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  1. Résultat n°1

    Ventes, provisions, réceptions et installations concernant les offices de jurés-priseurs-vendeurs de biens meubles des trois généralités de Rouen, Caen et Alençon de 1698 à 1775, ainsi que ceux de sergents, huissiers, archers de la Maréchaussée

    Date

    1750-1775

    Cote

    13 B 490 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Police générale et parculières
    • Ventes, provisions, réceptions et installations concernant...
  2. Résultat n°2

    Réceptions à des offices, informations de bonne vie et mœurs, provisions concernant : procureurs et avocats aux sièges de Nonancourt et Ezy, notaires, greffiers, huissiers-audienciers, concierges du prétoire, commis au contrôle des exploits, contrôleurs des cures, jaugeurs des poids et mesures, arpenteurs, sergents, archers-gardes, bailli d'Illiers

    Date

    1698-1788

    Cote

    9 B 160 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Bailliage, siège de Nonancourt, police et administraon
    • Réceptions à des offices, informations de bonne vie...
  3. Résultat n°3

    1725-1729

    Date

    1725-1729

    Cote

    1 B 375 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures criminelles diverses
    • 1725-1729
  4. Résultat n°4

    Archers

    Date

    1737-1788

    Cote

    14 B 508 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Police générale et particulière
    • Autres pièces
    • Archers