71 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1662-1667

    Date

    1662-1667

    Cote

    1 B 339 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses, procès présidiaux en dernier ressort...
    • 1662-1667
  2. Résultat n°2

    Informations, confrontations, interrogatoires, assignations, procès-verbaux, sentences, récolements et inventaires des pièces

    Date

    1772

    Cote

    13 B 567 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Assassinat avec mulaons de Jacques Verger, domesque,...
    • Informations, confrontations, interrogatoires, assignations,...
  3. Résultat n°3

    1700-1703

    Date

    1700-1703

    Cote

    1 B 366 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures criminelles diverses
    • 1700-1703
  4. Résultat n°4

    Assassinat de Pierre Radigue, marchand de bestiaux de Villez-près-Le-Neubourg

    Date

    1772-1775

    Cote

    3 B 1047 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Assassinat de Pierre Radigue, marchand de bestiaux...
  5. Résultat n°5

    1720-1722

    Date

    1720-1722

    Cote

    1 B 373 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures criminelles diverses
    • 1720-1722
  6. Résultat n°6

    1772-1775

    Date

    1772-1775

    Cote

    1 B 397 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures criminelles diverses
    • 1772-1775
  7. Résultat n°7

    Procédures diverses pour infanticide, exposition de nouveau-né, assassinats et vols

    Date

    1748-1760

    Cote

    6 B 282 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses pour infanticide, exposition de...
  8. Résultat n°8

    Monitoires, aggraves et réaggraves

    Date

    1771-1772

    Cote

    13 B 566 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Assassinat avec mulaons de Jacques Verger, domesque,...
    • Monitoires, aggraves et réaggraves
  9. Résultat n°9

    Assassinat de Noël Le Sueur, fils de feu Jean Le Sueur, sieur du Coudray, gentilhomme ordinaire de la Fauconnerie du Roi - incendie de bois à Malleville - enlèvement de la fille de Jean Deshayes, bourgeois d'Evreux, par Eustache Delisfe, huissier au présidial d'Evreux - vols dans les églises de Saint-Denis d'Evreux et de Saint-André-la-Marche

    Date

    1684

    Cote

    1 B 354 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Assassinat de Noël Le Sueur, fils de feu Jean Le Sueur,...
  10. Résultat n°10

    1721-1722

    Date

    1721-1722

    Cote

    14 B 633 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
    • 1721-1722
  11. Résultat n°11

    Assassinat de Nicolas Delamare par Thomas Lemire (de Berthouville), entrepreneur de la pépinière royale et garde de M. de Morsan - correspondance à ce sujet de M. Bucaille, greffier au bailliage de Bernay

    Date

    1774-777

    Cote

    4 B 379 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Assassinat de Nicolas Delamare par Thomas Lemire (de...
  12. Résultat n°12

    1777-1778

    Date

    1777-1778

    Cote

    14 B 663 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
    • 1777-1778
  13. Résultat n°13

    Assassinat de Jean-Baptiste de Lieurey, seigneur de Gaudreville

    Date

    1699-1701

    Cote

    3 B 935 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Assassinat de Jean-Baptiste de Lieurey, seigneur de...
  14. Résultat n°14

    1721-1722

    Date

    1721-1722

    Cote

    4 B 354 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
    • 1721-1722
  15. Résultat n°15

    Assassinat dans le bois de Louviers de Germain Guérard (de Villettes), gendarme, par les soldats du sieur Duché, capitaine au régiment royal des Vaisseaux

    Date

    1711-1713

    Cote

    3 B 949 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Assassinat dans le bois de Louviers de Germain Guérard...
  16. Résultat n°16

    Contre Julien Lebras, marinier de Nantes, pour vol chez le chapelain des Ursulines de Pont-Audemer (1787-1788). Contre Pierre Maridor, journalier, de Saint-Philbert-sur-Risle, pour divers vols (1787-1789). Contre Pierre Adam, couvreur en chaume de Saint-Symphorien accusé de tentative d'assassinat sur Pierre Hopsore, fermier de M. de La Ricardière (1787-1789). Contre Nicolas Campion et complices pour des incendies criminels des bâtiments de Charles Prentout, meunier de Bouquetot (1788-1789). Information pour la famille de Malortie contre Jean-Guillaume Lemercier, curé de la seconde portion de la paroisse de Campigny (1787-1788)

    Date

    1787-1789

    Cote

    13 B 605 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Contre Julien Lebras, marinier de Nantes, pour vol...
  17. Résultat n°17

    1752-1755

    Date

    1752-1755

    Cote

    1 B 382 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures criminelles diverses
    • 1752-1755
  18. Résultat n°18

    Riqueur pour assassinat (1783-1784) - Bougiard, dit l'Épinette (1783-1786)

    Date

    1783-1786

    Cote

    4 B 397 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Riqueur pour assassinat (1783-1784) - Bougiard, dit...
  19. Résultat n°19

    Assassinat en juin 1769 de Jean Dagoumet (alias Dagommer), garde-chasse de la comtesse de Lannion dans les bois de Chambray au triège de Meulan

    Date

    1769-1772

    Cote

    1 B 393 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures criminelles diverses
    • Assassinat en juin 1769 de Jean Dagoumet (alias Dagommer),...
  20. Résultat n°20

    1663-1668

    Date

    1663-1668

    Cote

    3 B 901 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
    • 1663-1668