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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1956

    Cote

    76W471

    • Contexte : Fonds du service départemental des dommages de guerre...
    • Organismes
    • Associations syndicales de reconstruction
    • Associations syndicales de reconstruction - Groupement...
    • Affaires financières
    • ASR de Louviers-Pont-Audemer
    • Journal des recettes et des dépenses
    • 1956

    Producteur :

    Le producteur est le service départemental des dommages de guerre.

  2. Résultat n°2

    1958-1960

    Cote

    76W473

    • Contexte : Fonds du service départemental des dommages de guerre...
    • Organismes
    • Associations syndicales de reconstruction
    • Associations syndicales de reconstruction - Groupement...
    • Affaires financières
    • ASR de Louviers-Pont-Audemer
    • Journal des recettes et des dépenses
    • 1958-1960

    Producteur :

    Le producteur est le service départemental des dommages de guerre.

  3. Résultat n°3

    Dossiers budgétaires

    Date

    1950-1953

    Cote

    76W459

    • Contexte : Fonds du service départemental des dommages de guerre...
    • Organismes
    • Associations syndicales de reconstruction
    • Associations syndicales de reconstruction - Groupement...
    • Affaires financières
    • Dossiers budgétaires

    Producteur :

    Le producteur est le service départemental des dommages de guerre.

  4. Résultat n°4

    Situation des adhérents des associations syndicales de reconstruction

    Date

    1959-1963

    Cote

    76W456

    • Contexte : Fonds du service départemental des dommages de guerre...
    • Organismes
    • Associations syndicales de reconstruction
    • Associations syndicales de reconstruction - Groupement...
    • Administration
    • Situation des adhérents des associations syndicales...

    Producteur :

    Le producteur est le service départemental des dommages de guerre.

  5. Résultat n°5

    Généralités, correspondance

    Date

    1950-1971

    Cote

    76W454

    • Contexte : Fonds du service départemental des dommages de guerre...
    • Organismes
    • Associations syndicales de reconstruction
    • Associations syndicales de reconstruction - Groupement...
    • Administration
    • Généralités, correspondance

    Producteur :

    Le producteur est le service départemental des dommages de guerre.

  6. Résultat n°6

    Personne morale : Association syndicale de reconstruction du groupement d'Evreux Type d'immeuble : Pavillon GIL Adresse :

    Date

    1940-1970

    Cote

    76W4169, 0

    • Contexte : Fonds du service départemental des dommages de guerre...
    • Instruction des demandes d'indemnisation
    • Dossiers immobiliers habitations
    • Immeubles des particuliers
    • Nassandres
    • Personne morale : Association syndicale de reconstruction...

    Producteur :

    Le producteur est le service départemental des dommages de guerre.

  7. Résultat n°7

    États d'avancement des opérations de liquidation des associations syndicales de reconstruction

    Date

    1960-1969

    Cote

    76W468

    • Contexte : Fonds du service départemental des dommages de guerre...
    • Organismes
    • Associations syndicales de reconstruction
    • Associations syndicales de reconstruction - Groupement...
    • Affaires financières
    • États d'avancement des opérations de liquidation des...

    Producteur :

    Le producteur est le service départemental des dommages de guerre.

  8. Résultat n°8

    Instructions, pièces en attente, correspondance

    Date

    1951-1969

    Cote

    76W455

    • Contexte : Fonds du service départemental des dommages de guerre...
    • Organismes
    • Associations syndicales de reconstruction
    • Associations syndicales de reconstruction - Groupement...
    • Administration
    • Instructions, pièces en attente, correspondance

    Producteur :

    Le producteur est le service départemental des dommages de guerre.

  9. Résultat n°9

    Bordereaux des titres de recettes émis

    Date

    1956-1960

    Cote

    76W462

    • Contexte : Fonds du service départemental des dommages de guerre...
    • Organismes
    • Associations syndicales de reconstruction
    • Associations syndicales de reconstruction - Groupement...
    • Affaires financières
    • Bordereaux des titres de recettes émis

    Producteur :

    Le producteur est le service départemental des dommages de guerre.

  10. Résultat n°10

    1955

    Cote

    76W470

    • Contexte : Fonds du service départemental des dommages de guerre...
    • Organismes
    • Associations syndicales de reconstruction
    • Associations syndicales de reconstruction - Groupement...
    • Affaires financières
    • ASR de Louviers-Pont-Audemer
    • Journal des recettes et des dépenses
    • 1955

    Producteur :

    Le producteur est le service départemental des dommages de guerre.

  11. Résultat n°11

    Nominations du receveur, budgets des associations syndicales de reconstruction

    Date

    1948-1956

    Cote

    76W458

    • Contexte : Fonds du service départemental des dommages de guerre...
    • Organismes
    • Associations syndicales de reconstruction
    • Associations syndicales de reconstruction - Groupement...
    • Affaires financières
    • Nominations du receveur, budgets des associations syndicales...

    Producteur :

    Le producteur est le service départemental des dommages de guerre.

  12. Résultat n°12

    1955

    Cote

    76W474

    • Contexte : Fonds du service départemental des dommages de guerre...
    • Organismes
    • Associations syndicales de reconstruction
    • Associations syndicales de reconstruction - Groupement...
    • Affaires financières
    • ASR de Louviers-Pont-Audemer
    • Journal des recettes et des dépenses
    • 1955

    Producteur :

    Le producteur est le service départemental des dommages de guerre.

  13. Résultat n°13

    Enregistrements des paiements des sinistres de juin 1940

    Date

    1940

    Cote

    76W461

    • Contexte : Fonds du service départemental des dommages de guerre...
    • Organismes
    • Associations syndicales de reconstruction
    • Associations syndicales de reconstruction - Groupement...
    • Affaires financières
    • Enregistrements des paiements des sinistres de juin...

    Producteur :

    Le producteur est le service départemental des dommages de guerre.

  14. Résultat n°14

    Bordereaux des mandats émis

    Date

    1956-1960

    Cote

    76W463

    • Contexte : Fonds du service départemental des dommages de guerre...
    • Organismes
    • Associations syndicales de reconstruction
    • Associations syndicales de reconstruction - Groupement...
    • Affaires financières
    • Bordereaux des mandats émis

    Producteur :

    Le producteur est le service départemental des dommages de guerre.

  15. Résultat n°15

    Registre de dépenses par article budgétaire

    Date

    1959-1960

    Cote

    76W465

    • Contexte : Fonds du service départemental des dommages de guerre...
    • Organismes
    • Associations syndicales de reconstruction
    • Associations syndicales de reconstruction - Groupement...
    • Affaires financières
    • Registre de dépenses par article budgétaire

    Producteur :

    Le producteur est le service départemental des dommages de guerre.

  16. Résultat n°16

    Dossiers budgétaires

    Date

    1954-1959

    Cote

    76W460

    • Contexte : Fonds du service départemental des dommages de guerre...
    • Organismes
    • Associations syndicales de reconstruction
    • Associations syndicales de reconstruction - Groupement...
    • Affaires financières
    • Dossiers budgétaires

    Producteur :

    Le producteur est le service départemental des dommages de guerre.

  17. Résultat n°17

    Inventaire et cession des matériels des associations syndicales de reconstruction

    Date

    1960-1965

    Cote

    76W457

    • Contexte : Fonds du service départemental des dommages de guerre...
    • Organismes
    • Associations syndicales de reconstruction
    • Associations syndicales de reconstruction - Groupement...
    • Administration
    • Inventaire et cession des matériels des associations...

    Producteur :

    Le producteur est le service départemental des dommages de guerre.

  18. Résultat n°18

    1957

    Cote

    76W472

    • Contexte : Fonds du service départemental des dommages de guerre...
    • Organismes
    • Associations syndicales de reconstruction
    • Associations syndicales de reconstruction - Groupement...
    • Affaires financières
    • ASR de Louviers-Pont-Audemer
    • Journal des recettes et des dépenses
    • 1957

    Producteur :

    Le producteur est le service départemental des dommages de guerre.

  19. Résultat n°19

    Journal des dépenses de fonctionnement

    Date

    1955-1960

    Cote

    76W464

    • Contexte : Fonds du service départemental des dommages de guerre...
    • Organismes
    • Associations syndicales de reconstruction
    • Associations syndicales de reconstruction - Groupement...
    • Affaires financières
    • Journal des dépenses de fonctionnement

    Producteur :

    Le producteur est le service départemental des dommages de guerre.

  20. Résultat n°20

    1954

    Cote

    76W469

    • Contexte : Fonds du service départemental des dommages de guerre...
    • Organismes
    • Associations syndicales de reconstruction
    • Associations syndicales de reconstruction - Groupement...
    • Affaires financières
    • ASR de Louviers-Pont-Audemer
    • Journal des recettes et des dépenses
    • 1954

    Producteur :

    Le producteur est le service départemental des dommages de guerre.