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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Police générale : requêtes, sentences et règlements divers concernant les métiers, prix des denrées, inspections des poids et mesures, bouchers, vignerons et vendanges, marchands de toile, droits de foire, constructions et ordures.
Cote
1 B 256 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1678-1785
 Lieu
Evreux — Bailliage
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Police et administraon
  • Police générale et parculière
  • Police générale : requêtes, sentences et règlements...
Résultat n°2

Police de la ville - réglementation, procès-verbaux, amendes, surveillance, loterie, comédies, cas de rage, procès-verbaux en cas de noyades, suicides, péages, libelles, nettoyage de la ville, inondations, certificat de bonne santé (aucun soupçon de mal contagieux) délivré par les consuls d'Avignon (1683) - tabacs (1689) - bureau de change, entretien portes et murailles - passeports pour transport sur la Seine de poudre, savon, plomb, salpêtre pour les Invalides ou compagnie des places (1735- 1736) - échenillage (1732)
Cote
16 B 795 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1636-1789
 Lieu
Seine — Navigation, transport fluvial, Vernon, Vernon — Bailliage, Vernon — Police
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Bailliage, police et administraon
  • Prix, offices, méers, experses, scellés et divers
  • Police de la ville - réglementation, procès-verbaux,...