Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
5 B 64 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1723-1767
Lieu
Bernay
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant...
  • Documents rattachés au fonds : papiers Le Gallois
  • Pièces relatives à l'exercice de la médecine : contentieux...
Résultat n°2
Cote
14 B 519 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1596-1773
Lieu
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, police et administration
  • Police générale et particulière
  • Autres pièces
  • Métiers : commerçants en grains, apothicaires, barbiers,...
Résultat n°3
Cote
11 B 255 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1704-1777
Lieu
Lyons-la-Forêt — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
  • Bailliage, police et administraon
  • Réceptions, autorisations d'exercer des métiers : chirurgien,...