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  1. Résultat n°1

    Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance, listes de propositions et listes des maires et adjoints des arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer.

    Date

    1846-1847

    Cote

    2 M 125

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Loi du 21 mars 1831
    • Renouvellement triennal des maires et adjoints (1846)
    • Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance,...
  2. Résultat n°2

    Maires et adjoints à la nomination du préfet : correspondance ; listes de propositions ; composition des conseils municipaux dans les communes du canton de Conches en 1826 ; listes des maires et adjoints nommés avec notices individuelles ; états nominatifs des membres des conseils municipaux dans les communes des arrondissements des Andelys, Bernay et de cinq cantons de l'arrondissement d'Evreux (Breteuil, Damville, Pacy, Saint-André et Verneuil) dressés conformément à la circulaire du préfet du 10 février 1826 (décembre 1826).

    Date

    1825-1826

    Cote

    2 M 105

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Deuxième Restauration
    • Renouvellement quinquennal des maires et adjoints (1826)
    • Maires et adjoints à la nomination du préfet : correspondance...
  3. Résultat n°3

    Renouvellement des Conseils municipaux (3 et 10 mai) : instructions, correspondance, rapports, prévisions, tableaux statistiques des résultats, coupures de presse ; listes de maires et adjoints (arrondissements des Andelys et Bernay).

    Date

    1925

    Cote

    3 M 438

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Généralités
    • Régime de la loi du 5 avril 1884
    • Renouvellement des Conseils municipaux (3 et 10 mai)...
  4. Résultat n°4

    Maires et adjoints nommés par le préfet : états et lettres de propositions (affaires classées par arrondissements, plus détaillées pour celui d'Evreux) ; listes des maires et adjoints pour les arrondissements des Andelys, Evreux, Bernay et Pont-Audemer.

    Date

    1852

    Cote

    2 M 128

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Seconde République. - Loi du 7 juillet 1852
    • Nomination des maires et adjoints conformément à la...
    • Maires et adjoints nommés par le préfet : états et...
  5. Résultat n°5

    Arrondissements des Andelys et Bernay

    Date

    1865-1881

    Cote

    2 M 154

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Listes de maires et adjoints nommés (1865-1881)
    • Listes des maires et adjoints par communes avec la...
    • Arrondissements des Andelys et Bernay
  6. Résultat n°6

    Correspondance, nombre de conseillers à élire pour chaque commune, sectionnements électoraux ; résultats des opérations ; listes de maires et adjoints (arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers, Pont-Audemer) ; mutations.

    Date

    1908

    Cote

    3 M 429

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Généralités
    • Régime de la loi du 5 avril 1884
    • Renouvellement des Conseils municipaux (3 et 10 mai...
    • Correspondance, nombre de conseillers à élire pour...
  7. Résultat n°7

    Listes de maires et adjoints (arrondissements des Andelys, Bernay, Evreux, Pont-Audemer) 1879 ou 1880.

    Date

    1878-1880

    Cote

    3 M 411

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Généralités
    • Régime de la loi du 12 août 1876
    • Maires et adjoints élus
    • Listes de maires et adjoints (arrondissements des Andelys,...
  8. Résultat n°8

    Renouvellement des Conseils municipaux (mai 1904) : correspondance et rapports ; nombre de conseillers municipaux à élire par rapport à la population (dénombrement de 1901) ; listes de maires et adjoints avec leur nuance politique (arrondissements de Bernay, Les Andelys et Louviers) ; états de mutations.

    Cote

    3 M 427

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Généralités
    • Régime de la loi du 5 avril 1884
    • Renouvellement des Conseils municipaux (mai 1904) :...
  9. Résultat n°9

    Arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer (en partie).

    Date

    1855

    Cote

    2 M 129

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Second Empire. - Loi du 5 mai 1855
    • Listes par communes de maires et adjoints nommés (avec...
    • Arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer...
  10. Résultat n°10

    Maires et adjoints élus par les Conseils municipaux conformément à l'article 10 du décret du 3 juillet 1848 : correspondance, états des maires et adjoints par arrondissements ; tableaux statistiques des changements intervenus depuis le 22 février 1848 (arrondissements des Andelys et Pont-Audemer) ; révocations à la suite du coup d'Etat du 2 décembre 1851.

    Date

    1848-1852

    Cote

    3 M 398

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Généralités
    • Régime du décret du 3 juillet 1848
    • Maires et adjoints élus par les Conseils municipaux...
  11. Résultat n°11

    Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance et listes de propositions (arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer).

    Date

    1843-1845

    Cote

    2 M 123

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Loi du 21 mars 1831
    • Renouvellement triennal des maires et adjoints (1843)
    • Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance...
  12. Résultat n°12

    Elections en exécution du décret du 30 avril 1815, des maires et adjoints des communes dont les municipalités sont à la nomination du préfet : correspondance, états des maires et adjoints élus dans les arrondissements des Andelys et Pont-Audemer ; états des candidats proposés au préfet (arr. d'Evreux).

    Date

    mai-juin 1815

    Cote

    2 M 93

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Cent Jours. - Décrets Impériaux des 20 et 30 avril...
    • Elections en exécution du décret du 30 avril 1815,...
  13. Résultat n°13

    Maires et adjoints à la nomination du préfet : listes des maires et adjoints en fonction pour les arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer (août 1807).

    Date

    1807-1808

    Cote

    2 M 82

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Consulat et Empire. - Loi du 28 pluviôse an VIII
    • Renouvellement quinquennal (1808) des maires et adjoints...
    • Maires et adjoints à la nomination du préfet : listes...
  14. Résultat n°14

    Renouvellement des Conseils municipaux (4 et 12 mai 1912) : circulaires et correspondance, sectionnements électoraux, rapports des sous-préfets, tableaux statistiques des résultats avec nuance politique des conseillers municipaux ; coupures de presse ; listes de maires et adjoints (Les Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer) ; mutations.

    Cote

    3 M 433

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Généralités
    • Régime de la loi du 5 avril 1884
    • Renouvellement des Conseils municipaux (4 et 12 mai...
  15. Résultat n°15

    Arrondissement des Andelys

    Date

    1831-1834

    Cote

    3 M 389

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Généralités
    • Régime de la loi du 21 mars 1831
    • Composition des Conseils municipaux par arrondissements,...
    • Arrondissement des Andelys
  16. Résultat n°16

    Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance et listes de propositions ; liste des maires et adjoints nommés par le préfet pour l'arrondissement des Andelys.

    Date

    1837-1839

    Cote

    2 M 116

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Loi du 21 mars 1831
    • Renouvellement triennal des maires et adjoints (1837)
    • Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance...