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  1. Résultat n°1

    Louis et François de Croixmare, et Nicolas Le Flament, élu de l'élection d'Andely

    Date

    1694

    Cote

    16 B 1361 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Vicomté
    • Procédures
    • Louis et François de Croixmare, et Nicolas Le Flament,...
  2. Résultat n°2

    Maître Jacques Ballet, lieutenant général de l'élection d'Andely, Gournay et Vernon : comptes

    Date

    1631-1632

    Cote

    16 B 1491 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Vicomté
    • Successions
    • Maître Jacques Ballet, lieutenant général de l'élection...
  3. Résultat n°3

    Jean de Chérence, élu en l'élection d'Andely et Vernon

    Date

    1640

    Cote

    16 B 1385 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Vicomté
    • Saisies
    • Jean de Chérence, élu en l'élection d'Andely et Vernon
  4. Résultat n°4

    Nicolas et Guillaume Le Charpentier, receveur des aides et bois de l'élection d'Andely et Vernon : comptes, recettes et dépenses, faits à la régie de leurs immeubles

    Date

    1690-1691

    Cote

    16 B 600 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, causes civiles
    • Successions
    • Nicolas et Guillaume Le Charpentier, receveur des aides...