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  1. Résultat n°1

    Fourniture d'armes et de munitions : registre, correspondance.

    Date

    1838-1849

    Cote

    2R128 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • INFRASTRUCTURES ET ORGANISATION MATERIELLE
    • ARMES ET MUNITIONS
    • Fourniture d'armes et de munitions : registre, correspondance.
  2. Résultat n°2

    Correspondance, minutes.

    Date

    1845-1898

    Cote

    2R123 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • INFRASTRUCTURES ET ORGANISATION MATERIELLE
    • ARMES ET MUNITIONS
    • Poudre et salpêtres.
    • Correspondance, minutes.
  3. Résultat n°3

    Plainte de Jean-Florent Lesueur, laboureur de Folleville, qui, venant couper une pièce de blé à Courbépine, a été attaqué ainsi que ses ouvriers par plusieurs jeunes gens inconnus, armés d'épées et pistolets

    Date

    1759-1761

    Cote

    5 B 99 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant...
    • Ville de Bernay, juridiction de police
    • Procédures
    • Plainte de Jean-Florent Lesueur, laboureur de Folleville,...
  4. Résultat n°4

    Munitions de guerre : correspondance.

    Date

    1897-1907

    Cote

    2R130 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • INFRASTRUCTURES ET ORGANISATION MATERIELLE
    • ARMES ET MUNITIONS
    • Munitions de guerre : correspondance.
  5. Résultat n°5

    Equipement : registres et notes des cotisations.

    Date

    1814

    Cote

    4R67 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • PREMIER EMPIRE
    • ARMES ET EQUIPEMENT
    • Equipement : registres et notes des cotisations.
  6. Résultat n°6

    Enregistrement des déclarations d'armes

    Date

    mai 1768-janvier 1769

    Cote

    12 B 94 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy
    • Bailliage, police et administraon
    • Enregistrement des déclarations d'armes
  7. Résultat n°7

    Déclarations d'armes à feu

    Date

    1779-1780

    Cote

    66 B 177 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 66 B - Justice seigneuriale d'Harcourt
    • Police et administraon
    • Déclarations d'armes à feu
  8. Résultat n°8

    Armes de guerre, réintégration d'armes déposées dans les communes et concessions d'armes aux compagnies des sapeurs-pompiers réorganisées : correspondance.

    Date

    1877-1905

    Cote

    2R129 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • INFRASTRUCTURES ET ORGANISATION MATERIELLE
    • ARMES ET MUNITIONS
    • Armes de guerre, réintégration d'armes déposées dans...
  9. Résultat n°9

    Contre Yves Canu, arpenteur royal et d'autres habitants de Queteville, perturbateurs du repos public et porteurs d'armes à feu

    Date

    1782-1786

    Cote

    13 B 592 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Contre Yves Canu, arpenteur royal et d'autres habitants...
  10. Résultat n°10

    Registre des dépôts de procès-verbaux, procès criminels, armes et autres objets au greffe du bailliage et police

    Date

    1788-1790

    Cote

    4 B 343 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Police
    • Registre des dépôts de procès-verbaux, procès criminels,...
  11. Résultat n°11

    Enregistrement des déclarations de port d'armes et de défrichements

    Date

    juillet 1767-septembre 1789

    Cote

    2 B 52 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Police et administraon
    • Enregistrement des déclarations de port d'armes et...
  12. Résultat n°12

    Suppliques relatives aux déclarations d'armes

    Date

    mai 1768-décembre 1782

    Cote

    13 B 499 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Police générale et parculières
    • Suppliques relatives aux déclarations d'armes
  13. Résultat n°13
    Déclarations de coupes de bois et d'armes à feu, déclarations de grossesse

    35 medias

    Déclarations de coupes de bois et d'armes à feu, déclarations de grossesse

    Date

    décembre 1780-février 1790

    Cote

    35 B 133 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 35 B - Justice seigneuriale de Broglie (Ferrières)
    • Police et administraon
    • Déclarations de coupes de bois et d'armes à feu, déclarations...
  14. Résultat n°14

    1610-1615

    Date

    1610-1615

    Cote

    14 B 544 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Administration de la ville de Pont-de-l'Arche
    • Délibérations des assemblées d'habitants, délibérations...
    • 1610-1615
  15. Résultat n°15

    Procédures diverses

    Date

    1789

    Cote

    13 B 606 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures diverses
  16. Résultat n°16

    Copie d'une lettre du roi de 1684 au sujet des réjouissances publiques à l'occasion de la prise du Luxembourg. Ordonnances de police, requêtes, cérémonies concernant : fixation des droits dûs au marché de Lyons, réglementation des foires, police des jeux, remise en état des routes et chemins, perquisitions en matière de drogues et pharmacie et de détention d'armes

    Date

    1790

    Cote

    11 B 251 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
    • Bailliage, police et administraon
    • Copie d'une lettre du roi de 1684 au sujet des réjouissances...
  17. Résultat n°17

    Avis sur les convois de poudre, correspondance.

    Date

    An 5-1816

    Cote

    2R122 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • INFRASTRUCTURES ET ORGANISATION MATERIELLE
    • ARMES ET MUNITIONS
    • Poudre et salpêtres.
    • Avis sur les convois de poudre, correspondance.
  18. Résultat n°18

    1765-1787

    Date

    1765-1787

    Cote

    46 B 238 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 46 B - Justice seigneuriale de Damville
    • Maitrise des eaux et forêts
    • Procès-verbaux de contravenon dressés par les gardes...
    • 1765-1787
  19. Résultat n°19

    Fusils de calibre et de chasse : correspondance, tableaux (états).

    Date

    1813-1815

    Cote

    2R125 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • INFRASTRUCTURES ET ORGANISATION MATERIELLE
    • ARMES ET MUNITIONS
    • Fusils de calibre et de chasse : correspondance, tableaux...
  20. Résultat n°20

    Cotisations et prestations pour l'équipement et l'habillement des gardes nationaux en activité : correspondance, notes, listes alphabétiques, états.

    Date

    1814

    Cote

    4R66 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • PREMIER EMPIRE
    • ARMES ET EQUIPEMENT
    • Cotisations et prestations pour l'équipement et l'habillement...