Association syndicale de reconstruction de Vernon - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Personne morale : Association syndicale de reconstruction de Vernon Adresse : 1 bis, Quai Carmuchot	Cote 76W4947, 4312	Date 1940-1970	Lieu Vernon (Eure, France)	Type de document Recherche détaillée
		Contexte : Fonds du service départemental des dommages de guerre... Instruction des demandes d'indemnisation Dossiers immobiliers habitations Immeubles des particuliers Vernon Personne morale : Association syndicale de reconstruction...
Résultat n°2		Statuts	Cote 76W592	Date 1949-1954	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
		Contexte : Fonds du service départemental des dommages de guerre... Organismes Associations syndicales de reconstruction Association syndicale de reconstruction de Vernon Administration Statuts
Résultat n°3		Certificat administratif aux entreprises	Cote 76W606	Date 1954-1957	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
		Contexte : Fonds du service départemental des dommages de guerre... Organismes Associations syndicales de reconstruction Association syndicale de reconstruction de Vernon Construction, travaux Certificat administratif aux entreprises
Résultat n°4		Contrôle des constructions immobilières	Cote 76W608	Date 1951-1961	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
		Contexte : Fonds du service départemental des dommages de guerre... Organismes Associations syndicales de reconstruction Association syndicale de reconstruction de Vernon Construction, travaux Contrôle des constructions immobilières
Résultat n°5		Enregistrement des mandats	Cote 76W602	Date 1949-1960	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
		Contexte : Fonds du service départemental des dommages de guerre... Organismes Associations syndicales de reconstruction Association syndicale de reconstruction de Vernon Affaires financières : budget, comptes Enregistrement des mandats
Résultat n°6		Personne morale : Association syndicale de reconstruction de Vernon Adresse : 7, Rue de l'Hôtel du Palican	Cote 76W4952, 18027	Date 1940-1970	Lieu Vernon (Eure, France)	Type de document Recherche détaillée
		Contexte : Fonds du service départemental des dommages de guerre... Instruction des demandes d'indemnisation Dossiers immobiliers habitations Immeubles des particuliers Vernon Personne morale : Association syndicale de reconstruction...
Résultat n°7		Assemblée générale	Cote 76W591	Date 1958-1959	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
		Contexte : Fonds du service départemental des dommages de guerre... Organismes Associations syndicales de reconstruction Association syndicale de reconstruction de Vernon Administration Assemblée générale
Résultat n°8		Quitus, convention de remise d'immeubles, dossiers liquidatifs	Cote 76W618	Date 1959-1960	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
		Contexte : Fonds du service départemental des dommages de guerre... Organismes Associations syndicales de reconstruction Association syndicale de reconstruction de Vernon Quitus, convention de remise d'immeubles Quitus, convention de remise d'immeubles, dossiers...
Résultat n°9		Réunions du bureau et assemblées générales	Cote 76W590	Date 1956-1959	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
		Contexte : Fonds du service départemental des dommages de guerre... Organismes Associations syndicales de reconstruction Association syndicale de reconstruction de Vernon Administration Réunions du bureau et assemblées générales
Résultat n°10		Personne morale : Association syndicale de reconstruction de Vernon Adresse : 87, Rue Carnot	Cote 76W4950, 933	Date 1940-1970	Lieu Vernon (Eure, France)	Type de document Recherche détaillée
		Contexte : Fonds du service départemental des dommages de guerre... Instruction des demandes d'indemnisation Dossiers immobiliers habitations Immeubles des particuliers Vernon Personne morale : Association syndicale de reconstruction...
Résultat n°11		Généralités, ilôt A et C.	Cote 76W610	Date 1959-1960	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
		Contexte : Fonds du service départemental des dommages de guerre... Organismes Associations syndicales de reconstruction Association syndicale de reconstruction de Vernon Quitus, convention de remise d'immeubles Généralités, ilôt A et C.
Résultat n°12		Réunions du bureau et assemblées générales	Cote 76W589	Date 1949-1955	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
		Contexte : Fonds du service départemental des dommages de guerre... Organismes Associations syndicales de reconstruction Association syndicale de reconstruction de Vernon Administration Réunions du bureau et assemblées générales
Résultat n°13		Extension de l'association	Cote 76W594	Date 1952-1958	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
		Contexte : Fonds du service départemental des dommages de guerre... Organismes Associations syndicales de reconstruction Association syndicale de reconstruction de Vernon Administration Extension de l'association
Résultat n°14		Dossiers budgétaires	Cote 76W600	Date 1949-1959	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
		Contexte : Fonds du service départemental des dommages de guerre... Organismes Associations syndicales de reconstruction Association syndicale de reconstruction de Vernon Affaires financières : budget, comptes Dossiers budgétaires
Résultat n°15		Dossiers d'affaires	Cote 76W619	Date 1950-1960	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
		Contexte : Fonds du service départemental des dommages de guerre... Organismes Associations syndicales de reconstruction Association syndicale de reconstruction de Vernon Contentieux Dossiers d'affaires
Résultat n°16		Assurances	Cote 76W605	Date 1955-1964	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
		Contexte : Fonds du service départemental des dommages de guerre... Organismes Associations syndicales de reconstruction Association syndicale de reconstruction de Vernon Construction, travaux Assurances
Résultat n°17		État des règlements effectués aux entreprises	Cote 76W604	Date 1955-1959	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
		Contexte : Fonds du service départemental des dommages de guerre... Organismes Associations syndicales de reconstruction Association syndicale de reconstruction de Vernon Affaires financières : budget, comptes État des règlements effectués aux entreprises
Résultat n°18		Bilan provisoire par sinistre	Cote 76W596	Date 1957-1961	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
		Contexte : Fonds du service départemental des dommages de guerre... Organismes Associations syndicales de reconstruction Association syndicale de reconstruction de Vernon Administration Bilan provisoire par sinistre
Résultat n°19		Quitus, convention de remise d'immeubles, dossiers liquidatifs	Cote 76W617	Date 1959-1960	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
		Contexte : Fonds du service départemental des dommages de guerre... Organismes Associations syndicales de reconstruction Association syndicale de reconstruction de Vernon Quitus, convention de remise d'immeubles Quitus, convention de remise d'immeubles, dossiers...
Résultat n°20		Personne morale : Association syndicale de reconstruction de Vernon Adresse : 38, Rue de Giverny	Cote 76W4951, 23056	Date 1940-1970	Lieu Vernon (Eure, France)	Type de document Recherche détaillée
		Contexte : Fonds du service départemental des dommages de guerre... Instruction des demandes d'indemnisation Dossiers immobiliers habitations Immeubles des particuliers Vernon Personne morale : Association syndicale de reconstruction...

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