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  1. Résultat n°1

    Audiences devant le bailli

    Date

    janvier-novembre 1719

    Cote

    40 B 4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 40 B - Justice seigneuriale de Chennebrun-le-Normand
    • Causes civiles
    • Plumif
    • Audiences devant le bailli
  2. Résultat n°2

    Registre du greffe : plumitif, avec minutes d'audiences et de sentences

    Date

    avril 1720-novembre 1722

    Cote

    40 B 5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 40 B - Justice seigneuriale de Chennebrun-le-Normand
    • Causes civiles
    • Plumif
    • Registre du greffe : plumitif, avec minutes d'audiences...
  3. Résultat n°3

    Audiences devant le bailli de la haute justice de Gournay

    Date

    octobre 1717-novembre 1718

    Cote

    40 B 2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 40 B - Justice seigneuriale de Chennebrun-le-Normand
    • Causes civiles
    • Plumif
    • Audiences devant le bailli de la haute justice de Gournay