Avocat - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Avocats au bailliage	Cote 14 B 485 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1587-1762	Lieu Pont-de-l'Arche — Bailliage	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche Bailliage, police et administration Police générale et particulière Avocats au bailliage
Résultat n°2	1770-1785	Cote 73 B 182 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1770-1785	Lieu Couture-Boussey (La), Boussey, Garennes — Justice seigneuriale, Ivry-la-Bataille — Justice seigneuriale, Ivry-la-Bataille — Marché, Saint-André — Bastigny	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions seigneuriales 73 B - Justice seigneuriale d'Ivry Bailliage vicomtal, causes civiles Saisies, successions, procédures Procédures diverses 1770-1785
Résultat n°3	Modèle de serments prêtés aux assises mercuriales : serments des juges royaux, des avocats, des procureurs, des greffiers, des notaires, des huissiers et sergents (1755) - fragment d'inventaire des papiers du greffe (s.d.)	Cote 3 B 1 (Cote/Cotes extrêmes)	Date XVIIe-1755	Lieu Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté, Neubourg (Le) — Vicomté	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte... Actes généraux du greffe Modèle de serments prêtés aux assises mercuriales :...
Résultat n°4	1760-1782	Cote 66 B 173 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1760-1782	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions seigneuriales 66 B - Justice seigneuriale d'Harcourt Police et administraon Récepons d'avocats, greffiers, sergents, notaires,... 1760-1782
Résultat n°5	Réceptions à des offices, informations de bonne vie et mœurs, provisions concernant : procureurs et avocats aux sièges de Nonancourt et Ezy, notaires, greffiers, huissiers-audienciers, concierges du prétoire, commis au contrôle des exploits, contrôleurs des cures, jaugeurs des poids et mesures, arpenteurs, sergents, archers-gardes, bailli d'Illiers	Cote 9 B 160 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1698-1788	Lieu Nonancourt — Bailliage	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt Bailliage, siège de Nonancourt, police et administraon Réceptions à des offices, informations de bonne vie...
Résultat n°6	1666-1749	Cote 1 B 260 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1666-1749	Lieu Evreux — Bailliage	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté... Police et administraon Offices et méers Requêtes, informaons de bonne vie et mœurs, autorisaons,... 1666-1749
Résultat n°7	1704-1759	Cote 66 B 172 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1704-1759	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions seigneuriales 66 B - Justice seigneuriale d'Harcourt Police et administraon Récepons d'avocats, greffiers, sergents, notaires,... 1704-1759
Résultat n°8	1735-1769	Cote 15 B 100 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1735-1769	Lieu Verneuil — Bailliage	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil Bailliage, police et administraon Nominaons à des offices, suppliques pour admission,... 1735-1769
Résultat n°9	1750-1790	Cote 1 B 261 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1750-1790	Lieu Evreux — Bailliage	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté... Police et administraon Offices et méers Requêtes, informaons de bonne vie et mœurs, autorisaons,... 1750-1790
Résultat n°10	Réceptions et nominations d'avocat fiscal, de greffiers, de messiers, et de gardes	Cote 47 B 18 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1766-1789	Lieu Dangu — Justice seigneuriale	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions seigneuriales 47 B - Justice seigneuriale de Dangu Police et administraon Réceptions et nominations d'avocat fiscal, de greffiers,...
Résultat n°11	Procédures criminelles diverses	Cote 1 B 390 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1766-1768	Lieu Aulnay — Eglise, Baux-Sainte-Croix (Les) — Curé, église, Breteuil, Evreux, Evreux — Bailliage, Evreux — Gros horloge, Evreux — Halle	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté... Bailliage, causes criminelles Procédures Procédures criminelles diverses Procédures criminelles diverses
Résultat n°12	1784-1789	Cote 66 B 174 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1784-1789	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions seigneuriales 66 B - Justice seigneuriale d'Harcourt Police et administraon Récepons d'avocats, greffiers, sergents, notaires,... 1784-1789
Résultat n°13	Avocats, greffiers, tabellions, sergents, huissiers, gardes des Eaux et Forêts du comté de Brionne	Cote 34 B 132 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1728-1790	Lieu Brionne — Justice seigneuriale	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions seigneuriales 34 B - Justice seigneuriale de Brionne Police et administraon Récepons, provisions d'offices, informaons de bonne... Avocats, greffiers, tabellions, sergents, huissiers,...
Résultat n°14	1770-1790	Cote 15 B 101 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1770-1790	Lieu Verneuil — Bailliage	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil Bailliage, police et administraon Nominaons à des offices, suppliques pour admission,... 1770-1790
Résultat n°15	1708-1779	Cote 6 B 202 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1708-1779	Lieu Breteuil — Bailliage	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre Bailliage, police et administraon Récepons, provisions d'offices : vicomtés de Breteuil... 1708-1779
Résultat n°16	Procureurs du roi, avocats du roi, conseillers substituts	Cote 14 B 483 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1597-1787	Lieu Pont-de-l'Arche — Bailliage	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche Bailliage, police et administration Police générale et particulière Procureurs du roi, avocats du roi, conseillers substituts
Résultat n°17	1781-1790	Cote 6 B 203 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1781-1790	Lieu Breteuil — Bailliage	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre Bailliage, police et administraon Récepons, provisions d'offices : vicomtés de Breteuil... 1781-1790
Résultat n°18	1786-1787	Cote 73 B 183 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1786-1787	Lieu Garennes — Justice seigneuriale, Ivry-la-Bataille, Ivry-la-Bataille — Boucherie de Carême, Ivry-la-Bataille — Justice seigneuriale	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions seigneuriales 73 B - Justice seigneuriale d'Ivry Bailliage vicomtal, causes civiles Saisies, successions, procédures Procédures diverses 1786-1787
Résultat n°19	Réceptions aux offices de bailli d'Ivry et Garennes, d'avocat, greffier, notaire, arpenteur - nominations de messiers et gardes - autorisations d'exercer des métiers (1669, 1712-1784)	Cote 9 B 83 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1669-1784	Lieu Ezy — Bailliage, Garennes, Ivry-la-Bataille	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt Bailliage, siège d'Ezy, police et administraon Réceptions aux offices de bailli d'Ivry et Garennes,...

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Avocats au bailliage

1770-1785

Modèle de serments prêtés aux assises mercuriales : serments des juges royaux, des avocats, des procureurs, des greffiers, des notaires, des huissiers et sergents (1755) - fragment d'inventaire des papiers du greffe (s.d.)

1760-1782

1666-1749

1704-1759

1735-1769

1750-1790

Réceptions et nominations d'avocat fiscal, de greffiers, de messiers, et de gardes

Procédures criminelles diverses

1784-1789

Avocats, greffiers, tabellions, sergents, huissiers, gardes des Eaux et Forêts du comté de Brionne

1770-1790

1708-1779

Procureurs du roi, avocats du roi, conseillers substituts

1781-1790

1786-1787

Réceptions aux offices de bailli d'Ivry et Garennes, d'avocat, greffier, notaire, arpenteur - nominations de messiers et gardes - autorisations d'exercer des métiers (1669, 1712-1784)