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Résultat n°1

Fourniture d'armes et de munitions : registre, correspondance.

Date

1838-1849

Cote

2R128 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°2

Correspondance, minutes.

Date

1845-1898

Cote

2R123 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°3

Plainte de Jean-Florent Lesueur, laboureur de Folleville, qui, venant couper une pièce de blé à Courbépine, a été attaqué ainsi que ses ouvriers par plusieurs jeunes gens inconnus, armés d'épées et pistolets

Date

1759-1761

Cote

5 B 99 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°4

Munitions de guerre : correspondance.

Date

1897-1907

Cote

2R130 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°5

Equipement : registres et notes des cotisations.

Date

1814

Cote

4R67 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°6

Enregistrement des déclarations d'armes

Date

mai 1768-janvier 1769

Cote

12 B 94 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°7

Déclarations d'armes à feu

Date

1779-1780

Cote

66 B 177 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°8

Armes de guerre, réintégration d'armes déposées dans les communes et concessions d'armes aux compagnies des sapeurs-pompiers réorganisées : correspondance.

Date

1877-1905

Cote

2R129 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°9

Contre Yves Canu, arpenteur royal et d'autres habitants de Queteville, perturbateurs du repos public et porteurs d'armes à feu

Date

1782-1786

Cote

13 B 592 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°10

Registre des dépôts de procès-verbaux, procès criminels, armes et autres objets au greffe du bailliage et police

Date

1788-1790

Cote

4 B 343 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°11

Enregistrement des déclarations de port d'armes et de défrichements

Date

juillet 1767-septembre 1789

Cote

2 B 52 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°12

Suppliques relatives aux déclarations d'armes

Date

mai 1768-décembre 1782

Cote

13 B 499 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°13
Déclarations de coupes de bois et d'armes à feu, déclarations de grossesse

35 medias

Déclarations de coupes de bois et d'armes à feu, déclarations de grossesse

Date

décembre 1780-février 1790

Cote

35 B 133 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°14

1610-1615

Date

1610-1615

Cote

14 B 544 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°15

Procédures diverses

Date

1789

Cote

13 B 606 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°16

Copie d'une lettre du roi de 1684 au sujet des réjouissances publiques à l'occasion de la prise du Luxembourg. Ordonnances de police, requêtes, cérémonies concernant : fixation des droits dûs au marché de Lyons, réglementation des foires, police des jeux, remise en état des routes et chemins, perquisitions en matière de drogues et pharmacie et de détention d'armes

Date

1790

Cote

11 B 251 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°17

Avis sur les convois de poudre, correspondance.

Date

An 5-1816

Cote

2R122 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°18

1765-1787

Date

1765-1787

Cote

46 B 238 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°19

Fusils de calibre et de chasse : correspondance, tableaux (états).

Date

1813-1815

Cote

2R125 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°20

Cotisations et prestations pour l'équipement et l'habillement des gardes nationaux en activité : correspondance, notes, listes alphabétiques, états.

Date

1814

Cote

4R66 (Cote/Cotes extrêmes)