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Résultat n°1

Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance, listes de propositions et listes des maires et adjoints des arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer.

Date

1846-1847

Cote

2 M 125

Résultat n°2

Maires et adjoints à la nomination du préfet : correspondance ; listes de propositions ; composition des conseils municipaux dans les communes du canton de Conches en 1826 ; listes des maires et adjoints nommés avec notices individuelles ; états nominatifs des membres des conseils municipaux dans les communes des arrondissements des Andelys, Bernay et de cinq cantons de l'arrondissement d'Evreux (Breteuil, Damville, Pacy, Saint-André et Verneuil) dressés conformément à la circulaire du préfet du 10 février 1826 (décembre 1826).

Date

1825-1826

Cote

2 M 105

Résultat n°3

Renouvellement des Conseils municipaux (3 et 10 mai) : instructions, correspondance, rapports, prévisions, tableaux statistiques des résultats, coupures de presse ; listes de maires et adjoints (arrondissements des Andelys et Bernay).

Date

1925

Cote

3 M 438

Résultat n°4

Maires et adjoints nommés par le préfet : états et lettres de propositions (affaires classées par arrondissements, plus détaillées pour celui d'Evreux) ; listes des maires et adjoints pour les arrondissements des Andelys, Evreux, Bernay et Pont-Audemer.

Date

1852

Cote

2 M 128

Résultat n°5

Arrondissements des Andelys et Bernay

Date

1865-1881

Cote

2 M 154

Résultat n°6

Correspondance, nombre de conseillers à élire pour chaque commune, sectionnements électoraux ; résultats des opérations ; listes de maires et adjoints (arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers, Pont-Audemer) ; mutations.

Date

1908

Cote

3 M 429

Résultat n°7

Listes de maires et adjoints (arrondissements des Andelys, Bernay, Evreux, Pont-Audemer) 1879 ou 1880.

Date

1878-1880

Cote

3 M 411

Résultat n°8

Renouvellement des Conseils municipaux (mai 1904) : correspondance et rapports ; nombre de conseillers municipaux à élire par rapport à la population (dénombrement de 1901) ; listes de maires et adjoints avec leur nuance politique (arrondissements de Bernay, Les Andelys et Louviers) ; états de mutations.

Date

-

Cote

3 M 427

Résultat n°9

Arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer (en partie).

Date

1855

Cote

2 M 129

Résultat n°10

Maires et adjoints élus par les Conseils municipaux conformément à l'article 10 du décret du 3 juillet 1848 : correspondance, états des maires et adjoints par arrondissements ; tableaux statistiques des changements intervenus depuis le 22 février 1848 (arrondissements des Andelys et Pont-Audemer) ; révocations à la suite du coup d'Etat du 2 décembre 1851.

Date

1848-1852

Cote

3 M 398

Résultat n°11

Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance et listes de propositions (arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer).

Date

1843-1845

Cote

2 M 123

Résultat n°12

Elections en exécution du décret du 30 avril 1815, des maires et adjoints des communes dont les municipalités sont à la nomination du préfet : correspondance, états des maires et adjoints élus dans les arrondissements des Andelys et Pont-Audemer ; états des candidats proposés au préfet (arr. d'Evreux).

Date

mai-juin 1815

Cote

2 M 93

Résultat n°13

Maires et adjoints à la nomination du préfet : listes des maires et adjoints en fonction pour les arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer (août 1807).

Date

1807-1808

Cote

2 M 82

Résultat n°14

Renouvellement des Conseils municipaux (4 et 12 mai 1912) : circulaires et correspondance, sectionnements électoraux, rapports des sous-préfets, tableaux statistiques des résultats avec nuance politique des conseillers municipaux ; coupures de presse ; listes de maires et adjoints (Les Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer) ; mutations.

Date

-

Cote

3 M 433

Résultat n°15

Arrondissement des Andelys

Date

1831-1834

Cote

3 M 389

Résultat n°16

Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance et listes de propositions ; liste des maires et adjoints nommés par le préfet pour l'arrondissement des Andelys.

Date

1837-1839

Cote

2 M 116