Succession de Louis-Thomas Emangard de La Bretèche, maître en chirurgie, lieutenant du premier chirurgien du roi en la communauté de Breteuil, concernant surtout François-Césaire, François-Noël et Louis-Thomas Emangard, chirurgien à Breteuil, L'Aigle et Nonancourt, ainsi que Jacques Appel, voiturier de charbon de Bémécourt (1775-1786, 1792)
Date
1775-1792
Cote
6 B 392 (Cote/Cotes extrêmes)
-
Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
- Vicomté de Breteuil
- Tutelles, procédures et pièces s'y rattachant
- Succession de Louis-Thomas Emangard de La Bretèche,...