Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
13 B 490 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1750-1775
Lieu
Pont-Audemer — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
  • Bailliage, police et administraon
  • Police générale et parculières
  • Ventes, provisions, réceptions et installations concernant...
Résultat n°2
Cote
9 B 160 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1698-1788
Lieu
Nonancourt — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
  • Bailliage, siège de Nonancourt, police et administraon
  • Réceptions à des offices, informations de bonne vie...
Résultat n°3
Cote
1 B 375 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1725-1729
Lieu
Bernay — Lion d'or, auberge, Evreux — Bailliage, Gravigny, Verneuil — Directeur des Aides
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Procédures criminelles diverses
  • 1725-1729
Résultat n°4
Cote
14 B 508 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1737-1788
Lieu
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, police et administration
  • Police générale et particulière
  • Autres pièces
  • Archers