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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
14 B 313 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1550-1670
Lieu
Louviers, Pont-de-l'Arche — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies
  • Saisie des biens de particuliers
  • Pierre du Boullé et Marin Motté, de Louviers
Résultat n°2
Registre et papier d'office pour le procureur du roi au bailliage et siège présidial et vicomté d'Évreux, commencé par M. de La Musse en 1700 : journal plumitif pour les bailliage et vicomté des déclarations de grossesse, dénonciations et plaintes, décrets d'ajournement, conclusions et décrets de prises de corps, permissions diverses, réceptions, maitrises, tutelles, comptes de recettes de taxes, etc.

70 medias

Cote
1 B 34 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
septembre 1700-mars 1776
Lieu
Evreux — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Actes généraux du greffe
  • Affaires, recettes, demandeurs
  • Registre et papier d'office pour le procureur du roi...
Résultat n°3
Cote
14 B 612 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1691-1692
Lieu
Bouille (La) (Seine-Maritime), Pont-de-l'Arche — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Procédures diverses
  • 1691-1692