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Résultat n°1

Andelys (les)

Date

1831-1939

Cote

3 M 486

Résultat n°2

Andelys (les)

Date

an XI-1881

Cote

2 M 172

Résultat n°3

Maires, adjoints et conseillers municipaux des Andelys, Bernay, Evreux, Louviers, Pont-Audemer et Vernon.

Date

mai 1815

Cote

2 M 91

Résultat n°4

Maires et adjoints à la nomination du Roi : correspondance et listes de candidats pour les villes des Andelys, Bernay, Evreux, Gisors, Louviers, Pont-Audemer, Verneuil et Vernon ; enquêtes, démissions, révocations nominations.

Date

1831-1833

Cote

2 M 111

Résultat n°5

Renouvellement triennal d'une moitié des conseillers municipaux en exécution de la loi du 21 mars 1831 (1837) : arrêtés de convocation, correspondance, rapports des sous-préfets, tableaux comparatifs des Conseils municipaux avant et après le renouvellement, dans les villes dont les maires et adjoints sont à la nomination du Roi ; listes des membres des Conseils municipaux des Andelys, Gisors et Louviers.

Date

1837

Cote

3 M 394

Résultat n°6

Nomination des maires et adjoints en exécution de la loi du 28 pluviôse an VIII : maires et adjoints à la nomination du premier Consul (Les Andelys, Bernay, Evreux, Louviers, Pont-Audemer et Verneuil) ; listes de candidats présentés par le préfet ; décrets de nominations.

Date

an VIII-an X

Cote

2 M 76

Résultat n°7

Maires et adjoints nommés par le Président de la République : propositions, décret de nominations collectives pour les villes des Andelys, Bernay, Brionne, Evreux, Gisors, Louviers, Pont-Audemer, Verneuil et Vernon.

Date

1852

Cote

2 M 127

Résultat n°8

Les Andelys à Gasny

Date

1908

Cote

3 M 448

Résultat n°9

Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du premier Consul puis de l'Empereur (les Andelys, Bernay, Evreux, Louviers, Pont-Audemer et Vernon) ; listes de propositions, arrêtés de nomination ; notices individuelles.

Date

an XI-1807

Cote

2 M 77

Résultat n°10

Maires et adjoints nommés par le Roi : correspondance, listes de propositions, ordonnances royales de nominations pour les villes des Andelys, Brionne, Gisors et Vernon.

Date

1846-1847

Cote

2 M 124