Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
6 B 392 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1775-1792
Lieu
Aigle (L’) (Orne), Bémécourt, Breteuil, Breteuil — Vicomté, Nonancourt
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
  • Vicomté de Breteuil
  • Tutelles, procédures et pièces s'y rattachant
  • Succession de Louis-Thomas Emangard de La Bretèche,...