Résultats de la recherche

Aveux rendus par la fabrique à Louis-Marie Baudouin, chevalier, conseiller au parlement de Normandie (1760) et à Pierre Randon de Pommery, écuyer, seigneur du Thil et de la Londe (1764), pour des terres relevant du fief d'Aubergeon et de la seigneurie de Malterre-du-Thil ; – relevé des aveux rendus par la fabrique, de 1527 à 1727, aux fiefs et seigneuries de Doudeauville, de Saint-Martin-au-Bosc, de Nojeon, du Thil et de la Tourelle ; – extraits analytiques des contrats concernant les biens et les revenus de la fabrique, de 1641 à 1689, dressés pour être produits au greffe des domaines des gens de mainmorte en vue de la recherche des droits d'amortissement ; – copies des instructions concernant la forme des déclarations à produire par les fabriques et par tous gens de mainmorte, conformément aux décisions de l'assemblée générale du clergé de France, du 12 décembre 1726, et à la déclaration du Roi, du 17 août 1750.