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  1. Résultat n°1

    Pierre du Boullé et Marin Motté, de Louviers

    Date

    1550-1670

    Cote

    14 B 313 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Saisie des biens de particuliers
    • Pierre du Boullé et Marin Motté, de Louviers
  2. Résultat n°2
    Registre et papier d'office pour le procureur du roi au bailliage et siège présidial et vicomté d'Évreux, commencé par M. de La Musse en 1700 : journal plumitif pour les bailliage et vicomté des déclarations de grossesse, dénonciations et plaintes, décrets d'ajournement, conclusions et décrets de prises de corps, permissions diverses, réceptions, maitrises, tutelles, comptes de recettes de taxes, etc.

    70 medias

    Registre et papier d'office pour le procureur du roi au bailliage et siège présidial et vicomté d'Évreux, commencé par M. de La Musse en 1700 : journal plumitif pour les bailliage et vicomté des déclarations de grossesse, dénonciations et plaintes, décrets d'ajournement, conclusions et décrets de prises de corps, permissions diverses, réceptions, maitrises, tutelles, comptes de recettes de taxes, etc.

    Date

    septembre 1700-mars 1776

    Cote

    1 B 34 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Actes généraux du greffe
    • Affaires, recettes, demandeurs
    • Registre et papier d'office pour le procureur du roi...
  3. Résultat n°3

    1691-1692

    Date

    1691-1692

    Cote

    14 B 612 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
    • 1691-1692