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  1. Résultat n°1

    1781-1785

    Date

    1781-1785

    Cote

    2 B 41 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Tutelles, successions
    • Apposions diverses de scellés
    • 1781-1785
  2. Résultat n°2

    Procédures diverses

    Date

    1782

    Cote

    2 B 62 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
  3. Résultat n°3

    Arrêt du Conseil d'État du Roi rendant justiciable du bailliage de Pont-de-l'Arche Antoine des Roys, sieur du Roure, maire de la ville des Andelys

    Date

    1708

    Cote

    2 B 46 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Pièces se rattachant aux procédures
    • Arrêt du Conseil d'État du Roi rendant justiciable...
  4. Résultat n°4

    avril 1773-août 1781

    Date

    avril 1773-août 1781

    Cote

    2 B 55 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes criminelles
    • Minutes de sentences
    • avril 1773-août 1781
  5. Résultat n°5

    Actes concernant l'échange par le roi du domaine de Gisors avec Charles-Louis-Auguste Fouquet, comte de Belle-Ile, contre ce comté - réclamations, mémoires, pièces annexes relatives au rachat des justices seigneuriales, à la suppression des charges des officiers royaux des bailliages de Gisors, Andely, Lyons et Vernon, à la fixation des indemnités dues à ces officiers, à l'établissement d'une justice ducale

    Date

    1720-1758

    Cote

    10 B 1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Actes généraux du greffe et domaine
    • Actes concernant l'échange par le roi du domaine de...
  6. Résultat n°6

    Registre des causes criminelles

    Date

    février 1773-octobre 1790

    Cote

    2 B 54 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes criminelles
    • Registre des causes criminelles
  7. Résultat n°7

    Saisies réelles à Andely et à Muids, baux judiciaires

    Date

    1785

    Cote

    2 B 31 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Saisies
    • Jean-Charles Thocé, marchand et laboureur, ancien conseiller...
    • Saisies réelles à Andely et à Muids, baux judiciaires
  8. Résultat n°8
    Enregistrement des déclarations de grossesses

    42 medias

    Enregistrement des déclarations de grossesses

    Date

    février 1773-novembre 1790

    Cote

    2 B 67 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes criminelles
    • Procédures
    • Enregistrement des déclarations de grossesses
  9. Résultat n°9

    Requêtes pour entérinement de lettres de bénéfice d'âge ou de bénéfice d'inventaire pour appréhender une succession, envois en possession, requêtes pour lettres d'émancipation, inventaires et ventes de biens, comptes, procurations

    Date

    1713-1789

    Cote

    2 B 38 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Tutelles, successions
    • Requêtes pour entérinement de lettres de bénéfice d'âge...
  10. Résultat n°10

    Contre les familles Chauvet, Delamare, Titriche, Letellier et Mettais pour vols de tasses d'argent et de blé, en particulier chez des laboureurs de Villers et de Touffreville

    Date

    1785-1786

    Cote

    2 B 64 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes criminelles
    • Procédures
    • Contre les familles Chauvet, Delamare, Titriche, Letellier...
  11. Résultat n°11

    Michel Lebas, fermier d'un des moulins de Radepont

    Date

    1760-1774

    Cote

    2 B 9 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Procédures
    • Michel Lebas, fermier d'un des moulins de Radepont
  12. Résultat n°12

    Jean Adrien et Julien Rouen, mariniers de Tosny

    Date

    1783-1785

    Cote

    2 B 26 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Saisies
    • Jean Adrien et Julien Rouen, mariniers de Tosny
  13. Résultat n°13

    Jacques Barbay, marchand à Charleval

    Date

    1737-1785

    Cote

    2 B 25 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Saisies
    • Jacques Barbay, marchand à Charleval
  14. Résultat n°14

    Procédures diverses

    Date

    1773-1782

    Cote

    2 B 60 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
  15. Résultat n°15

    Etats du vin et autres boissons vendus par les habitants et taverniers du Petit Andely

    Date

    1620-1624

    Cote

    2 B 53 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Police et administraon
    • Etats du vin et autres boissons vendus par les habitants...
  16. Résultat n°16

    Productions diverses, oppositions, mémoires concernant en particulier les familles Leroux, Langlois de Fleurigny, Damonville-Desnots, Seffrie de Molincourt 1601-1787

    Date

    1601-1787

    Cote

    2 B 28 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Saisies
    • Jean-Charles Thocé, marchand et laboureur, ancien conseiller...
    • Productions diverses, oppositions, mémoires concernant...
  17. Résultat n°17

    Enregistrement des déclarations de port d'armes et de défrichements

    Date

    juillet 1767-septembre 1789

    Cote

    2 B 52 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Police et administraon
    • Enregistrement des déclarations de port d'armes et...
  18. Résultat n°18

    Enregistrement des réceptions d'officiers

    Date

    1773-juin 1790

    Cote

    2 B 51 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Police et administraon
    • Enregistrement des réceptions d'officiers
  19. Résultat n°19

    Violences et blessures mortelles à Boisemont (avec lettre de rémission)

    Date

    1778-1784

    Cote

    2 B 61 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes criminelles
    • Procédures
    • Violences et blessures mortelles à Boisemont (avec...
  20. Résultat n°20

    Procédures diverses closes entre 1674 et 1766 et pièces isolées

    Date

    1614-1766

    Cote

    2 B 7 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Procédures
    • Procédures diverses closes entre 1674 et 1766 et pièces...
  21. Résultat n°21

    Les mineurs de Gabriel Chiquet, chirurgien au Vaudreuil, à la requête de Paul Samson, négociant à Rouen - opposition d'Henry Pomponne de Gaillardbois, seigneur de Marcouville - succession de Chrisosthome Mignot

    Date

    1673-1775

    Cote

    2 B 24 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Saisies
    • Les mineurs de Gabriel Chiquet, chirurgien au Vaudreuil,...
  22. Résultat n°22

    Contre la famille Barbé pour fabrication et usage de faux

    Date

    1787

    Cote

    2 B 65 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes criminelles
    • Procédures
    • Contre la famille Barbé pour fabrication et usage de...
  23. Résultat n°23

    Procès-verbaux d'inventaires de registres paroissiaux

    Date

    1774-1789

    Cote

    2 B 44 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Pièces se rattachant aux procédures
    • Procès-verbaux d'inventaires de registres paroissiaux
  24. Résultat n°24

    Saisies diverses

    Date

    1766-1791

    Cote

    2 B 37 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Saisies
    • Saisies diverses
  25. Résultat n°25

    Procès-verbaux de visites et adjudications, de réparations à faire à des bâtiments, estimations de biens

    Date

    1788-1790

    Cote

    2 B 43 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Pièces se rattachant aux procédures
    • Procès-verbaux de visites et adjudications, de réparations...
  26. Résultat n°26

    Procédures diverses

    Date

    1783-1786

    Cote

    2 B 63 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
  27. Résultat n°27

    Henry-Joseph Le Vachier, seigneur d'Andé et Nicolas Racine de Monville, seigneur de La Fontaine, au sujet de leurs droits respectifs (avec notes sur l'exercice de la juridiction d'Andely)

    Date

    1771-1774

    Cote

    2 B 10 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Procédures
    • Henry-Joseph Le Vachier, seigneur d'Andé et Nicolas...
  28. Résultat n°28

    Pierre Langlois, journalier de Bailleul et Jacques Chapelain, laboureur de Notre-Dame d'Andely

    Date

    1747-1787

    Cote

    2 B 19 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Procédures
    • Pierre Langlois, journalier de Bailleul et Jacques...
  29. Résultat n°29

    Registres des productions devant le bailli, juge civil, criminel et de police du bailliage d'Andely

    Date

    juin 1775-août 1790

    Cote

    2 B 3 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Actes généraux du greffe
    • Registres des productions devant le bailli, juge civil,...
  30. Résultat n°30

    Enregistrement des édits, lettres patentes, arrêts, règlement envoyés au bailliage

    Date

    février 1773-juin 1790

    Cote

    2 B 47 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Police et administraon
    • Enregistrement des édits, lettres patentes, arrêts,...
  31. Résultat n°31

    Noël-François Chayet, curé de Mouflaines et les habitants au sujet de l'exploitation d'une pièce de terre (1769-1773) et de la dîme (1781)

    Date

    1769-1781

    Cote

    2 B 16 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Procédures
    • Noël-François Chayet, curé de Mouflaines et les habitants...
  32. Résultat n°32

    1567-1775

    Date

    1567-1775

    Cote

    2 B 13 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Procédures
    • Procédures diverses closes entre 1773 et 1779 et pièces...
    • 1567-1775
  33. Résultat n°33

    Criées à Muids

    Date

    1785

    Cote

    2 B 34 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Saisies
    • Jean-Charles Thocé, marchand et laboureur, ancien conseiller...
    • Criées à Muids
  34. Résultat n°34

    Jean-Baptiste Lesieur, bourrelier d'Ecouis et Charles Vavasseur, boucher d'Ecouis

    Date

    1768-1787

    Cote

    2 B 20 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Procédures
    • Jean-Baptiste Lesieur, bourrelier d'Ecouis et Charles...
  35. Résultat n°35

    Les frères Delisle (du Mesnil-sous-Verclives) et frère Edmond Huet commandeur de la Commanderie de Bourgoult-lès-Harquency dépendant de l'ordre de Malte, au sujet du champart

    Date

    1770-1775

    Cote

    2 B 12 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Procédures
    • Les frères Delisle (du Mesnil-sous-Verclives) et frère...
  36. Résultat n°36

    1786-1789

    Date

    1786-1789

    Cote

    2 B 42 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Tutelles, successions
    • Apposions diverses de scellés
    • 1786-1789
  37. Résultat n°37

    1782-novembre 1786

    Date

    1782-novembre 1786

    Cote

    2 B 56 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes criminelles
    • Minutes de sentences
    • 1782-novembre 1786
  38. Résultat n°38

    Violences commises contre Pierre de Dampierre et Margurin de Morgny

    Date

    1641

    Cote

    2 B 58 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes criminelles
    • Procédures
    • Violences commises contre Pierre de Dampierre et Margurin...
  39. Résultat n°39

    avril 1787-février 1790

    Date

    avril 1787-février 1790

    Cote

    2 B 57 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes criminelles
    • Minutes de sentences
    • avril 1787-février 1790
  40. Résultat n°40

    Criées à la Roquette

    Date

    1785

    Cote

    2 B 35 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Saisies
    • Jean-Charles Thocé, marchand et laboureur, ancien conseiller...
    • Criées à la Roquette
  41. Résultat n°41

    Louis-Joseph Flavigny, entrepreneur de la manufacture royale du Petit-Andely

    Date

    1784-1785

    Cote

    2 B 27 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Saisies
    • Louis-Joseph Flavigny, entrepreneur de la manufacture...
  42. Résultat n°42

    Sommations, significations, déclarations des biens, délivrance de ceux-ci, quittances

    Date

    1776-1785

    Cote

    2 B 29 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Saisies
    • Jean-Charles Thocé, marchand et laboureur, ancien conseiller...
    • Sommations, significations, déclarations des biens,...
  43. Résultat n°43

    Procédures diverses

    Date

    1787-1789

    Cote

    2 B 66 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
  44. Résultat n°44

    Enregistrement des oppositions de créanciers de mineurs

    Date

    avril 1775-1776

    Cote

    2 B 39 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Tutelles, successions
    • Enregistrement des oppositions de créanciers de mineurs
  45. Résultat n°45

    Rebellions, violences, attroupements et émotion populaire commis par les meuniers de Touffreville et des habitants de Boisemont, au sujet de la banalité des moulins royaux d'Andely : plainte d'Alexandre de La Vache, seigneur du Saussay

    Date

    1770

    Cote

    2 B 59 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes criminelles
    • Procédures
    • Rebellions, violences, attroupements et émotion populaire...
  46. Résultat n°46

    Réceptions et installations d'officiers : jaugeurs, gardes et messiers - autorisations d'exercice de métiers, requêtes, informations de vie et mœurs

    Date

    1758-1784

    Cote

    2 B 50 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Police et administraon
    • Réceptions et installations d'officiers : jaugeurs,...
  47. Résultat n°47

    Audiences du lieutenant général du bailliage et siège présidial de Gisors établi à Andely : audiences et sentences civiles (août-nov. 1635) - procédure et information au sujet de l'effondrement de piles du pont de Vernon (1653-1665)

    Date

    1635-1665

    Cote

    2 B 4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Audiences du lieutenant général du bailliage et siège...
  48. Résultat n°48

    Cosme-Damien Brossard de Beauchesne, curé de Courcelles et François Cartier, laboureur de cette paroisse, au sujet de la dîme

    Date

    1432-1781

    Cote

    2 B 15 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Procédures
    • Cosme-Damien Brossard de Beauchesne, curé de Courcelles...
  49. Résultat n°49

    Les frères Naudin, huissiers au Grand-Andely et Jean-Louis Ridel, négociant de Dieppe, propriétaire d'un tiers de plein fief de haubert consistant en une Sergenterie noble royale et héréditale du pled de l'épée et à querelle du Vexin normand nommée la sergenterie de Heuqueville, qui donne le droit d'exploiter dans l'étendue du bailliage de Gisors séant à Andely

    Date

    1680-1766

    Cote

    2 B 6 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Procédures
    • Les frères Naudin, huissiers au Grand-Andely et Jean-Louis...
  50. Résultat n°50

    Registre des causes civiles devant le bailli

    Date

    mars-novembre 1790

    Cote

    2 B 5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Registre des causes civiles devant le bailli
  51. Résultat n°51

    Charles Bourdin et François Allen (de Mouflaines), son héritier, à la requête de Michel Lefebvre, laboureur de Vatimesnil, par appel de sentence donné en la vicomté d'Andely

    Date

    1615-1638

    Cote

    2 B 23 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Saisies
    • Charles Bourdin et François Allen (de Mouflaines),...
  52. Résultat n°52

    Saisies réelles à Andely, Touffreville, La Roquette, baux judiciaires

    Date

    1782-1784

    Cote

    2 B 30 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Saisies
    • Jean-Charles Thocé, marchand et laboureur, ancien conseiller...
    • Saisies réelles à Andely, Touffreville, La Roquette,...
  53. Résultat n°53

    1775-1779

    Date

    1775-1779

    Cote

    2 B 14 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Procédures
    • Procédures diverses closes entre 1773 et 1779 et pièces...
    • 1775-1779
  54. Résultat n°54

    Registres de vacances pour l'enregistrement des causes traduites pendant la vacation de chaque année

    Date

    août 1773-août 1789

    Cote

    2 B 2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Actes généraux du greffe
    • Registres de vacances pour l'enregistrement des causes...
  55. Résultat n°55

    Ordre, état et distribution des deniers

    Date

    1787

    Cote

    2 B 36 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Saisies
    • Jean-Charles Thocé, marchand et laboureur, ancien conseiller...
    • Ordre, état et distribution des deniers
  56. Résultat n°56

    Criées dans les paroisses de Notre-Dame et de La Madeleine d'Andely

    Date

    1785

    Cote

    2 B 33 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Saisies
    • Jean-Charles Thocé, marchand et laboureur, ancien conseiller...
    • Criées dans les paroisses de Notre-Dame et de La Madeleine...
  57. Résultat n°57

    Sentences de police - procès-verbal de prise de possession du prieuré de l'Hôtel-Dieu de Saint-Jacques - réglementation concernant la sonnerie de Notre-Dame d'Andely et les droits relatifs à celle-ci, l'exercice, la juridiction, le termement des vendanges, le ramonage des cheminées, le curage des ruisseaux, les colporteurs et marchands forains, les bouchers, les dîmes - assignations pour la boucherie de carême - entérinement des lettres de convocation des Etats généraux

    Date

    1766-1789 et s.d

    Cote

    2 B 49 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Police et administraon
    • Sentences de police - procès-verbal de prise de possession...
  58. Résultat n°58

    Sentences d'enchères et d'adjudications, diligences, oppositions

    Date

    1785-1786

    Cote

    2 B 32 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Saisies
    • Jean-Charles Thocé, marchand et laboureur, ancien conseiller...
    • Sentences d'enchères et d'adjudications, diligences,...
  59. Résultat n°59

    Procédure en clameur lignagère entre Jean-Jacques Bouchet, sellier au Grand Andely et Michel Benoist

    Date

    1659-1775

    Cote

    2 B 11 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Procédures
    • Procédure en clameur lignagère entre Jean-Jacques Bouchet,...
  60. Résultat n°60

    Jean-Jacques Devé et Jean-François Desportes, laboureurs d'Andé

    Date

    1722-1789

    Cote

    2 B 21 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Procédures
    • Jean-Jacques Devé et Jean-François Desportes, laboureurs...
  61. Résultat n°61

    Enregistrement des causes et matières de police

    Date

    1773-janvier 1790

    Cote

    2 B 48 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Police et administraon
    • Enregistrement des causes et matières de police
  62. Résultat n°62

    Blaise Engrand, garde-marteau de la maîtrise de Lyons, seigneur de Richebourg et Louis de Morgny, laboureur au Mesnil-Lieubray, au sujet du bail à ferme de la terre du Haut-Manoir, à La Feuillie

    Date

    1755-1768

    Cote

    2 B 8 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Procédures
    • Blaise Engrand, garde-marteau de la maîtrise de Lyons,...
  63. Résultat n°63

    Prieuré de Saint-Etienne d'Hacqueville : droits, revenus, contentieux, reconnaissance de rente et déclaration de terres envers le prieuré aux plaids de la seigneurie d'Hacqueville

    Date

    1344-1644

    Cote

    2 B 45 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Pièces se rattachant aux procédures
    • Prieuré de Saint-Etienne d'Hacqueville : droits, revenus,...
  64. Résultat n°64

    Pierre Lesueur (de Rouen) et Jean-Baptiste Pimprenelle, journalier de Gaillardbois, au sujet de la propriété d'une pièce de terre

    Date

    1701-1782

    Cote

    2 B 18 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Procédures
    • Pierre Lesueur (de Rouen) et Jean-Baptiste Pimprenelle,...
  65. Résultat n°65

    Procédures diverses closes entre 1768 et 1790 et pièces isolées

    Date

    1748-1790

    Cote

    2 B 22 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Procédures
    • Procédures diverses closes entre 1768 et 1790 et pièces...
  66. Résultat n°66

    Appositions de scellés au château de Roncherolles (1728) - autres appositions des scellés après décès (1773-1780)

    Date

    1728-1780

    Cote

    2 B 40 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Tutelles, successions
    • Appositions de scellés au château de Roncherolles (1728)...
  67. Résultat n°67

    Jacques Lepelletier, bourgeois de Paris et Philippe Thoué, grenetier au grenier à sel d'Andely, au sujet d'un héritage

    Date

    1671-1782

    Cote

    2 B 17 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Procédures
    • Jacques Lepelletier, bourgeois de Paris et Philippe...
  68. Résultat n°68

    Enregistrement d'amendes de fol appel

    Date

    mars 1773-février 1785

    Cote

    2 B 1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Actes généraux du greffe
    • Enregistrement d'amendes de fol appel