Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2R128 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1838-1849
Lieu - Type de document -
  • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
  • INFRASTRUCTURES ET ORGANISATION MATERIELLE
  • ARMES ET MUNITIONS
  • Fourniture d'armes et de munitions : registre, correspondance.
Résultat n°2
Cote
2R123 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1845-1898
Lieu - Type de document -
  • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
  • INFRASTRUCTURES ET ORGANISATION MATERIELLE
  • ARMES ET MUNITIONS
  • Poudre et salpêtres.
  • Correspondance, minutes.
Résultat n°3
Cote
5 B 99 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1759-1761
Lieu
Courbépine, Folleville
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant...
  • Ville de Bernay, juridiction de police
  • Procédures
  • Plainte de Jean-Florent Lesueur, laboureur de Folleville,...
Résultat n°4
Cote
2R130 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1897-1907
Lieu - Type de document -
  • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
  • INFRASTRUCTURES ET ORGANISATION MATERIELLE
  • ARMES ET MUNITIONS
  • Munitions de guerre : correspondance.
Résultat n°5
Cote
4R67 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1814
Lieu - Type de document -
  • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
  • GARDE NATIONALE
  • PREMIER EMPIRE
  • ARMES ET EQUIPEMENT
  • Equipement : registres et notes des cotisations.
Résultat n°6
Cote
12 B 94 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
mai 1768-janvier 1769
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy
  • Bailliage, police et administraon
  • Enregistrement des déclarations d'armes
Résultat n°7
Cote
66 B 177 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1779-1780
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 66 B - Justice seigneuriale d'Harcourt
  • Police et administraon
  • Déclarations d'armes à feu
Résultat n°8
Cote
2R129 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1877-1905
Lieu - Type de document -
  • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
  • INFRASTRUCTURES ET ORGANISATION MATERIELLE
  • ARMES ET MUNITIONS
  • Armes de guerre, réintégration d'armes déposées dans...
Résultat n°9
Cote
13 B 592 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1782-1786
Lieu
Pont-Audemer — Bailliage, Quetiéville (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Contre Yves Canu, arpenteur royal et d'autres habitants...
Résultat n°10
Cote
4 B 343 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1788-1790
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Police
  • Registre des dépôts de procès-verbaux, procès criminels,...
Résultat n°11
Cote
2 B 52 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
juillet 1767-septembre 1789
Lieu
Andelys (Les) — Baillage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 2 B-Bailliage d'Adely
  • Police et administraon
  • Enregistrement des déclarations de port d'armes et...
Résultat n°12
Cote
13 B 499 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
mai 1768-décembre 1782
Lieu
Pont-Audemer — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
  • Bailliage, police et administraon
  • Police générale et parculières
  • Suppliques relatives aux déclarations d'armes
Résultat n°13
Déclarations de coupes de bois et d'armes à feu, déclarations de grossesse

35 medias

Cote
35 B 133 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
décembre 1780-février 1790
Lieu
Broglie — Justice seigneuriale, Ferrières-Saint-Hilaire — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 35 B - Justice seigneuriale de Broglie (Ferrières)
  • Police et administraon
  • Déclarations de coupes de bois et d'armes à feu, déclarations...
Résultat n°14
Cote
14 B 544 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1610-1615
Lieu
Pont-de-l'Arche — Administration municipale, Pont-de-l'Arche — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, police et administration
  • Administration de la ville de Pont-de-l'Arche
  • Délibérations des assemblées d'habitants, délibérations...
  • 1610-1615
Résultat n°15
Cote
13 B 606 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1789
Lieu
Ecquetot, Fatouville-Grestain, Fatouville — Grestain, Pont-Audemer — Bailliage, Pont-Audemer — Halle
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures diverses
Résultat n°16
Cote
11 B 251 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1790
Lieu
Luxembourg, prise par Louis XIV, Lyons-la-Forêt — Bailliage, Lyons-la-Forêt — Foire et marché
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
  • Bailliage, police et administraon
  • Copie d'une lettre du roi de 1684 au sujet des réjouissances...
Résultat n°17
Cote
2R122 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
An 5-1816
Lieu - Type de document -
  • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
  • INFRASTRUCTURES ET ORGANISATION MATERIELLE
  • ARMES ET MUNITIONS
  • Poudre et salpêtres.
  • Avis sur les convois de poudre, correspondance.
Résultat n°18
Cote
46 B 238 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1765-1787
Lieu
Damville — Eaux et Forêts, Damville — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 46 B - Justice seigneuriale de Damville
  • Maitrise des eaux et forêts
  • Procès-verbaux de contravenon dressés par les gardes...
  • 1765-1787
Résultat n°19
Cote
2R125 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1813-1815
Lieu - Type de document -
  • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
  • INFRASTRUCTURES ET ORGANISATION MATERIELLE
  • ARMES ET MUNITIONS
  • Fusils de calibre et de chasse : correspondance, tableaux...
Résultat n°20
Cote
4R66 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1814
Lieu - Type de document -
  • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
  • GARDE NATIONALE
  • PREMIER EMPIRE
  • ARMES ET EQUIPEMENT
  • Cotisations et prestations pour l'équipement et l'habillement...