Bénéfice ecclésiastique

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Domaine du roi : aliénation des hautes justices et des domaines du roi, saisies féodales, droits de main-morte, droits attachés à des bénéfices, droits sur les rivières et autres droits, fermes royales et impositions, déclarations à fournir au terrier du domaine royal	Cote 14 B 554 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1594-1735	Lieu Pont-de-l'Arche — Bailliage	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche Bailliage, police et administration Divers Domaine du roi : aliénation des hautes justices et...
Résultat n°2	Actes concernant l'abbaye du Bec-Hellouin et la régie de ses biens, saisies par réunion de terres à l'abbaye - réitérations et demandes par des prêtres d'être pourvus de bénéfices dépendant de leur nomination, envois en possession, requêtes	Cote 25 B 11 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1741-1788	Lieu Bec-Hellouin (Le) — Abbaye, Bec-Hellouin (Le) — Abbaye — Justice seigneuriale	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions seigneuriales 25 B - Justice seigneuriale du Bec-Hellouin Causes civiles Actes concernant l'abbaye du Bec-Hellouin et la régie...
Résultat n°3	Déclarations par des ecclésiastiques des biens, revenus et charges des biens dépendant des prieurés et des cures (lettres patentes du 18 novembre 1789)	Cote 3 B 824 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1790	Lieu Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté, Neubourg (Le) — Vicomté	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte... Bailliage et vicomtés, police et administraon Déclarations par des ecclésiastiques des biens, revenus...

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

Résultats de la recherche

Domaine du roi : aliénation des hautes justices et des domaines du roi, saisies féodales, droits de main-morte, droits attachés à des bénéfices, droits sur les rivières et autres droits, fermes royales et impositions, déclarations à fournir au terrier du domaine royal

Actes concernant l'abbaye du Bec-Hellouin et la régie de ses biens, saisies par réunion de terres à l'abbaye - réitérations et demandes par des prêtres d'être pourvus de bénéfices dépendant de leur nomination, envois en possession, requêtes

Déclarations par des ecclésiastiques des biens, revenus et charges des biens dépendant des prieurés et des cures (lettres patentes du 18 novembre 1789)