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  1. Résultat n°1

    1781-1785

    Date

    1781-1785

    Cote

    2 B 41 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Tutelles, successions
    • Apposions diverses de scellés
    • 1781-1785
  2. Résultat n°2

    Procédures diverses

    Date

    1782

    Cote

    2 B 62 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
  3. Résultat n°3

    Arrêt du Conseil d'État du Roi rendant justiciable du bailliage de Pont-de-l'Arche Antoine des Roys, sieur du Roure, maire de la ville des Andelys

    Date

    1708

    Cote

    2 B 46 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Pièces se rattachant aux procédures
    • Arrêt du Conseil d'État du Roi rendant justiciable...
  4. Résultat n°4

    avril 1773-août 1781

    Date

    avril 1773-août 1781

    Cote

    2 B 55 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes criminelles
    • Minutes de sentences
    • avril 1773-août 1781
  5. Résultat n°5

    Actes concernant l'échange par le roi du domaine de Gisors avec Charles-Louis-Auguste Fouquet, comte de Belle-Ile, contre ce comté - réclamations, mémoires, pièces annexes relatives au rachat des justices seigneuriales, à la suppression des charges des officiers royaux des bailliages de Gisors, Andely, Lyons et Vernon, à la fixation des indemnités dues à ces officiers, à l'établissement d'une justice ducale

    Date

    1720-1758

    Cote

    10 B 1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Actes généraux du greffe et domaine
    • Actes concernant l'échange par le roi du domaine de...
  6. Résultat n°6

    Registre des causes criminelles

    Date

    février 1773-octobre 1790

    Cote

    2 B 54 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes criminelles
    • Registre des causes criminelles
  7. Résultat n°7

    Saisies réelles à Andely et à Muids, baux judiciaires

    Date

    1785

    Cote

    2 B 31 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Saisies
    • Jean-Charles Thocé, marchand et laboureur, ancien conseiller...
    • Saisies réelles à Andely et à Muids, baux judiciaires
  8. Résultat n°8
    Enregistrement des déclarations de grossesses

    42 medias

    Enregistrement des déclarations de grossesses

    Date

    février 1773-novembre 1790

    Cote

    2 B 67 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes criminelles
    • Procédures
    • Enregistrement des déclarations de grossesses
  9. Résultat n°9

    Requêtes pour entérinement de lettres de bénéfice d'âge ou de bénéfice d'inventaire pour appréhender une succession, envois en possession, requêtes pour lettres d'émancipation, inventaires et ventes de biens, comptes, procurations

    Date

    1713-1789

    Cote

    2 B 38 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Tutelles, successions
    • Requêtes pour entérinement de lettres de bénéfice d'âge...
  10. Résultat n°10

    Contre les familles Chauvet, Delamare, Titriche, Letellier et Mettais pour vols de tasses d'argent et de blé, en particulier chez des laboureurs de Villers et de Touffreville

    Date

    1785-1786

    Cote

    2 B 64 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes criminelles
    • Procédures
    • Contre les familles Chauvet, Delamare, Titriche, Letellier...
  11. Résultat n°11

    Michel Lebas, fermier d'un des moulins de Radepont

    Date

    1760-1774

    Cote

    2 B 9 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Procédures
    • Michel Lebas, fermier d'un des moulins de Radepont
  12. Résultat n°12

    Jean Adrien et Julien Rouen, mariniers de Tosny

    Date

    1783-1785

    Cote

    2 B 26 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Saisies
    • Jean Adrien et Julien Rouen, mariniers de Tosny
  13. Résultat n°13

    Jacques Barbay, marchand à Charleval

    Date

    1737-1785

    Cote

    2 B 25 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Saisies
    • Jacques Barbay, marchand à Charleval
  14. Résultat n°14

    Procédures diverses

    Date

    1773-1782

    Cote

    2 B 60 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
  15. Résultat n°15

    Etats du vin et autres boissons vendus par les habitants et taverniers du Petit Andely

    Date

    1620-1624

    Cote

    2 B 53 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Police et administraon
    • Etats du vin et autres boissons vendus par les habitants...
  16. Résultat n°16

    Productions diverses, oppositions, mémoires concernant en particulier les familles Leroux, Langlois de Fleurigny, Damonville-Desnots, Seffrie de Molincourt 1601-1787

    Date

    1601-1787

    Cote

    2 B 28 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Saisies
    • Jean-Charles Thocé, marchand et laboureur, ancien conseiller...
    • Productions diverses, oppositions, mémoires concernant...
  17. Résultat n°17

    Enregistrement des déclarations de port d'armes et de défrichements

    Date

    juillet 1767-septembre 1789

    Cote

    2 B 52 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Police et administraon
    • Enregistrement des déclarations de port d'armes et...
  18. Résultat n°18

    Enregistrement des réceptions d'officiers

    Date

    1773-juin 1790

    Cote

    2 B 51 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Police et administraon
    • Enregistrement des réceptions d'officiers
  19. Résultat n°19

    Violences et blessures mortelles à Boisemont (avec lettre de rémission)

    Date

    1778-1784

    Cote

    2 B 61 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes criminelles
    • Procédures
    • Violences et blessures mortelles à Boisemont (avec...
  20. Résultat n°20

    Procédures diverses closes entre 1674 et 1766 et pièces isolées

    Date

    1614-1766

    Cote

    2 B 7 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Procédures
    • Procédures diverses closes entre 1674 et 1766 et pièces...