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  1. Résultat n°1
    Revers du grand portail et bâtiment de l'abbaye Notre-Dame de Fontenelle de Saint-Wandrille-Rançon (Seine-Maritime).

    1 media

    Revers du grand portail et bâtiment de l'abbaye Notre-Dame de Fontenelle de Saint-Wandrille-Rançon (Seine-Maritime).

    Date

    1900-1961

    Cote

    36 Fi 4595 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Fonds Bretocq
    • France
    • Seine-Maritime
    • Saint-Wandrille-Rançon
    • Revers du grand portail et bâtiment de l'abbaye Notre-Dame...
  2. Résultat n°2

    1770-1789

    Date

    1770-1789

    Cote

    98 B 79 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 98 B - Justice seigneuriale de Vieilles
    • Causes civiles
    • Audiences, sentences, procédures
    • Procédures civiles diverses - saisies - tutelles et...
    • 1770-1789
  3. Résultat n°3

    1771-octobre 1790

    Date

    1771-octobre 1790

    Cote

    14 B 417 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Tutelles et pièces se rattachant aux procédures
    • Procès-verbaux de visites, expertises, états de lieux,...
    • 1771-octobre 1790
  4. Résultat n°4
    Carrefour d'une ville d'Alsace avec l'angle d'un bâtiment à passage sous arcades et statues dans la façade.

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    Carrefour d'une ville d'Alsace avec l'angle d'un bâtiment à passage sous arcades et statues dans la façade.

    Date

    1900-1961

    Cote

    36 Fi 5437 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Fonds Bretocq
    • France
    • Alsace
    • Carrefour d'une ville d'Alsace avec l'angle d'un bâtiment...
  5. Résultat n°5
    Bâtiment public au bout d'une avenue bordée de statues.

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    Bâtiment public au bout d'une avenue bordée de statues.

    Date

    1900-1961

    Cote

    36 Fi 10612 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Fonds Bretocq
    • Occident
    • Bâtiment public au bout d'une avenue bordée de statues.
  6. Résultat n°6
    Tour et bâtiment en ruines avec un dindon.

    1 media

    Tour et bâtiment en ruines avec un dindon.

    Date

    1900-1961

    Cote

    36 Fi 5146 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Fonds Bretocq
    • France
    • Non identifié
    • Tour et bâtiment en ruines avec un dindon.
  7. Résultat n°7

    février-décembre 1721

    Date

    février-décembre 1721

    Cote

    16 B 481 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, causes civiles
    • Sentences
    • Minutes de sentence
    • février-décembre 1721
  8. Résultat n°8

    novembre 1643-mai 1685

    Date

    novembre 1643-mai 1685

    Cote

    14 B 414 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Tutelles et pièces se rattachant aux procédures
    • Procès-verbaux de visites, expertises, états de lieux,...
    • novembre 1643-mai 1685
  9. Résultat n°9
    Détails de maçonnerie d'un bâtiment.

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    Détails de maçonnerie d'un bâtiment.

    Date

    1900-1961

    Cote

    36 Fi 826 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Fonds Bretocq
    • Moyen-Orient
    • Détails de maçonnerie d'un bâtiment.
  10. Résultat n°10
    Ruelle bordée par un long bâtiment couvert de vignes.

    1 media

    Ruelle bordée par un long bâtiment couvert de vignes.

    Date

    1900-1961

    Cote

    36 Fi 7200 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Fonds Bretocq
    • France
    • Non identifié
    • Ruelle bordée par un long bâtiment couvert de vignes.
  11. Résultat n°11

    Abbaye d'Ivry

    Date

    1715-1727

    Cote

    9 B 78 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Bailliage, siège d'Ezy, causes civiles
    • Pièces se rattachant aux procédures
    • Procès-verbaux d'experts, esmaons et récepons d'ouvrages,...
    • Abbaye d'Ivry
  12. Résultat n°12

    juin 1752-novembre 1757

    Date

    juin 1752-novembre 1757

    Cote

    3 B 803 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
    • Pièces se rattachant aux procédures
    • Procès-verbaux de visites et de réparaons à faire à...
    • juin 1752-novembre 1757
  13. Résultat n°13

    janvier 1758-novembre 1763

    Date

    janvier 1758-novembre 1763

    Cote

    3 B 804 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
    • Pièces se rattachant aux procédures
    • Procès-verbaux de visites et de réparaons à faire à...
    • janvier 1758-novembre 1763
  14. Résultat n°14

    mai 1699-novembre 1729

    Date

    mai 1699-novembre 1729

    Cote

    3 B 798 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
    • Pièces se rattachant aux procédures
    • Procès-verbaux de visites et de réparaons à faire à...
    • mai 1699-novembre 1729
  15. Résultat n°15
    Bâtiment en pierre et briquettes rouges et lavoir dans la campagne.

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    Bâtiment en pierre et briquettes rouges et lavoir dans la campagne.

    Date

    1900-1961

    Cote

    36 Fi 469 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Fonds Bretocq
    • Moyen-Orient
    • Bâtiment en pierre et briquettes rouges et lavoir dans...
  16. Résultat n°16

    Vente au seigneur de Brétigny de terres à Brionne (1725) - état des édifices du comté de Brionne (1740) - examen des comptes du comté [c. 1749] - expertise du château ayant appartenu à l'émigré Lorraine (an II)

    Date

    1725-an II

    Cote

    34 B 162 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 34 B - Justice seigneuriale de Brionne
    • Documents rattachés au fonds
    • Vente au seigneur de Brétigny de terres à Brionne (1725)...
  17. Résultat n°17
    Grande place animée avec statue équestre, calèches, rail de tramway et bâtiment monumental.

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    Grande place animée avec statue équestre, calèches, rail de tramway et bâtiment monumental.

    Date

    1900-1961

    Cote

    36 Fi 6138 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Fonds Bretocq
    • France
    • Non identifié
    • Grande place animée avec statue équestre, calèches,...
  18. Résultat n°18

    Procès-verbaux, expertises, arpentages (1714, 1759-1790)

    Date

    1714-1790

    Cote

    89 B 30 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 89 B - Justice seigneuriale de Saint-André
    • Causes civiles
    • Procédures, tutelles
    • Procès-verbaux, expertises, arpentages (1714, 1759-1790)
  19. Résultat n°19

    1780-1790

    Date

    1780-1790

    Cote

    78 B 89 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 78 B - Justice seigneuriale de Louviers
    • Causes civiles
    • Saisies, tutelles, successions, procédures et pièces...
    • Procès-verbaux d'experts nommés d'office par justice,...
    • 1780-1790
  20. Résultat n°20
    Revers du grand portail et bâtiment de l'abbaye Notre-Dame de Fontenelle de Saint-Wandrille-Rançon (Seine-Maritime).

    1 media

    Revers du grand portail et bâtiment de l'abbaye Notre-Dame de Fontenelle de Saint-Wandrille-Rançon (Seine-Maritime).

    Date

    1900-1961

    Cote

    36 Fi 4594 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Fonds Bretocq
    • France
    • Seine-Maritime
    • Saint-Wandrille-Rançon
    • Revers du grand portail et bâtiment de l'abbaye Notre-Dame...
  21. Résultat n°21
    Fenêtres du bâtiment limitant une galerie du cloître de l'ancienne abbaye de Bonport de Pont-de-l'Arche (Eure).

    1 media

    Fenêtres du bâtiment limitant une galerie du cloître de l'ancienne abbaye de Bonport de Pont-de-l'Arche (Eure).

    Date

    1900-1961

    Cote

    36 Fi 2874 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Fonds Bretocq
    • France
    • Eure
    • Pont-de-l'Arche
    • Fenêtres du bâtiment limitant une galerie du cloître...
  22. Résultat n°22

    1772-1790

    Date

    1772-1790

    Cote

    58 B 18 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 58 B - Justice seigneuriale de Gaillon
    • Causes civiles
    • Procédures diverses, experses, esmaons, réunions d'héritages
    • 1772-1790
  23. Résultat n°23

    mai 1753-1770

    Date

    mai 1753-1770

    Cote

    14 B 416 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Tutelles et pièces se rattachant aux procédures
    • Procès-verbaux de visites, expertises, états de lieux,...
    • mai 1753-1770
  24. Résultat n°24

    avril 1742-décembre 1747

    Date

    avril 1742-décembre 1747

    Cote

    3 B 801 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
    • Pièces se rattachant aux procédures
    • Procès-verbaux de visites et de réparaons à faire à...
    • avril 1742-décembre 1747
  25. Résultat n°25
    Fenêtres du bâtiment limitant une galerie du cloître de l'ancienne abbaye de Bonport de Pont-de-l'Arche (Eure).

    1 media

    Fenêtres du bâtiment limitant une galerie du cloître de l'ancienne abbaye de Bonport de Pont-de-l'Arche (Eure).

    Date

    1900-1961

    Cote

    36 Fi 2877 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Fonds Bretocq
    • France
    • Eure
    • Pont-de-l'Arche
    • Fenêtres du bâtiment limitant une galerie du cloître...
  26. Résultat n°26
    Grande place animée avec calèches, rail de tramway et bâtiment monumental.

    1 media

    Grande place animée avec calèches, rail de tramway et bâtiment monumental.

    Date

    1900-1961

    Cote

    36 Fi 10396 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Fonds Bretocq
    • Occident
    • Grande place animée avec calèches, rail de tramway...
  27. Résultat n°27

    Procès-verbaux du bailli et d'experts, visites de bâtiments - inventaires de registres paroissiaux

    Date

    1764-1785

    Cote

    76 B 43 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 76 B - Justice seigneuriale de Lieurey
    • Causes civiles
    • Procès-verbaux du bailli et d'experts, visites de bâtiments...
  28. Résultat n°28

    1696-1702

    Date

    1696-1702

    Cote

    12 B 122 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy
    • Vicomté
    • Sentences et pièces se rattachant aux procédures
    • Tenues de plaids royaux par le vicomte, minutes de...
    • 1696-1702
  29. Résultat n°29
    Façade d'un bâtiment d'architecture flamande, probablement en Belgique.

    1 media

    Façade d'un bâtiment d'architecture flamande, probablement en Belgique.

    Date

    1900-1961

    Cote

    36 Fi 10603 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Fonds Bretocq
    • Belgique
    • Non identifié
    • Façade d'un bâtiment d'architecture flamande, probablement...
  30. Résultat n°30

    Communication interne.

    Date

    Sans date

    Cote

    134J8

    • Contexte : 134J Association Ard'Eure Insertion
    • Personnel
    • Communication interne.

    Producteur :

    Association Ard'Eure Insertion

  31. Résultat n°31

    Procès-verbaux de visites de réparations à faire à des bâtiments

    Date

    1707-1787

    Cote

    52 B 136 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 52 B - Justice seigneuriale d'Etrepagny
    • Causes civiles
    • Sentences, procédures, tutelles, saisies
    • Procès-verbaux de visites de réparations à faire à...
  32. Résultat n°32

    Prieuré de Sausseuse (1765), La Chapelle-Genevray dépendant de l'abbaye de Bernay (1752), dîmes

    Date

    1727-1786

    Cote

    16 B 799 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, police et administraon
    • Prix, offices, méers, experses, scellés et divers
    • Procès-verbaux, notamment procès-verbaux d'experts...
    • Prieuré de Sausseuse (1765), La Chapelle-Genevray dépendant...
  33. Résultat n°33

    Manoir seigneurial du fief du Buisson de Mai à Saint-Aquilin de Pacy

    Date

    1756-1759

    Cote

    9 B 79 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Bailliage, siège d'Ezy, causes civiles
    • Pièces se rattachant aux procédures
    • Procès-verbaux d'experts, esmaons et récepons d'ouvrages,...
    • Manoir seigneurial du fief du Buisson de Mai à Saint-Aquilin...
  34. Résultat n°34
    Revers du grand portail et bâtiment de l'abbaye Notre-Dame de Fontenelle de Saint-Wandrille-Rançon (Seine-Maritime).

    1 media

    Revers du grand portail et bâtiment de l'abbaye Notre-Dame de Fontenelle de Saint-Wandrille-Rançon (Seine-Maritime).

    Date

    1900-1961

    Cote

    36 Fi 4591 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Fonds Bretocq
    • France
    • Seine-Maritime
    • Saint-Wandrille-Rançon
    • Revers du grand portail et bâtiment de l'abbaye Notre-Dame...
  35. Résultat n°35

    juin 1764-décembre 1769

    Date

    juin 1764-décembre 1769

    Cote

    3 B 805 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
    • Pièces se rattachant aux procédures
    • Procès-verbaux de visites et de réparaons à faire à...
    • juin 1764-décembre 1769
  36. Résultat n°36

    1731-1751

    Date

    1731-1751

    Cote

    12 B 127 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy
    • Vicomté
    • Sentences et pièces se rattachant aux procédures
    • Tenues de plaids royaux par le vicomte, minutes de...
    • 1731-1751
  37. Résultat n°37

    Expertises, procès-verbaux de visites et réparations à faire à des édifices dépendant de l'Evêché d'Évreux vacants par le décès de Jean Lenormant, évêque d'Évreux.

    Date

    1733

    Cote

    1 B 230 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes civiles
    • Pièces se rattachant aux procédures
    • Expertises, procès-verbaux de visites et réparations...
  38. Résultat n°38

    Bâtiments divers

    Date

    1713-1790

    Cote

    9 B 80 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Bailliage, siège d'Ezy, causes civiles
    • Pièces se rattachant aux procédures
    • Procès-verbaux d'experts, esmaons et récepons d'ouvrages,...
    • Bâtiments divers
  39. Résultat n°39

    Expertises, procès-verbaux de visites

    Date

    1777-1793

    Cote

    49 B 28 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 49 B - Justice seigneuriale de Drucourt
    • Causes civiles
    • Expertises, procès-verbaux de visites
  40. Résultat n°40
    Façade d'un bâtiment attenant une paroi rocheuse.

    1 media

    Façade d'un bâtiment attenant une paroi rocheuse.

    Date

    1900-1961

    Cote

    36 Fi 8559 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Fonds Bretocq
    • Moyen-Orient
    • Façade d'un bâtiment attenant une paroi rocheuse.
  41. Résultat n°41
    Bâtiments situés sur le bord d'une rivière endiguée à Zhalé (Liban).

    1 media

    Bâtiments situés sur le bord d'une rivière endiguée à Zhalé (Liban).

    Date

    1900-1961

    Cote

    36 Fi 699 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Fonds Bretocq
    • Liban
    • Zahlé
    • Bâtiments situés sur le bord d'une rivière endiguée...
  42. Résultat n°42

    Procès-verbaux d'experts, arpentages

    Date

    1679-1777

    Cote

    9 B 306 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Mairie de Nonancourt
    • Causes civiles
    • Procès-verbaux d'experts, arpentages
  43. Résultat n°43
    Vue générale du bâtiment et de la tour octogonale de la mosquée de Turush à Alep (Syrie).

    1 media

    Vue générale du bâtiment et de la tour octogonale de la mosquée de Turush à Alep (Syrie).

    Date

    1900-1961

    Cote

    36 Fi 51 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Fonds Bretocq
    • Syrie
    • Alep
    • Vue générale du bâtiment et de la tour octogonale de...
  44. Résultat n°44

    1695-1698

    Date

    1695-1698

    Cote

    12 B 44 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy
    • Bailliage, causes civiles
    • Audiences, sentences
    • Minutes de sentences, requêtes, procuraons, accords...
    • 1695-1698
  45. Résultat n°45

    Procédures diverses : réunions d'héritages, procès-verbaux, expertises et visites, oppositions, adjudications, renonciations

    Date

    1744-1790

    Cote

    53 B 12 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 53 B - Evreux : Justice seigneuriale du temporel de...
    • Causes civiles
    • Procédures diverses : réunions d'héritages, procès-verbaux,...
  46. Résultat n°46

    Immobilier.

    Date

    1992-2001

    Cote

    134J2

    • Contexte : 134J Association Ard'Eure Insertion
    • Administration
    • Immobilier.

    Producteur :

    Association Ard'Eure Insertion

  47. Résultat n°47
    Place avec bâtiments à colonnes, probablement en Italie.

    1 media

    Place avec bâtiments à colonnes, probablement en Italie.

    Date

    1900-1961

    Cote

    36 Fi 6421 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Fonds Bretocq
    • Italie
    • Non identifié
    • Place avec bâtiments à colonnes, probablement en Italie.
  48. Résultat n°48

    Expertises diverses : procès-verbaux

    Date

    1722-1788

    Cote

    72 B 49 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 72 B - Justice seigneuriale d'Illiers
    • Causes civiles
    • Saisies, tutelles, successions, procédures et pièces...
    • Expertises diverses : procès-verbaux
  49. Résultat n°49
    Bâtiment religieux aux vitraux déposés et fenêtres murées.

    1 media

    Bâtiment religieux aux vitraux déposés et fenêtres murées.

    Date

    1900-1961

    Cote

    36 Fi 9344 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Fonds Bretocq
    • Occident
    • Bâtiment religieux aux vitraux déposés et fenêtres...
  50. Résultat n°50
    Bâtiment officiel avec parc bordé de statues de légionnaires romains, probablement en Italie.

    1 media

    Bâtiment officiel avec parc bordé de statues de légionnaires romains, probablement en Italie.

    Date

    1900-1961

    Cote

    36 Fi 6333 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Fonds Bretocq
    • Italie
    • Non identifié
    • Bâtiment officiel avec parc bordé de statues de légionnaires...
  51. Résultat n°51

    1702-1705

    Date

    1702-1705

    Cote

    12 B 123 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy
    • Vicomté
    • Sentences et pièces se rattachant aux procédures
    • Tenues de plaids royaux par le vicomte, minutes de...
    • 1702-1705
  52. Résultat n°52

    1777-1790

    Date

    1777-1790

    Cote

    34 B 124 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 34 B - Justice seigneuriale de Brionne
    • Causes civiles
    • Pièces se rattachant aux procédures
    • Procès-verbaux de visites, experses, esmaon de réparaons...
    • 1777-1790
  53. Résultat n°53

    Arbre de Noël.

    Date

    [2000]

    Cote

    134J10

    • Contexte : 134J Association Ard'Eure Insertion
    • Personnel
    • Arbre de Noël.

    Producteur :

    Association Ard'Eure Insertion

  54. Résultat n°54

    Procès-verbaux de visites et adjudications, de réparations à faire à des bâtiments, estimations de biens

    Date

    1788-1790

    Cote

    2 B 43 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Pièces se rattachant aux procédures
    • Procès-verbaux de visites et adjudications, de réparations...
  55. Résultat n°55

    Abbaye bénédictine de Saint-Pierre-Saint-Paul de Castillon-lès-Conches : église, lieux claustraux, abbatiale, bâtiments dépendant de la manse abbatiale. En particulier : procès-verbal des vases sacrés, livres, linges, ornements des paroisses dépendant de l'abbaye de Conches

    Date

    1709-1761

    Cote

    8 B 108 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Experses. Procès-verbaux de visites et rapports d'experts...
    • Abbaye bénédictine de Saint-Pierre-Saint-Paul de Castillon-lès-Conches...
  56. Résultat n°56

    1725-1727

    Date

    1725-1727

    Cote

    12 B 126 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy
    • Vicomté
    • Sentences et pièces se rattachant aux procédures
    • Tenues de plaids royaux par le vicomte, minutes de...
    • 1725-1727
  57. Résultat n°57

    janvier 1730-décembre 1735

    Date

    janvier 1730-décembre 1735

    Cote

    3 B 799 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
    • Pièces se rattachant aux procédures
    • Procès-verbaux de visites et de réparaons à faire à...
    • janvier 1730-décembre 1735
  58. Résultat n°58

    1742-1772

    Date

    1742-1772

    Cote

    12 B 54 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy
    • Bailliage, causes civiles
    • Audiences, sentences
    • Minutes de sentences, requêtes, procuraons, accords...
    • 1742-1772
  59. Résultat n°59

    février 1778-novembre 1782

    Date

    février 1778-novembre 1782

    Cote

    3 B 808 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
    • Pièces se rattachant aux procédures
    • Procès-verbaux de visites et de réparaons à faire à...
    • février 1778-novembre 1782
  60. Résultat n°60

    Organisation du greffe - insinuations des donations entre vifs (1772-1784) - enregistrement d'actes extraordinaires du bailliage de Conches : testaments, dispenses d'âge, renonciations à bénéfice de division

    Date

    1772-1784

    Cote

    8 B 112 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
    • Bailliage, police et administraon
    • Organisation du greffe - insinuations des donations...
  61. Résultat n°61

    1719

    Date

    1719

    Cote

    16 B 479 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, causes civiles
    • Sentences
    • Minutes de sentence
    • 1719
  62. Résultat n°62

    Décrets divers, baux, adjudications de travaux, comptes

    Date

    1629-1713

    Cote

    9 B 217 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Vicomté, siège de Nonancourt
    • Tutelles, successions, procédures et pièces s'y rattachant
    • Décrets divers, baux, adjudications de travaux, comptes
  63. Résultat n°63

    mars 1748-décembre 1751

    Date

    mars 1748-décembre 1751

    Cote

    3 B 802 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
    • Pièces se rattachant aux procédures
    • Procès-verbaux de visites et de réparaons à faire à...
    • mars 1748-décembre 1751
  64. Résultat n°64

    Presbytère de Saint-Marcel (1728) - château de Tourny (1698) - presbytère de Réanville (1722) - église de Tilly (1674)

    Date

    1540-1741

    Cote

    16 B 797 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, police et administraon
    • Prix, offices, méers, experses, scellés et divers
    • Procès-verbaux, notamment procès-verbaux d'experts...
    • Presbytère de Saint-Marcel (1728) - château de Tourny...
  65. Résultat n°65

    Procès-verbaux de visites d'experts, estimations, inventaires (août 1727, février 1752-août 1786)

    Date

    août 1727-août 1786

    Cote

    9 B 150 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Bailliage, siège de Nonancourt, causes civiles
    • Saisies, tutelles, procédures et pièces s'y rattachant
    • Procès-verbaux de visites d'experts, estimations, inventaires...
  66. Résultat n°66

    Mémoires de travaux exécutés pour le compte de Fabre : aménagement et entretien de la maison et de la boutique, fournitures nécessaires, réparations de meubles et d'objets

    Date

    1777-1781

    Cote

    4 B 466 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Documents rattachés au fonds
    • Papiers Fabre
    • Mémoires de travaux exécutés pour le compte de Fabre...
  67. Résultat n°67

    1734-1759

    Date

    1734-1759

    Cote

    66 B 139 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 66 B - Justice seigneuriale d'Harcourt
    • Causes civiles
    • Saisies, tutelles, successions et pièces se rattachant...
    • Procès-verbaux d'experts, esmaons de réparaons à faire...
    • 1734-1759
  68. Résultat n°68
    Bâtiment à arcades en pierre près d'un point d'eau.

    1 media

    Bâtiment à arcades en pierre près d'un point d'eau.

    Date

    1900-1961

    Cote

    36 Fi 1127 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Fonds Bretocq
    • Moyen-Orient
    • Bâtiment à arcades en pierre près d'un point d'eau.
  69. Résultat n°69
    Groupe d'enfants et frères capucins dans la cour d'un bâtiment.

    1 media

    Groupe d'enfants et frères capucins dans la cour d'un bâtiment.

    Date

    1900-1961

    Cote

    36 Fi 566 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Fonds Bretocq
    • Moyen-Orient
    • Groupe d'enfants et frères capucins dans la cour d'un...
  70. Résultat n°70

    1660-1715

    Date

    1660-1715

    Cote

    96 B 61 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil
    • Causes civiles
    • Procédures diverses
    • 1660-1715
  71. Résultat n°71

    1695-octobre 1699

    Date

    1695-octobre 1699

    Cote

    3 B 797 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
    • Pièces se rattachant aux procédures
    • Procès-verbaux de visites et de réparaons à faire à...
    • 1695-octobre 1699
  72. Résultat n°72

    1714-1725

    Date

    1714-1725

    Cote

    12 B 125 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy
    • Vicomté
    • Sentences et pièces se rattachant aux procédures
    • Tenues de plaids royaux par le vicomte, minutes de...
    • 1714-1725
  73. Résultat n°73
    Groupe de personnes sur un bloc de pierre devant la façade d'un bâtiment.

    1 media

    Groupe de personnes sur un bloc de pierre devant la façade d'un bâtiment.

    Date

    1900-1961

    Cote

    36 Fi 111 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Fonds Bretocq
    • Moyen-Orient
    • Groupe de personnes sur un bloc de pierre devant la...
  74. Résultat n°74
    Porte d'un bâtiment de Eu (Seine-Maritime).

    1 media

    Porte d'un bâtiment de Eu (Seine-Maritime).

    Date

    1900-1961

    Cote

    36 Fi 4082 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Fonds Bretocq
    • France
    • Seine-Maritime
    • Eu
    • Porte d'un bâtiment de Eu (Seine-Maritime).
  75. Résultat n°75

    1699-1705

    Date

    1699-1705

    Cote

    12 B 45 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy
    • Bailliage, causes civiles
    • Audiences, sentences
    • Minutes de sentences, requêtes, procuraons, accords...
    • 1699-1705
  76. Résultat n°76

    Procès-verbaux d'experts, estimations de biens, arpentages de terres, inventaires des registres paroissiaux (1740-1762 - 1785-1788)

    Date

    1740-1788

    Cote

    73 B 234 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 73 B - Justice seigneuriale d'Ivry
    • Bailliage vicomtal, causes civiles
    • Tutelles et pièces se rattachant aux procédures
    • Procès-verbaux d'experts, estimations de biens, arpentages...
  77. Résultat n°77

    Abbaye du Breuil-Benoît

    Date

    1725-1765

    Cote

    9 B 77 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Bailliage, siège d'Ezy, causes civiles
    • Pièces se rattachant aux procédures
    • Procès-verbaux d'experts, esmaons et récepons d'ouvrages,...
    • Abbaye du Breuil-Benoît
  78. Résultat n°78
    La Marienplatz de Munich (Bavière, Allemagne) avec calèches, rail de tramway et bâtiment monumental.

    1 media

    La Marienplatz de Munich (Bavière, Allemagne) avec calèches, rail de tramway et bâtiment monumental.

    Date

    1900-1961

    Cote

    36 Fi 6128 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Fonds Bretocq
    • Allemagne
    • Bavière
    • Munich
    • La Marienplatz de Munich (Bavière, Allemagne) avec...
  79. Résultat n°79
    Façade d'un bâtiment religieux.

    1 media

    Façade d'un bâtiment religieux.

    Date

    1900-1961

    Cote

    36 Fi 258 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Fonds Bretocq
    • Moyen-Orient
    • Façade d'un bâtiment religieux.
  80. Résultat n°80

    1750-1762

    Date

    1750-1762

    Cote

    12 B 128 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy
    • Vicomté
    • Sentences et pièces se rattachant aux procédures
    • Tenues de plaids royaux par le vicomte, minutes de...
    • 1750-1762