martin (1262), Jean de Tïlio (1262), Roger Godart (1240). Fol. 32. – Fragment d'une sentence arbitrale rendue entre l'abbaye du Bec et le prieuré de Beaulieu au sujet des dîmes des fiefs de Saint-Cyr et de Daubeuf (Daubou) et du fief Morin (la date manque) ; – id d'une cession à l'abbaye par Hemellée d'Héronchelles d'un champ appellé le champ d'Ermengarde (in presencia tocius parochia de Heroncel excuntis de aeclesia ejusdem ville. La date manque) ; – id d'un accord passé au profil de l'abbaye au sujet de l'église et des dîmes de la paroisse Saint-pierre de Berville (en présence de Wautier, abbé du Bec, 1195) ; – donation à l'abbaye par Richard de Fontaine (de Fontanis), de l'église de Fontaine (Fontaine-Chatel) et de ses dépendances (s. d.). Fol. 33-36. – Écouis, Touffreville, Andelys. – Donations, cessions et ventes à l'abbaye de terres et de rentes à Écouis et à Touffreville, par Richard, fils de Durand Formage (1234-1235), Alix Formage (1235), Hugues et Roger Némeri (1238), Robert, fils de Técie d'Écouis (1231), Gilbert Revel et Agathe La Houlière, sa femme (1258), Neimeri d'Écouis (1237), Jean Sénéchal (1257), Alice, veuve de Richard Le Fermier, clerc, d'Écouis (1258), Benoit, clerc, de Touffreville (1232), Guillaume Gueroud (1260), Robert Le Prévôt, de Touffreville (1265) ; – donation à l'abbaye par [Robert de] Tor[ne]ham de sa maison d'Andely construite sur l'emplacement que lui avait donné le roi d'Angleterre, Richard Cœur-de-Lion (s. d., vers 1199) ; – id., par Hugues de Gournai, de sa maison d'Andely, située au-dessous du Chàteau-Gaillard, « domum unam apud Rupem de Andelio sitam, quam dominus meus Johannes rex Anglie mihi et heredibus meis dedit, videlicet domum illam quam dominus Robertus de Torneham tempore regis Ricardi fieri fecit sub castello in memorata rupe edificato » (1200) ; – confirmation par Henri I, roi d'Angleterre, de la donation faite à l'abbaye par Guillaume Pevrel de terres à Touffreville (s. d.) ; – même confirmation par Étienne, roi d'Angleterre (s. d. Datée de Pont-Audemer. Témoin : le comte de Meulent). Fol. 37-38. – Bouchevilliers, Écos, Civières, Bernouville, Portmort, Touffreville. – Accord entre Roger de Bailleul, abbé du Bec, et Denis, prieur de Sausseuse, au sujet des dîmes de Bouchevilliers (1170) ; – sentence arbitrale prononcée par Durand de Haut-Avesnes, prêtre, Bernard de Gisors et Durand de Cormeilles, clercs, entre l'abbaye du Bec, le prieuré de Sausseuse, d'une part, et le curé d'Écos, d'autre part, au sujet des dîmes de la paroisse d'Écos (1260) ; – abandon à l'abbaye par Jean de la Roche, chanoine de Bayeux, des droits de dîme qu'il prétendait posséder à Civières et à Écos (1255) ; – ventes à l'abbaye de terres et de rentes à Civières par Liégart, veuve de Richard Le Marié (1256), Nicaise texter (1258) ; donation à l'abbaye de l'église de Bernouville par Hélie Ridel et Giroud, curé de Bernouville, son frère, avec le consentement et par l'entremise de R. (Robert II ?) archevêque de Rouen (s. d.) ; par Robert de Reuilly, d'une rente en vin et en argent assigné sur son clos des, Monts à Portmort (1176, quo anno Henricus rex perrexit in Siciliam) ; – compromis passé entre les abbés de Mortemer et de Portmort au sujet de leurs vignes de Portrnort et de leurs terres de Touffreville (1219). Fol. 39. – Vernon, Portrnort, Surcy. – Compromis passé entre l'abbaye de Beaubec et celle du Bec au sujet d'une rente d'un tonneau de vin blanc assignée sur les vignes de Vernon et d'une autre rente de deux muids de vin sur le clos de Mauquenchi à Portrnort (1272) ; – donation à l'abbaye de Beaubec par Garsius, arbalétrier du Roi, d'une rente annuelle d'un tonneau de bon vin blanc assignée sur ses vignes de Vernon et sur son pressoir situé ante Crucem Bordelli (1222) ; – mandement de Guillaume Le Roux, roi d'Angleterre, adressé à ses sergents pour proclamer la terre de Notre-Dame de Surcy exempte du droit de brenage (bernagium) jusqu'à ce qu'une enquête ait été faite sur ce qui se passait du temps de Guillaume le Conquérant, son père (Rouen, s, d., en présence du chancelier Guillaume Gifard) ; – charte de R., archidiacre du Grand-Caux, reconnaissant, après enquête faite au nom de G., évêque de Tusculum et légat du pape que le manoir de l'abbé du Bec à Surcy était exempt du droit do procuration soit envers l'Archevêque, soit envers le Légat (1256) ; – donation à l'abbaye du Bec par Richard de Saint-Gilles, chevalier, de tout ce qu'il possédait à Surcy dans le fief de l'abbé du Bec (1228). Fol. 40-48. – Surcy, Mézières, Panilleuse. – Donations, confirmations, cessions et ventes à l'abbaye du Bec de terres, de rentes et de droits divers à Surcy et à Panilleuse, par Hugues de Bus, chevalier (1231), Goël de Baudemont (s. d.), Robert de Pinchenio et Hildeburge, sa femme (s. d.), Foulque de Surcy (1249, n. s.), Thomas La Douce (1258-1259), Robert Revel (1229, n. s.), Michel Revel (1258-1275), Thomas, fils d'Aales de Surcy (1257), Jean de Coillarville (Coarvilla), écuyer (1263), Guiard de Surcy, écuyer (1270, Robert de Vau-Tesson (1260-1273), Geoffroi de Pavée et Mathilde, sa femme (1261). Pierre Le Brun et Typhaine, sa femme (1258). Jean de Surcy, écuyer (1270), Arnoul Mauduit (1273), Jean Le Prévôt et Martine, sa femme (1275), Arnoul Baudouin (1276, n. s.), Lucas Busquet (1276, n. s,), Jean Kacamou (1279), Guillaume de Mansigny (1279), Étienne Angot (1277), Guillaume de Surcy (1284), etc ; – donation à l'abbaye par Goël de Baudemont et Agnès, sa femme, de l'église de Mézières et du fief de Guiscard, prêtre, sis à Mézières (s. d. Cette donation est faite en réparation des dommages que Baudri, fils des donateurs, avait causés, aux moines du Bec et aux hommes demeurant à Surcy) ; – compromis et enquête par témoins au sujet des droits de l'abbaye du Bec sur les dîmes de la paroisse de Panilleuse (s. d.). Fol. 49. – Bouconvillers. – Vente à l'abbaye et au prieuré de Bouconvillers par Emmeline, veuve de Jean Du Four, d'un champ appelé le Clos et du terroir de Coquereaumont (1250). Fol. 50. – (En blanc.) Fol. 51-56. – Vexin français. – Titres de propriété de vignes, de terres labourables et de droits divers appartenant à l'abbaye du Bec à Meulan et dans les lieux circonvoisins, Tessancourt, Mezy, Hardricourt, Fusier, Vaux, Condecourt (1204-1263) ; – compromis passés entre l'abbaye de Coulombs et celle du Bec au sujet du droit de patronage de l'église de Condecourt (Gondencort, 1243). Fol. 57-59. – Gaillon, Saint-Aubin-sur-Gaillon. – Donations, confirmations, cessions et ventes à l'abbaye de terres et de vignes situées à Gaillon et à Saint-Aubin-sur-Gaillon, hameaux d'Angreville et du Val-d'Any (Vallis Danin, Vallis Damigne), par Baudouin deCantelou, Eustache du Bec, Eustache d'Habloville (s. d.), Durand Godeheut, de Mont-Morel (1261), Durand de Rouen (1265), Jeanne La Doullec (1262), Jean Le Vignon (1260), Jean de la Porte, clerc, (1260), Étienne de la Porte (1260), Gilbert des Minières, écuyer (1261), Geoffroi Marescot (1261), Pétronille Marescot (1264). Fol. 60-62. Vernon. – Titres de propriété de vignes et de rentes appartenant à l'abbaye du Bec à Vernon, triège de Buselain, etc. (1215-1269). Fol. 63-65. – Marbeuf, Sainl-Aubin-d'Écrosville, La Vacherie. – Donations, cessions et ventes à l'abbaye de terres et de renies à Marbeuf par Pierre Loemer, Henri Halle (1257), Robert Malet (1258). Richard Du Busc, (1259), Robert Bordon (1260), Geoffroi et Luc Du Bosc (1261), Guillaume de la Croix, Robert de Tournebu, chevalier, Richard et Robert des Bus (1262), Simon Boulanger (1267), Jean de Fipoux (1261, n.s.) ; – sentence arbitrale rendue entre l'abbaye du Bec et Luc, évêque d'Evreux (1203-1220) au sujet de la donation faite à l'abbaye par Garin de Cierrey, évêque d'Évreux (1193-1201), de l'église de Saint-Aubin-d'Écrosville et de ses dépendances, avec les chapelles de Marbeuf, de Crosville, de Fipoux et du Mesnil-Broquet (s. d) ; – compromis passé entre les Templiers et l'abbaye du Bec au sujet des dîmes de Marbeuf et d'Épréville (1199) ; – donation à l'abbaye par Jean de Nonant, chevalier, de deux setiers de méteil à prendre sur sa part du moulin de la Vacherie (1252) ; – échange entre l'abbaye de la Croix-Saint-Leufroi et celle du Bec, des droits de l'abbaye de la Croix sur le moulin de la Vacherie, situé sur l'Iton et appelé le moulin de Marbeuf, contre les possessions de l'abbaye du Bec à Reuilly (1267) ; hommage rendu à l'abbaye par Jean Le Vavasseur, écuyer, pour le fief d'Azeville, sis à Marbeuf (1501). Fol. 66-68. – Saint-Aubin-d'Écrosville, Marbeuf. – Chartes, des évêques d'Évreux, Rotrou de Beaumont (1159), Jean 1er (s. d.), Garin de Cissey (s. d.) et Luc (s. d.), Confirmant à l'abbye du Bec la possession du droit de patronage et des dîmes des églises et des chapelles de Saint-Aubin-d'Écrosville et de Marbeuf ; – donations et Ventes à l'abbaye de terres et de rentes à Saint-Aubin-d'Écrosville par Robert de Nonant (s. d.), Jeanne Bonnefoi (vers 1260). Remiboudus Coqueri (1258, n. s.), Pierre Loemer (1253-1258), Thomas Le Boucher et Emmeline La Bouchère, sa femme (1258), Robert, fils de Robert Ansout (1263), Hugues de Valle Flotemen, Heluys Flotemen (1258), Richard Coqueri (1254). Fol. 69-70. – Confirmations par Geoffroi de Fipoux (s. d.) et Jean de Fipoux (1237) des biens et des droits que l'abbaye possédait à Fipoux et à Marbeuf par suite des donations de leurs ancêtres ; – donations, cessions et ventes à l'abbaye de terres situées à Fipoux et au Mesnil-Broquet par N... De Tournebu (1229), Roger Le Grand (1267), Girard de Fipoux, clerc (1272), Robert du Glan (1224-1232). Fol. 71-74. – Cesseville, le Bosc-Guerard, etc. – Donations à l'abbaye par Roger Corde de terres et de rentes à Cesseville (1210) ; – bail à fieffe passé par Hugues Chef-de-Ber et Robert, son neveu, à Philippe Sorel, de sa terre du Puits-Gremont (de Puteo Germundi). Sciendum est quod donatio ista facta fuit in primo anno in quo rex Ricardus incepit firmare rupem Andeliaci ; – confirmations par les mêmes de la donation faite à l'abbaye par Philippe Sorel des droits qui lui avaient été conférés par l'acte précédent (1209) ; – donations, confirmations, cessions et ventes à l'abbaye de terres et de rentes à Cesseville, au Bosc-Guerard, au Thuit-Simer, au Thuit-Anger, au Bosc-Asselin, à la Harengère et à Mandeville, par Philippe du Bosc (1209), Hugues Chef-de-Ber, Gui du Saussay (1210), Gui, Philippe et Guillaume Chef-de Ber, Guillaume du Breuil, chevalier, Jean, seigneur de Harcourt, chevalier (1254, n. s.), Jean, curé de Saint-Pierre du Bosc-Guerard (1254), Richard le Boulanger (1255), Pierre et Robert de Verrière (1257), Guillaume le Boulanger (1266), Geoffroi de Franboisier (1208), Gautier le Boucher, Robert Tue Larron (1258), Robert Lemeniant, clerc (1253), Geoffroi wauflart, écuyer (1259) Louis IX, roi du france (1259), Guillaume Le Moine (s. d.), Raoul de Bigars, fils de Guillaume de Bigars (1219), Jean de la Harengère, chevalier (1293) ; – donation à l'abbaye par Jean du Pin, chevalier, du droit de patronage de l'église de Saint-Amand-des-Hautes-Terres (mars 1261). Fol. 75. – Breteuil, Pacy, Acquigny, Mérey. – Titres de propriété de biens, de rentes et de droits divers à Pacy, à Acquigny et dans la forêt de Breteuil, donnés, cédés ou vendus à l'abbaye par Robert, comte de Leycester, et Robert, son fils (s. d.), Guillaume de Breteuil (s. d.), Guillaume des Monts et Roger de Toeny (s. d.), Raoul Ausic (1245) ; – bail à fieffe d'une pièce de terre située près du pont d'Acquigny, passé par l'abbaye à Robert de Poissy, chevalier (1236) ; – confirmation par Gilles ler du Perche, évêque d'Évreux, de la donation faite à l'abbaye par Guillaume de Mérey de l'église et de la dîme de Mérey (s. d.). Fol. 76. – Émalleville, etc. – Donation à l'abbaye par G., évêque d'Évreux, de l'église d'Émalleville et de ses dépendances (s. d.) ; – confirmation par Rotrou de Beaumont, évêque d'Évreux, des donations faites à l'abbaye par Roger de Toeny, Moard de Champagne, Richard de Romilly, de biens situés à Acquigny, au Plessis-Mahiet, etc., (s. d., 1139-1165) ; – donations et confirmations de biens et de droits divers à Émalleville, à Champagne (Campaniae) et à Cantelou, aumônés à l'abbaye par Mathieu de la Poterie (s. d.) et Mathieu, son fils (1202), Moard de Champagne (s. d.), Guillaume de Champagne (1201), Henri de Champagne (s. d.) et Eudeline, dame de Champagne (1227). Fol. 77-78. – Évreux. – Donations, ventes, confirmations etc., au profit de l'abbaye, de maisons et de rentes foncières à Évreux par Amauri, comte d'Évreux (s. d.), Galeran, comte de Meulan (s. d. Témoins : Ouen, évêque d'Évreux, 1113-1139, Robert du Neubourg et Henri de Ferrières), Richard Croc, archidiacre d'Évreux (s. d. 1158-1179. Témoin : Robert, doyen d'Évreux), Gilles du Perche, évêque d'Évreux (1234), Geoffroi Bourgeois, chanoine d'Évreux (s. d.), Henri Le Fèvre, fils de Gilbert de Bourneville (1250), Raoul de Ruella et Isabelle, sa femme (1266. Rente sur une maison située à Évreux, rue des Frères-Mineurs, paroisse Notre-Dame), Gilbert de Saint-Martin, abbé de Saint Taurin (1241), Robert, fils de Guillaume (s. d.), Luc de Dumo (1256). Fol. 79-80 – La Rousière, La Trinité-du-Mesnil-Josselin. – Donations, cessions et ventes à l'abbaye de masures, de terres et de rentes foncières à la Roussière (Rupharia, Rousseria) et à la Trinité du Mesnil-Josselin par Jean Boucel (1261), Gilbert Le Vezie (1241), Guillaume de Lallier (1271), Nicolas Sutor (1258), Guillaume et Robin Mansel (1248), Roger de Onxedoit (1249, n. s.), Laurent Le Chevalier (1262), Robert de la Roussière (1252), Geoffroi et Hugues Herfredi (1258), Gilbert Habren (1247), Robert Lasne (dictus Asinus, 1251 n. s.), Pierre de Hoissedeit (1241), Guillaume Chapes, prêtre (s. d.). Fol. 81-85, – Le Plessis-Mahiet, le Tilleul-Dame-Agnès. – Donations, ventes et confirmations au profil de l'abbaye de terres et de rentes foncières au Plessis-Mahiet et au Tilleul-Dame-Agnès par Gilbert des Minières (date disparue), Pierre des Minières, chevalier, seigneur de Romilly (1274), Robert, comte d'Artois, seigneur de Conches, et Amicie, sa femme (Conches, mars 1273), Richard Loquere et Raoul, clerc, son fils, Roger, filius Remerii de Sancto Ligerio, Guillaume et Richard de la Lande (s. d.), Simon Périn (1225), Guillaume Le Blond (1230), Gautier Le Berchier (1260), Guillaume Goël, prêtre (s. d.), Raoul de Clavile (1220), Richard Gueroud (1260), Guillaume Le Vavasseur (1235), Henri Vimond (1260-1265), Guillaume Loisel (1268), Robert Fromont (1263), Gilbert Corbon (1262), Tyceia, veuve de Gautier Corbon (1260), Étienne de Coeree, curé du Plessis-Mahiet, et les trésoriers de la fabrique (1261), etc. Fol. 86-88. – Neuville-sur-Authou, Morsan, Berthouville. – Donation à l'abbaye par Robert de Ros de l'église de Neuville, avec le droit de patronage et les dîmes. Actum est hoc anno quo rex Anglie Ricardus regressus est ab Alemannia (1194) ; – donations, cessions et ventes à l'abbaye de terres et de rentes à Neuville-sur-Authou et à Morsan par Geoffroi Trossebot (s. d.), Robert Otard Joscelin de Chanteloup Robert Philippe, Jean de Chanteloup et Richard, son frêre (1260), Robert Le Tailleur (1281), Robert de Ros et Jean de Morsan ; – donation à l'abbaye par Raoul de Ressancouvt du droit de patronage de l'église Saint-Pierre de Berthouville (l260). Fol. 89-90. – Chérence. – Donations et confirmations au profit de l'abbaye de terres et de rentes à Chérence (apud Charences) par Guillaume de Doudeauville, écuyer, Matbilde de l'Isle, sa femme, Simon Cabot, écuyer, Eudes Acelin, Alice, dame de Rosny (1267).

Date

-

Cote

H91

Résultat n°19

Langlois, échevin de Gisors contre Potin de la Mairie : libelles (1743). — Ladvernot (de) contre Lempereur receveur des tailles en l'élection de Gisors : dette (XVIIe s.). — Lecesne de Ménilles contre le marquis de Chambray : succession Ménilles (1777). — Ledoulx sieur de Bacquepuis et de la Musse contre son fermier (1765). — Le Febvre contre Langlois (1708). — Lefebvre, receveur de la seigneurie de Noyers, contre le Moine de Belle-Isle, droit de hallage (1778). — Le Féron d'Hautonne contre les habitants de Bosgouet : taille (1756), décret (1784). — Le Frère (Jean Baptiste), curé de Morainville contre le sieur des Hautes-Terres : dette (1780). — Le Hure (François) contre Benard (XVIIIe s.). — Le Mercier des Thilliers contre Guy Beudon : dette (1763). — Le Monnier et Davy de Montcuit contre Lambert du Buisson Fallu : succession Lambert de Lambermont (1711 et s.d.). — Le Moyne de Belle-Isle : droits de hallage et de mesurage, Les Andelys (1765-1787) - contre Descourtils : fief de la Villetertre

Date

1708-1787

Cote

104 B 25 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°20

Procédures diverses

Date

1783-1786

Cote

2 B 63 (Cote/Cotes extrêmes)